Maintenance des élévateurs du Centre hospitalier du Val d'Ariège

Centre hospitalier du Val d'Ariège

Il s'agit principalement des prestations d'entretien, de vérification et de maintenance sur des élévateurs (ascenseur, monte-malade et monte-charge), compris leur système de télésurveillance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• OTIS SCS
• Thyssenkrupp

Qui ?

• Centre hospitalier du Val d'Ariège

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-27	Avis de marché
2011-04-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: BP 90064
Code postal: 09017
Commune postale: Foix Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-27 📅
Date limite de soumission: 2011-03-10 📅
Date de publication: 2011-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 20-032299
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception (cf règlement de la consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit principalement des prestations d'entretien, de vérification et de maintenance sur des élévateurs (ascenseur, monte-malade et monte-charge), compris leur système de télésurveillance.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: maintenance des élévateurs du CHIVA et de l'EHPAD de Bellissen
Brève description:

Saint Jean de Verges et Foix L'Ehpad de Bellissen à compter de la fin de l'année 2011.

Quantité ou étendue: Cf annexe à l'acte d'engagement.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: maintenance des élévateurs de l'EHPAD du Bariol
Brève description: Pamiers.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: maintenance des élévateurs des IFSI-IFAS
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: maintenance des élévateurs du batiment 120 lits
Brève description: Pamiers à compter de juillet 2012.
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-ii.6° du CMP): un devis sera demandé à l'entreprise pour la réalisation de nouvelles prestations.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 110114
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint Jean de Verges, Foix et Pamiers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: paiement par virement administratif. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital, des EHPAD, des IFSI-IFAS. Comptable public assignataire des paiements: M. le trésorier principal de Foix - rue Pierre Mendès France - BP 92 - 09007 Foix Cedex, FRANCE.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Val d'Ariège
Contact
Point de contact: M. le directeur
Nom: Centre hospitalier intercommunal du Val d'Ariège
Adresse postale: cellule des marchés, BP 90064
Point de contact: Marion Locatelli
Téléphone: +33 561033179 📞
Courrier électronique: marion.locatelli@chi-val-ariege.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.chi-val-ariege.fr 🌏
Adresse postale: cellule des marchés RN 20 - sortie 9
Commune postale: Saint-Jean-de-Verges
Code postal: 09000
URL des documents: http://chi-val-ariege.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chi-val-ariege.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 110114
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 6 rue Raymond IV - BP 7007 Cedex 07
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2011/S 020-032299 (2011-01-27)

Avis d'attribution de marché (2011-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 740,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-04 📅
Date de publication: 2011-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 67-108233
Se réfère à l'avis: 2011/S 20-032299
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 161, BOAMP 022 B du 1.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Jean-de-Verges.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-01 📅
Adresse postale: 22 rue Jean Monnet, BP 50020
Commune postale: L'Union Cedex
Code postal: 31242
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 2 avenue Gutenberg
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Raymond IV, BP 7007, Cedex 07
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2011/S 067-108233 (2011-04-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (>20)