Maintenance des onduleurs du CEA/Saclay

CEA/Saclay

Maintenance d'un parc d'onduleurs (alimentation sans interruption), situés sur le site du CEA de Saclay et de ses annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atalys

Qui ?

• CEA/Saclay

Qu'est-ce que c'est ?

• Ballast pour lampes ou tubes à décharge › Onduleurs

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-26	Avis de marché
2012-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Onduleurs
Quantité ou étendue:

Le parc d'onduleurs du CEA/Saclay est composé de 89 appareils pour une puissance nominale installée de 2.890 kva.Ces appareils sont répartis de la manière suivante:— 19 onduleurs jusqu'a 3 kva inclus,— 48 onduleurs entre 3 et 20 kva inclus,— 22 onduleurs supérieurs à 20 kva (dont un de 600 kva et un de 400 kva).Les opérations de maintenance consistent principalement à réaliser des opérations de maintenance préventive et corrective de niveau 1 à 4 suivant la terminologie des normes nf en 13306 et fd x 60-000 ainsi que les dépannages, dont certains, pour des installation sensibles, doivent être réalisés sous 4 heures, y compris en astreinte.La durée de la prestation est fixée à 3 années fermes, soit pour la période allant du 1.11.2011 au 31.10.2014.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Onduleurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: DSM/SAC/UCF/SC/BSSG PC-98
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Courrier électronique: philippe.saint-paul@cea.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date limite de soumission: 2011-06-27 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-169286
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay, bureau du courrier pour le service commercial / BSSG, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE avec la mention "Aapc/11b2744 -Psp/Onduleurs". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier du Cea/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la porte Nord du CEA/Saclay, où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"), — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr, — cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation. Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics. Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n° 2008-1334 du 17.12.2008. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.

Informations complémentaires

Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay, bureau du courrier pour le service commercial / BSSG, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE avec la mention "Aapc/11b2744 -Psp/Onduleurs".

Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.

Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier du Cea/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.

Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la porte Nord du CEA/Saclay, où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).

Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.

Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:

— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"),

— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr,

— cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation.

Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.

Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n° 2008-1334 du 17.12.2008.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance d'un parc d'onduleurs (alimentation sans interruption), situés sur le site du CEA de Saclay et de ses annexes.

Quantité ou étendue:

Le parc d'onduleurs du CEA/Saclay est composé de 89 appareils pour une puissance nominale installée de 2.890 kva.

Ces appareils sont répartis de la manière suivante:

— 19 onduleurs jusqu'a 3 kva inclus,

— 48 onduleurs entre 3 et 20 kva inclus,

— 22 onduleurs supérieurs à 20 kva (dont un de 600 kva et un de 400 kva).

Les opérations de maintenance consistent principalement à réaliser des opérations de maintenance préventive et corrective de niveau 1 à 4 suivant la terminologie des normes nf en 13306 et fd x 60-000 ainsi que les dépannages, dont certains, pour des installation sensibles, doivent être réalisés sous 4 heures, y compris en astreinte.

La durée de la prestation est fixée à 3 années fermes, soit pour la période allant du 1.11.2011 au 31.10.2014.

Description des options:

— Option 1: prolongation du marché du 1.11.2014 au 31.10.2015,

— Option 2: nouvelle prolongation éventuelle du 1er novembre 2015 au 31.10.2016,

— Option 3: fourniture et mise en place d'un système de télésurveillance pour 19 appareils.

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 11B2744-PSP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site du CEA/Saclay et de ses annexes, 91190 Gif-sur-Yvette, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:

— la capacité juridique et financière de l'entreprise,

— la capacité professionnelle: moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine du marché.

Situation juridique:

Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le Dc1,

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère français de l'economie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm.

— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,

— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,

— à titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,

— les attestations d'assurance civile, professionnelle, en cours de validité,

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Pièces à produire: les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le CEA/Saclay d'autre part.

"si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant".

Capacité technique et professionnelle:

Pièces à produire:

— les certificats ou qualifications en adéquation avec l'objet du présent avis en cours de validité délivrés par un organisme agréé,

— une plaquette de présentation de l'entreprise,

— une note sur l'organisation,

— un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires. Ce dossier devra détailler:

—— les moyens techniques de l'entreprise,

—— les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction),

—— les références pour des opérations similaires exécutées dans les 3 dernières années. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées,

—— la répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité,

—— le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité,

—— les documents permettant au soumissionnaire de justifier de son accès aux pièces de rechanges neuves d'origine des constructeurs d'onduleurs (a minima: socomec, chloride, teco, mge-ups, powerware).

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds CEA.

Paiement à 30 jours fin de mois à compter de la date d'émission des factures, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.

En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:

— candidat individuel et membre d'un groupement,

— membre de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.

La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt des candidatures.

Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.

Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Contact
Point de contact: Philippe Saint-Paul
Nom: Dsm-sac-ust-sdef
Adresse postale: PC-165
Courrier électronique: thierry.valade@cea.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11B2744-PSP
Informations complémentaires

Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.

Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier du Cea/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.

Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la porte Nord du CEA/Saclay, où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).

Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.

Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:

— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"),

— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr,

— cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation.

Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.

Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n° 2008-1334 du 17.12.2008.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris Rp
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2011/S 103-169286 (2011-05-26)

Avis d'attribution de marché (2012-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-016458
Se réfère à l'avis: 2011/S 103-169286
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Annonce no 558, BOAMP 107 B du 1.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site du CEA/Saclay et de ses annexes, 91190 Gif-sur-Yvette, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-05 📅
Nom: Atalys
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57402
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 011-016458 (2012-01-13)

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