Maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation de l'université de la Méditerranée

Université de la Méditerranée

Maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation pour certaines composantes de l'université de la Méditerranée.
Les marchés seront conclus à prix forfaitaires pour les prestations fréquentes et régulières et à prix unitaires pour les prestations hors forfait.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-14 Avis de marché
2012-09-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de la Méditerranée
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.univmed.fr/ 🌏
Téléphone: +33 491396500 📞
Fax: +33 491313136 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-14 📅
Date limite de soumission: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 201-327521
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
La visite de chaque composante est obligatoire. Elle donnera lieu à la remise d'une attestation pour chaque composante visitée, le candidat joindra à son offre chaque attestation de visite. Pour un rendez-vous, les candidats s'adresseront au responsable dont les coordonnées sont notées au CCAP. Le présent appel d'offres est un accord cadre au sens de la directive n° 2004/18/ce du parlement européen et du Conseil et un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du CMP sans montant minimum et sans montant maximum. Le DCE sera envoyé par courrier à titre gratuit à tout candidat qui en fait le demande adressée par télécopie au service des marchés publics au + 33 491396604. Le DCE peut également être retiré sur place à l'adresse suivante: Université de la Méditerranée; direction des affaires générales, service des marchés publics, r-2, 58 boulevard Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 7, FRANCE du lundi au vendredi 9:00-12:00 et 14:00-16:00. Le DCE peut enfin être téléchargé directement sur la plateforme de dématérialisation achatpublic.com à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_iH_sWE-hel Les candidatures seront analysées en application de l'article 52 du CMP. Dématérialisation: La procédure dématérialisée se fait par l'intermédiaire du site www.achatpublic.com. Ce site est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la consultation. Le lieu des échanges est appelé la salle des marchés d'achatpublic.com. Les candidats ont la possibilité de retirer directement le DCE dans sa totalité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique, être tenus informés des rejets, télécharger les demandes de précision, les mises au point et y répondre. Utilisation de la plate-forme de dématérialisation: Le candidat devra se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site www.achatpublic.com pour toute action sur ledit site. Dans le déroulement de la procédure, le soumissionnaire est donc lié par le règlement de la présente consultation ainsi que par les conditions d'utilisation de la salle des marchés figurant sur le site www.achatpublic.com. Un manuel d'utilisation est également disponible sur le site www.achatpublic.com afin de faciliter le maniement de la plate-forme. Le pouvoir adjudicateur s'engage sur l'intégrité des documents mis en ligne. Ces mêmes documents sont disponibles imprimés sur papier et conservés dans les locaux du service des marchés de l'université et dans ce cas sont les seuls faisant foi sous cette forme. Afin de sécuriser la procédure et de garantir l'égalité de traitement des candidats, il est précisé qu'en application des articles 41 et 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14.12.2009, l'université de la Méditerranée, publie sur son profil acheteur http://marchespublics.univmed.fr/. L'avis d'appel public à la concurrence et le règlement de la consultation et mentionne l'adresse de téléchargement du présent dossier de consultation, à savoir: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_iH_sWE-hel Nb: Le site d'achatpublic.com garantit un accès libre, direct, complet et permet l'identification du soumissionnaire afin que puissent lui être communiquées les modifications et précisions éventuelles apportées au dossier de consultation. En cas de non renseignement du formulaire d'identification par le candidat, il lui appartiendra de vérifier auprès du service des marchés publics de l'université si des précisions et/ou des modifications ont été apportées au présent DCE. Les autres renseignements relatifs à la dématérialisation sont précisés dans le règlement de consultation. Le candidat retenu, avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, sera tenu de produire dans un délai de 7 jours francs à compter de la réception de la demande écrite du Pouvoir adjudicateur (article 46 de code des marchés publics): Les certificats attestant de la régularité de sa situation au regard de ses obligations fiscales et sociales: les attestations fiscales et sociales ou le certificat annuel unique délivré par le trésorier payeur général, établis pour l'année au cours de laquelle l'avis d'appel public à la concurrence est envoyé à la publication et traduisant la situation au 31 décembre de l'année précédente. Imprimé téléchargeable NOTI2. Les pièces mentionnées aux articles L 8222-1 et D8222-5 ou D8222-7 du code du travail. (Décret n° 2008-244 du 7.3.2008 modifiant le code du travail / déclaration du candidat contre la lutte du travail dissimulé): imprimé téléchargeable NOTI1. Ces certificats doivent être établis en 2011. Si le candidat retenu est un groupement, la demande sera adressée au mandataire du groupement qui devra présenter, dans le délai indiqué ci-dessus, les pièces exigées pour l'ensemble des membres du groupement. En cas de déclaration d'un ou plusieurs sous-traitants, il devra également joindre à ses propres certificats, les certificats de son ou ses sous-traitants. De plus, l'attention des candidats est attirée sur le fait que le pouvoir adjudicateur est tenu d'exercer, outre un contrôle préalable avant la passation du marché, un contrôle tous les six mois jusqu'à l'exécution du contrat, du respect par son cocontractant de ses obligations de déclaration auprès des organismes de protection sociale et de l'administration fiscale. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation pour certaines composantes de l'université de la Méditerranée.
Les marchés seront conclus à prix forfaitaires pour les prestations fréquentes et régulières et à prix unitaires pour les prestations hors forfait.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: campus aix en provence/la ciotat
Brève description:
La maintenance concerne les composantes suivantes: faculté des sciences économiques et de gestion. Site…
… d'aix.Faculté de sciences économiques et de gestion. Site de château Lafarge.Iut Aix-en-Provence.Institut régional du travail (IRT) Aix-en-Provence.Iut département H&S La Ciotat.
… d'aix.
Faculté de sciences économiques et de gestion. Site de château Lafarge.
Iut Aix-en-Provence.
Institut régional du travail (IRT) Aix-en-Provence.
Iut département H&S La Ciotat.
Quantité ou étendue: Montant annuel estimatif des prestations fofaitaires: 31 000 EUR HT et Montant estimatif annuel des dépannages et réparations hors forfait: 56 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
La date d'effet prévisionnelle du marché est début janvier 2012. Il prendra effet à la notification du marché et prendra fin le 31.12.2013. Toutefois certaines composantes ayant des contrats de maintenance qui seront toujours en cours à la notification du marché auront une date de démarrage différente. Ces dates sont précisées au CCAP.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: campus Marseille
Brève description:
La maintenance concerne les composantes suivantes:Faculté de pharmacie de Marseille.Faculté des sciences économiques. Site de Marseille.Centre d'océanologie de Marseille - station Marine d'Endoume (COM).
La maintenance concerne les composantes suivantes:
Faculté de pharmacie de Marseille.
Faculté des sciences économiques. Site de Marseille.
Centre d'océanologie de Marseille - station Marine d'Endoume (COM).
Quantité ou étendue: Montant annuel estimatif des prestations fofaitaires: 28 000 EUR HT et Montant estimatif annuel des dépannages et réparations hors forfait: 54 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
La date d'effet prévisionnelle du marché est début janvier 2012. Il prendra effet à la notification et prendra fin le 31.12.2013. Toutefois certaines composantes ayant des contrats de maintenance qui seront toujours en cours à la notification du marché auront une date de démarrage différente. Ces dates sont précisées au CCAP.
Afficher plus
Description des options:
— Conclusion d'avenants possible (article 20 du code des marchés publics),
— Les marchés complémentaires de services (article 35-II 5° du code des marchés publics),
— Les marchés de prestations similaires de services (article 35-II 6° du code des marchés publics).
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: AOO no23/2011
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Composantes de l'université de la Méditerranée situées à Marseille, Aix-en-Provence et La Ciotat, 13000 Marseille, Aix-en-Provence Et-la-Ciotat, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour candidat individuel ou groupement: lettre de candidature ou déclaration DC1 dûment complétée datée et signée:http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf.
Situation économique et financière:
Un dossier particulier pour chaque membre du groupement (ou candidat individuel) comprenant:
La déclaration du candidat dûment complétée, datée et signée, imprimé DC2 disponible sur le site suivant: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements sur les moyens techniques et en effectifs du candidat. (A noter que le formulaire DC2 contient une rubrique destinée au remplissage de ces informations).
Une liste des principales références du candidat pour des prestations similaires au cours des 3 dernières années précisant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Paiement sur ressources de l'établissement. Délai global de paiement: 30 jours. Paiement par virement administratif.
Les modalités de paiement sont précisées dans le CCAP.
Sauf refus du titulaire une avance sera versée dans les conditions réglementaires (article 87 du code des marchés publics).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Diane Piclet, direction des affaires générales. service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_iH_sWE-hel 🌏
Nom: Université de la Méditerranée
Adresse postale: renseignements techniques: Patrice Nerozzi, patrice.nerozzi@univmed.fr, direction du patrimoine immobilier de l'université de la Méditerranée Jardin du Pharo, 58 boulevard Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 07, Tél: +33 491396666 / renseignements administratifs: Danielle Henrio, direction des affaires générales, service des marchés publics, université de la Méditerranée, 58 boulevard Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 07, FRANCE. Tél: +33 491396558. Fax: +33 491396604, Mail: danielle.henrio@univmed.fr
Téléphone: +33 491396558 📞
Fax: +33 491396604 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_iH_sWE-hel 🌏
Commune postale: Marseille Cedex 7
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO no23/2011
Informations complémentaires
La visite de chaque composante est obligatoire. Elle donnera lieu à la remise d'une attestation pour chaque composante visitée, le candidat joindra à son offre chaque attestation de visite.
Pour un rendez-vous, les candidats s'adresseront au responsable dont les coordonnées sont notées au CCAP.
Le présent appel d'offres est un accord cadre au sens de la directive n° 2004/18/ce du parlement européen et du Conseil et un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du CMP sans montant minimum et sans montant maximum.
Le DCE sera envoyé par courrier à titre gratuit à tout candidat qui en fait le demande adressée par télécopie au service des marchés publics au + 33 491396604. Le DCE peut également être retiré sur place à l'adresse suivante: Université de la Méditerranée; direction des affaires générales, service des marchés publics, r-2, 58 boulevard Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 7, FRANCE du lundi au vendredi 9:00-12:00 et 14:00-16:00. Le DCE peut enfin être téléchargé directement sur la plateforme de dématérialisation achatpublic.com à l'adresse suivante:
Afficher plus
Les candidatures seront analysées en application de l'article 52 du CMP.
Dématérialisation:
La procédure dématérialisée se fait par l'intermédiaire du site www.achatpublic.com.
Ce site est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la consultation. Le lieu des échanges est appelé la salle des marchés d'achatpublic.com. Les candidats ont la possibilité de retirer directement le DCE dans sa totalité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique, être tenus informés des rejets, télécharger les demandes de précision, les mises au point et y répondre.
Afficher plus
Utilisation de la plate-forme de dématérialisation:
Le candidat devra se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site www.achatpublic.com pour toute action sur ledit site. Dans le déroulement de la procédure, le soumissionnaire est donc lié par le règlement de la présente consultation ainsi que par les conditions d'utilisation de la salle des marchés figurant sur le site www.achatpublic.com.
Afficher plus
Un manuel d'utilisation est également disponible sur le site www.achatpublic.com afin de faciliter le maniement de la plate-forme.
Le pouvoir adjudicateur s'engage sur l'intégrité des documents mis en ligne. Ces mêmes documents sont disponibles imprimés sur papier et conservés dans les locaux du service des marchés de l'université et dans ce cas sont les seuls faisant foi sous cette forme.
Afficher plus
Afin de sécuriser la procédure et de garantir l'égalité de traitement des candidats, il est précisé qu'en application des articles 41 et 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14.12.2009, l'université de la Méditerranée, publie sur son profil acheteur http://marchespublics.univmed.fr/.
Afficher plus
L'avis d'appel public à la concurrence et le règlement de la consultation et mentionne l'adresse de téléchargement du présent dossier de consultation, à savoir:
Nb: Le site d'achatpublic.com garantit un accès libre, direct, complet et permet l'identification du soumissionnaire afin que puissent lui être communiquées les modifications et précisions éventuelles apportées au dossier de consultation. En cas de non renseignement du formulaire d'identification par le candidat, il lui appartiendra de vérifier auprès du service des marchés publics de l'université si des précisions et/ou des modifications ont été apportées au présent DCE.
Afficher plus
Les autres renseignements relatifs à la dématérialisation sont précisés dans le règlement de consultation.
Le candidat retenu, avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, sera tenu de produire dans un délai de 7 jours francs à compter de la réception de la demande écrite du Pouvoir adjudicateur (article 46 de code des marchés publics):
Afficher plus
Les certificats attestant de la régularité de sa situation au regard de ses obligations fiscales et sociales: les attestations fiscales et sociales ou le certificat annuel unique délivré par le trésorier payeur général, établis pour l'année au cours de laquelle l'avis d'appel public à la concurrence est envoyé à la publication et traduisant la situation au 31 décembre de l'année précédente.
Afficher plus
Imprimé téléchargeable NOTI2.
Les pièces mentionnées aux articles L 8222-1 et D8222-5 ou D8222-7 du code du travail.
(Décret n° 2008-244 du 7.3.2008 modifiant le code du travail / déclaration du candidat contre la lutte du travail dissimulé): imprimé téléchargeable NOTI1.
Ces certificats doivent être établis en 2011.
Si le candidat retenu est un groupement, la demande sera adressée au mandataire du groupement qui devra présenter, dans le délai indiqué ci-dessus, les pièces exigées pour l'ensemble des membres du groupement.
En cas de déclaration d'un ou plusieurs sous-traitants, il devra également joindre à ses propres certificats, les certificats de son ou ses sous-traitants.
De plus, l'attention des candidats est attirée sur le fait que le pouvoir adjudicateur est tenu d'exercer, outre un contrôle préalable avant la passation du marché, un contrôle tous les six mois jusqu'à l'exécution du contrat, du respect par son cocontractant de ses obligations de déclaration auprès des organismes de protection sociale et de l'administration fiscale.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Marché renouvelable
2ème trimestre 2013
Source: OJS 2011/S 201-327521 (2011-10-14)
Avis d'attribution de marché (2012-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 066 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-amu.fr 🌏
Téléphone: +33 491396533 📞
Fax: +33 491366604 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 171-282511
Se réfère à l'avis: 2011/S 201-327521
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
L'attention est attirée sur le fait que la procédure avait été lancée par l'université de la Méditerranée. Compte tenu de la création de l'université d'Aix Marseille (en vertu du Décret no 2011-1010 du 24 août 2011) le pouvoir adjudicateur devient l'université d'Aix-Marseille à compter du 1.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2012.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOO 23/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Composantes de l'université de la Méditerranée situées à Marseille, Aix en Provence et La Ciotat, 13000 Marseille, Aix-en-Provence Et-la-Ciotat.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-27 📅
Nom: Maintenance thermique
Adresse postale: 47 boulevard des Aciéries
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-27 📅
Adresse postale: 47 boulevard des Acièries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des affaires générales. Direction déléguée à la commande publique service des marchés publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 171-282511 (2012-09-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Travaux de construction Travaux d'équipement du bâtiment Travaux de plomberie Travaux d'installation de matériel de... Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien...