Maintenance des espaces verts

Ville de Saint-Étienne

La ville de Saint-Étienne confie à des entreprises la maintenance de différents espaces verts pour effectuer des travaux de tonte, de taille, de désherbage et de nettoyage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-08	Avis de marché
2012-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2012 (ou de sa date de notification si postérieure) jusqu'au 31.12.2012.Cette consultation compte 4 lots et chacun des lots fait l'objet d'un marché à prix global et forfaitaire. Un ordre de service sera établi chaque année pour débuter les prestations d'entretien.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-08 📅
Date limite de soumission: 2011-09-23 📅
Date de publication: 2011-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 153-254638
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr. Criteres d'attributions: Les modalités de notation sont énoncées dans le règlement de consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune option technique au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics; 2-garanties et capacités techniques, financières et professionnelles. La visite des sites est conseillée. Elles s'effectueront du 16/08 au 22.9.2011. Prendre rendez-vous auprès de M. Cizeron, +33 630482935 ou M. Fougerouse +33 630482938. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La ville de Saint-Étienne confie à des entreprises la maintenance de différents espaces verts pour effectuer des travaux de tonte, de taille, de désherbage et de nettoyage.

Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Nord.
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel estimé à 136 500 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Est.
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel estimé à 57 900 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Sud.
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel estimé à 97 200 EUR TTC.
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur Saint Victor.
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel estimé à 21 500 EUR TTC.
Quantité ou étendue:

Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2012 (ou de sa date de notification si postérieure) jusqu'au 31.12.2012.

Cette consultation compte 4 lots et chacun des lots fait l'objet d'un marché à prix global et forfaitaire. Un ordre de service sera établi chaque année pour débuter les prestations d'entretien.

Description des options:

Le marché peut être reconduit expressément par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Numéro de référence: 11aoo-023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Étienne, 42000 Saint-Étienne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC1),

— la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC1),

— les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC2),

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC2).

Situation économique et financière:

— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), et humains (rubrique G du DC2),

— les références sur les 3 dernières années des prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (rubrique G du DC2).

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (rubrique E du Dc 2).

Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au Dce et également disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi http://www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. En cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics,

— Paiement sous 30 jours suivant les règles de comptabilité publique,

— Financement sur le budget de la Ville de Saint-Étienne,

— Prix forfaitaires, prix révisables,

— Une avance est prévue,

— Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (55)
2. Prix des prestations % (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction cadre de vie: Séverine Charbonnier
Adresse postale: 5 rue Auguste Guitton
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477487377 📞
Courrier électronique: severine.charbonnier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477486259 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: hôtel de ville Cedex 1, BP 503
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11aoo-023
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr.

Criteres d'attributions: Les modalités de notation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune option technique au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:

1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics;

2-garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.

La visite des sites est conseillée. Elles s'effectueront du 16/08 au 22.9.2011. Prendre rendez-vous auprès de M. Cizeron, +33 630482935 ou M. Fougerouse +33 630482938.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 153-254638 (2011-08-08)

Avis d'attribution de marché (2012-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 82 776 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne
Adresse postale: hôtel de ville BP 503

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-013080
Se réfère à l'avis: 2011/S 153-254638
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants: 1 - Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique et des fiches techniques fournis par l'entreprise, pondérée à 55 %; 2 - Prix des prestations apprécié au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire, pondéré à 45 % Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis, les candidats évincés peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires et/ou d'un référé suspension sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative. Annonce n° 256, BOAMP 154 B du 10.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-09 📅
Nom: Nature
Adresse postale: chemin d'Espeisses
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Iss
Adresse postale: 299 route des Pépinières
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-07 📅
Nom: Groupement Rivoire / Horizon Jardin / Eichenberger / Giron-Bourdon / Rigaud / Pallandre, mandataire Rivoire
Adresse postale: 14 rue de Verdun
Commune postale: L'Etrat
Code postal: 42580

4️⃣
Nom: Groupement Tarvel / Au Carre Vert, mandataire Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën CS 60009
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 009-013080 (2012-01-12)

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