Maintenance des onduleurs sur tous les sites métropolitains de l'IGN

Institut Geographique National

Les prestations consistent en:
— une visite de maintenance préventive annuelle des onduleurs par site,
— Le remplacement préventif des pièces d'usure ci-après: batteries, condensateurs AC et DC, cartes alimentation,
— la maintenance corrective en cas de panne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-08 Avis de marché
2011-07-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Quantité ou étendue:
Localisation des sites de l'IGN:— St-Mandé: 73 avenue de Paris, 94160 St-Mandé, FRANCE,— Villefranche-sur-Cher: samp des landes, 41200 Villefranche-sur-Cher, FRANCE,— Creil: route de la forêt de Verneuil-en-Halatte, BP 125, 60107 Creil, FRANCE,— Ramonville-St-Agne: 6 av de l'Europe, BP 42116, 31521 Ramonville-St-Agne Cedex, FRANCE,— Villers-Les-Nancy: technopole de Brabois, 1 allée de St-Cloud, 54602 Villers-les-Nancy,— Nantes: 2 rue de la Loire, BP 30412 44204 Nantes Cedex 2, FRANCE,— Aix-en-provence: europarc de Pichaury, 1330 av Jrgg de la Lauzière, Cs 80518, 13593 Aix-en-Provence Cedex 03, FRANCE,— St-didier-au-Mont-d'Or: parc d'affaires de Crécy, 5b rue Claude Chappe, 69370 St-Didier-au-Mont-d'Or, FRANCE,— St-Médard-en-Jalles: rue Pierre Ramond-Caupian, BP 60104, 33166 St-Médard-en-Jalles, FRANCE,— La liste des matériels est incluse dans le cahier des clauses particulières.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: SAM-département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-08 📅
Date limite de soumission: 2011-03-24 📅
Date de publication: 2011-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 28-046399
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Le Prix est décomposé comme suit: 40 % forfait, 60 % réparation. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro.informations sur l'accord cadre (les marchés à bons de commande de l'article 77 du CMP étant considérés comme des accords cadres au sens de la directive européenne 2004/18): L'accord cadre sera conclu avec un opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée (reconductions comprises): sans minimum ni maximum. Fréquence des commandes: selon besoin. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations consistent en:
— une visite de maintenance préventive annuelle des onduleurs par site,
— Le remplacement préventif des pièces d'usure ci-après: batteries, condensateurs AC et DC, cartes alimentation,
— la maintenance corrective en cas de panne.
Quantité ou étendue:
Localisation des sites de l'IGN:
— St-Mandé: 73 avenue de Paris, 94160 St-Mandé, FRANCE,
— Villefranche-sur-Cher: samp des landes, 41200 Villefranche-sur-Cher, FRANCE,
— Creil: route de la forêt de Verneuil-en-Halatte, BP 125, 60107 Creil, FRANCE,
— Ramonville-St-Agne: 6 av de l'Europe, BP 42116, 31521 Ramonville-St-Agne Cedex, FRANCE,
— Villers-Les-Nancy: technopole de Brabois, 1 allée de St-Cloud, 54602 Villers-les-Nancy,
— Nantes: 2 rue de la Loire, BP 30412 44204 Nantes Cedex 2, FRANCE,
— Aix-en-provence: europarc de Pichaury, 1330 av Jrgg de la Lauzière, Cs 80518, 13593 Aix-en-Provence Cedex 03, FRANCE,
— St-didier-au-Mont-d'Or: parc d'affaires de Crécy, 5b rue Claude Chappe, 69370 St-Didier-au-Mont-d'Or, FRANCE,
— St-Médard-en-Jalles: rue Pierre Ramond-Caupian, BP 60104, 33166 St-Médard-en-Jalles, FRANCE,
— La liste des matériels est incluse dans le cahier des clauses particulières.
Description des options:
Le marché prend effet à compter de sa date de notification.
Il est conclu pour une période initiale de 12 mois.
Il est ensuite renouvelable par reconduction expresse pour quatre nouvelles périodes de 12 mois chacune.
La durée totale du marché ne peut pas excéder quatre visites annuelles de maintenance soit une durée prévisionnelle de 5 ans.
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: Gbm 11005

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Si le candidat fait l'objet d'un redressement judiciaire ou d'une procédure équivalente il devra joindre la copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
Indiquer le chiffre d'affaires hors taxes des 3 dernières années ou exercices clos.
Capacité technique et professionnelle:
Indiquer:
— les capacités, moyens techniques et humains dont il dispose pour exécuter une prestation de même nature,
— les références contrôlables de la société en termes de prestations équivalentes permettant d'apprécier la candidature sur les 3 dernières années. Il devra préciser les montants, les dates, les destinataires publics ou privés et les coordonnées de ses clients. L'IGN pourra les contacter.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements seront effectués suivant les règles de la comptabilité publique par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours. Le marché est financé sur les ressources de l'IGN constituées d'une dotation de l'État et de recettes commerciales.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-03-25 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Délais d'intervention % (15)
3. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: saint-Mandé

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Contact
Point de contact: le directeur général
Nom: Institut géographique national: Christophe Karm
Adresse postale: SAM / département des marchés, 2/4 avenue Pasteur
Téléphone: +33 143988221 📞
Nom: Institut geographique national: SAM/département des marchés
Adresse postale: bât N Piece 113, 2/4 avenue Pasteur
Commune postale: Saint-Mande

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Gbm 11005
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Le Prix est décomposé comme suit: 40 % forfait, 60 % réparation.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.informations sur l'accord cadre (les marchés à bons de commande de l'article 77 du CMP étant considérés comme des accords cadres au sens de la directive européenne 2004/18):
L'accord cadre sera conclu avec un opérateur.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée (reconductions comprises): sans minimum ni maximum.
Fréquence des commandes: selon besoin.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).
Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du Ta de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.
Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun.
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Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun.
Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun.
Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du Ta de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
Marché renouvelable
Marché correspondant à un besoin récurrent.
Source: OJS 2011/S 028-046399 (2011-02-08)
Avis d'attribution de marché (2011-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: SAM - département des marchés, 73 avenue de Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 133-220944
Se réfère à l'avis: 2011/S 28-046399
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Lot - entreprise Askco Za Techlid montant HT de 100 000,00 EUR à 150 000,00 EUR; Retrouvez cet avis intégral sur www.ign.fr En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à Ign, service achats et marchés, département des marchés, 2/4 av Pasteur, 94165 Saint-Mandé Cedex, FRANCE. Annonce no 332, BOAMP 30 B du 11.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Délais d'intervention (15)
3. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-15 📅
Adresse postale: 12 chemin des gorges
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du Pouvoir adjudicateur (recours gracieux).
Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au Pouvoir adjudicateur.
Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
Source: OJS 2011/S 133-220944 (2011-07-12)
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