Maintenance des chaudières individuelles gaz / entretien des VMC

Dynacité OPH de l'Ain

Maintenance des chaudières individuelles gaz et entretien des ventilations mécaniques contrôlées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-22 Avis de marché
2011-10-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Quantité ou étendue: 1 099 logements concernés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Téléphone: +33 474458982 📞
Fax: +33 474458726 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-08 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133724
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance des chaudières individuelles gaz et entretien des ventilations mécaniques contrôlées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Bourg-en-Bresse / Saone-et-Loire
Brève description:
Maintenance des chaudières individuelles au gaz naturel, des caissons et bouches des ventilations mécaniques contrôlées.
Quantité ou étendue: 351 logements concernés.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot divisé en 1 tranche ferme et 25 tranches conditionnelles. Objet des tranches conditionnelles: remplacement des chaudières correspondantes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Amberieu-en-Bugey
Quantité ou étendue: 210 logements concernés.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot divisé en 1 tranche ferme et 10 tranches conditionnelles. Objet des tranches conditionnelles: remplacement des chaudières correspondantes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ferney-Voltaire
Quantité ou étendue: 100 logements concernés.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot divisé en 1 tranche ferme et 5 tranches conditionnelles. Objet des tranches conditionnelles: remplacement des chaudières correspondantes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Rhône / Val-de-Saône
Quantité ou étendue: 222 logements concernés.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot divisé en 1 tranche ferme et 4 tranches conditionnelles. Objet des tranches conditionnelles: remplacement des chaudières correspondantes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: oyonnax
Quantité ou étendue: 216 logements concernés.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot divisé en 1 tranche ferme et 8 tranches conditionnelles. Objet des tranches conditionnelles: remplacement des chaudières correspondantes.
Description des options:
En application des dispositions de l'article 35-II-6 du code des marchés publics, Dynacité se garde la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.
Numéro de référence: Maintenance chaudieres gaz
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Dans certains immeubles de Dynacite.Les adresses d'interventions exactes sont précisées dans les actes d'engagements.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements.
Situation économique et financière: Déclaration du candidat DC5 dûment complétée, datée.
Capacité technique et professionnelle: Déclaration du candidat DC5 dûment complétée, datée.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'avance est versée dans les conditions prévues par le code des marchés publics et après constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement dans un délai global de 30 jours à compter de la réception de la facture à Dynacite.
Financement: fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-06-16 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique déterminée sur la base du mémoire technique (pour le détail des sous critères se reporter au règlement de consultation) (60)
2. Prix (pour le calcul de la note prix se reporter au règlement de consultation) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité OPH de l'Ain
Contact
Point de contact: M. Laffont Jacques
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Dynacite
Point de contact: M. Laffont J.
Courrier électronique: j.laffont@dynacite.fr 📧
Point de contact: direction gestion immobilière
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_T1EFmHzN6Q&v=1&selected=0 🌏
Nom: Dynacite / cellule marchés
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_T1EFmHzN6Q&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-07-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Maintenance chaudieres gaz

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 081-133724 (2011-04-22)
Avis d'attribution de marché (2011-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 677 867 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date de publication: 2011-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 195-317579
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133724
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Pour consulter les marchés, les candidats non retenus prennent rendez-vous avec M. Laffont - téléphone: +33 474458982. Annonce no 193, BOAMP 83 B du 28.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Dans certains immeubles de dynacité qui se répartissent dans les départements de l'Ain, l'Isère, le Rhône et la Saône et Loire.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-31 📅
Nom: Setim
Adresse postale: Actipôle de la Fonderie bâtiment Zinc 470 route du Tilleul
Commune postale: Cailloux sur Fontaines
Code postal: 69270
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Iserba
Adresse postale: 8 avenue Eugène Hénaff
Commune postale: Vaulx en Velin
Code postal: 69120

3️⃣
Nom: Iserba

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-01 📅
Nom: Confogaz
Adresse postale: 14-16 rue Douaumont
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100

5️⃣
Nom: IDEX energies
Adresse postale: 11 rue de la Barrade
Commune postale: Meythet
Code postal: 74960
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bullion G

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Source: OJS 2011/S 195-317579 (2011-10-07)
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