Maintenance des installations de réception TV FM des divers groupes du patrimoine de l'office

OPH - Var Habitat

Marchés à bons de commande (BC) pour les prestations de maintenance des installations de reception TV FM des divers groupes du patrimoine de l'office: maintenance et dépannage, installations d'antennes ou paraboles, TNT etc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cofasud

Qui ?

• OPH - Var Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-01	Avis de marché
2012-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
Quantité ou étendue:

Le marché couvre l'ensemble du patrimoine, environ 12 000 logements sur 280 résidences, y compris en cas de mise en service ou de retrait de groupes, en fonction des commandes effectuées. La liste indicative des groupes concernés est annexée au présent règlement de consultation.Maximum annuel en euros HT: 180 000. Consommations antérieures env 140 000 EUR Ht annuels, passage à la TNT inclus.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: BP 29
Code postal: 83040
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: service-marches@varhabitat.com 📧
Téléphone: +33 494615500 📞
Fax: +33 494615528 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-01 📅
Date limite de soumission: 2011-09-23 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-244926
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.marches-publics.info. Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Marché fractionné à bons de commande. Délai d'exécution: prise d'effet à la notification avec reconductions annuelles et durée globale maximum 4 ans; début prévisionnel d'exécution janvier 2012. Dossier de consultation à réclamer au siège de Var Habitat (adresse ci-dessus) ou disponibles en version dématérialisée sur http://www.marches-publics.info/. Renseignements administratifs: Service Marchés. Unité monétaire utilisée, l'euro.la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à bons de commande (ou chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché à Bc) conformément aux dispositions de l'article 77 du CMP, conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.le marché est donc considéré au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission européenne le 14.7.2005 sous la référence CC/2005/03 comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le conseil d'Etat le 8.8.2008 - no 309136. Durée de l'accord cadre: durée du marché à BC, reconductions possibles estimation de la valeur d'ensemble: cf. Mini et maxi du marché à Bc. Fréquence des marchés: émission de BC ponctuels en fonction de la survenance des besoins. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.marches-publics.info.

Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Marché fractionné à bons de commande.

Délai d'exécution: prise d'effet à la notification avec reconductions annuelles et durée globale maximum 4 ans; début prévisionnel d'exécution janvier 2012.

Dossier de consultation à réclamer au siège de Var Habitat (adresse ci-dessus) ou disponibles en version dématérialisée sur http://www.marches-publics.info/.

Renseignements administratifs:

Service Marchés.

Unité monétaire utilisée, l'euro.la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à bons de commande (ou chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché à Bc) conformément aux dispositions de l'article 77 du CMP, conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.le marché est donc considéré au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission européenne le 14.7.2005 sous la référence CC/2005/03 comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le conseil d'Etat le 8.8.2008 - no 309136.

Durée de l'accord cadre: durée du marché à BC, reconductions possibles estimation de la valeur d'ensemble: cf. Mini et maxi du marché à Bc. Fréquence des marchés: émission de BC ponctuels en fonction de la survenance des besoins.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Maximum annuel en euros HT: 180 000. Consommations antérieures env 140 000 EUR Ht annuels, passage à la TNT inclus.

Numéro de référence: Antennes2011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir "Capacité économique et financière: Références Requises ".
Situation économique et financière:

Afin d'examiner les candidatures en application de l'article 52 du code des marchés publics, le règlement de consultation précise le contenu du dossier de candidature qui devra être fourni par les candidats (formulaire DC1, DC2, dossier de qualification et / ou références - moyens, déclaration sur l'honneur).les niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières sont appréciés notamment au vu des qualifications, références, moyens, chiffres d'affaires par rapport aux prestations objet de la consultation.

Capacité technique et professionnelle: Voir "capacité économique et financière: références requises".
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Si les montants du marché permettent le versement d'une avance sur la base des dispositions de l'article 87 du code des marchés publics, le versement de celle-ci sera conditionné par la constitution d'une garantie à première demande ou caution.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par fonds propres de l'établissement, paiement par virement, art 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH - Var Habitat
Contact
Point de contact: le directeur général - C/O service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Antennes2011
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.marches-publics.info.

Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Marché fractionné à bons de commande.

Délai d'exécution: prise d'effet à la notification avec reconductions annuelles et durée globale maximum 4 ans; début prévisionnel d'exécution janvier 2012.

Dossier de consultation à réclamer au siège de Var Habitat (adresse ci-dessus) ou disponibles en version dématérialisée sur http://www.marches-publics.info/.

Renseignements administratifs:

Service Marchés.

Unité monétaire utilisée, l'euro.la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à bons de commande (ou chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché à Bc) conformément aux dispositions de l'article 77 du CMP, conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.le marché est donc considéré au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission européenne le 14.7.2005 sous la référence CC/2005/03 comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le conseil d'Etat le 8.8.2008 - no 309136.

Durée de l'accord cadre: durée du marché à BC, reconductions possibles estimation de la valeur d'ensemble: cf. Mini et maxi du marché à Bc. Fréquence des marchés: émission de BC ponctuels en fonction de la survenance des besoins.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH VAR Habitat
Adresse postale: service marchés Cedex 9, BP 29
Code postal: 83040
Courrier électronique: service-marches@varhabitat.com 📧
Téléphone: +33 494615500 📞
Fax: +33 494615528 📠
Source: OJS 2011/S 147-244926 (2011-08-01)

Avis d'attribution de marché (2012-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-03 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-004075
Se réfère à l'avis: 2011/S 147-244926
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.marches-publics.info Critères d'attribution: 1) Valeur technique des prestations (55 %); 2) Prix des prestations (45 %). Annonce n° 509, BOAMP 152 B du 6.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-18 📅
Nom: Cofasud
Adresse postale: Zac de La Poulasse av J. Monnet
Commune postale: Solliès Pont
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur général - C/O service marchés

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH Var Habitat
Source: OJS 2012/S 003-004075 (2012-01-03)

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