Maintenance des appareils de levage et de manutention des installations individuelles et bâtiments banals du centre de Valduc
Commissariat à l'énergie atomique
Maintenance préventive et corrective en installations individuelles et en bâtiments banals des:
— appareils de levage hors milieu hostile et en milieu hostile,
— accessoires de levage (destruction et approvisionnement),
— lignes de vie (mise en conformité),
— chariots automoteurs y compris les batteries et chargeurs associés.
Ainsi que l'accompagnement des inspecteurs de VRP.
Le délai de réception des offres était de 2012-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de machines › Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Quantité ou étendue:
“Marché d'une durée d'un an (avec prolongation d'un an supplémentaire en option).”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique
Adresse postale: CEA Valduc
Code postal: 21120
Commune postale: Is-sur-Tille
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: gallibour.valerie@cea.fr 📧
Téléphone: +33 380234527 📞
Fax: +33 380235202 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date limite de soumission: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365454
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
“La sélection des candidatures s'effectuera selon les critères suivants: — conformité administrative du dossier de candidature, — capacité juridique et...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Maintenance préventive et corrective en installations individuelles et en bâtiments banals des:”
“— appareils de levage hors milieu hostile et en milieu hostile,”
“— accessoires de levage (destruction et approvisionnement),”
“— lignes de vie (mise en conformité),”
“— chariots automoteurs y compris les batteries et chargeurs associés.”
“Ainsi que l'accompagnement des inspecteurs de VRP.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Option n° 1: Prestations de maintenance préventive de niveau 1 à 4 sur les matériels de levage et sur les chariots élévateurs du bâtiment 223, selon le plan...”
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“Option n° 2: Prolongation du marché dans la limite de 12 mois supplémentaires.”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-114-B2-VG
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEA Valuc, conditions d'accès réglementées.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— DC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante:”
“http://www.economie.gouv.fr/themes/ marchés publics ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le...”
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“— DC 2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/themes/ marchés publics ou tout autre document équivalent...”
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“— la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,”
“— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants.”
Situation économique et financière:
“Un dossier de présentation du candidat comprenant entre autres:”
“— les caractéristiques de l’entreprise: statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant...”
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“— le chiffre d’affaire global et le CA concernant les prestations de services objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,”
“— les 3 derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,”
“— en cas de groupement, fournir la convention de groupement ou le projet de convention.”
“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce(s) sous-traitant(s). En outre, pour justifier qu’il dispose...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Les candidats (le mandataire et chacun des co-traitants dans le cas d'un groupement d'entreprises) devront présenter:”
“— attestations d'assurance en cours de validité,”
“— références de prestations similaires durant les 5 dernières années. Pour chaque référence, indication du montant, dates d'exécution, nom et coordonnées...”
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“— plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique et commercial,”
“— un dossier identifiant clairement les ressources dont dispose le candidat pour mener à bien le marché: moyens humains identifiant à minima les profils...”
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“— Copie de la certification ISO 9001 ou Manuel d'assurance qualité,”
“— Attestation CEFRI ou équivalent ou engagement d'obtenir la certification au plus tard à la notification du marché,”
“— Attestation professionnelle, habilitation ou équivalent démontrant l'aptitude du candidat à maintenir dans un environnement nucléarisé des appareils de...”
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“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce(s) sous-traitant(s).”
“En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce(s)...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Financement sur fonds propres du CEA, conditions de règlement définies dans le marché, règlement par virement bancaire à 30 jours fin de mois d'émission de...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou...”
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Autres conditions particulières:
“Ce marché donne accès à des informations ou des supports classifiés. Il nécessite une habilitation de niveau secret défense.”
“Le dossier de candidature doit contenir, en plus des informations requises à l'article III.2 ci après:”
“— soit un certificat de sécurité en cours de validité attestant de l'habilitation du candidat au niveau requis,”
“— soit un dossier de demande d'habilitation, comprenant les documents figurants dans l'annexe 12 de l'arrêté du 23.7.2010.”
“À défaut d'avoir fourni ou complété les pièces demandées au plus tard à la date de remise des candidatures et des offres du présent avis, le soumissionnaire...”
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“Les candidats qui ne sont pas habilités devront demander un dossier de demande d’habilitation auprès de l’officier de sécurité du CEA / Centre de Valduc (M....”
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 9 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique de l'offre (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Valérie Gallibour
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Pays: France 🇫🇷
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-114-B2-VG
Informations complémentaires
“La sélection des candidatures s'effectuera selon les critères suivants:”
“— conformité administrative du dossier de candidature,”
“— capacité juridique et financière,”
“— capacité professionnelle (moyens, organisation, références).”
“Les modalités de remise des candidatures et des offres sont précisées dans le dossier de consultation des entreprises (DCE).”
“Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr”
“Une visite obligatoire est imposée au plus tard à la date indiquée dans le DCE (avant la remise des candidatures et offres).”
“Le CEA n'est pas soumis aux dispositions du code des marchés publics.”
“Les renseignements d'ordre technique, peuvent être obtenus auprès de Jean-Pierre Denic ou Gérard Fernandez au +33 380234211 ou +33 380234632.”
“En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,”
“Toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA,...”
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“Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, télécopie ou courrier électronique, à:”
“CEA Saclay,”
“Direction des achats et des partenaires stratégiques,”
“Service du référentiel, du conseil et des analyses,”
“DAPS/SRCA - Bâtiment 482 - Point courrier n° 70,”
“91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE.”
“Adresse courriel: daps-srca@cea.fr”
“Fax +33 169085652.”
“Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Source: OJS 2011/S 225-365454 (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Quantité ou étendue:
“Marché d'une durée d'un an (avec prolongation d'un an supplémentaire en option).”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique
Adresse postale: CEA Valduc
Code postal: 21120
Commune postale: Is-sur-Tille
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: gallibour.valerie@cea.fr 📧
Téléphone: +33 380234527 📞
Fax: +33 380235202 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date limite de soumission: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365454
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
“La sélection des candidatures s'effectuera selon les critères suivants: — conformité administrative du dossier de candidature, — capacité juridique et...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Maintenance préventive et corrective en installations individuelles et en bâtiments banals des:”
“— appareils de levage hors milieu hostile et en milieu hostile,”
Afficher plus (4)
“— accessoires de levage (destruction et approvisionnement),”
“— lignes de vie (mise en conformité),”
“— chariots automoteurs y compris les batteries et chargeurs associés.”
“Ainsi que l'accompagnement des inspecteurs de VRP.”
Description des options:
“Option n° 1: Prestations de maintenance préventive de niveau 1 à 4 sur les matériels de levage et sur les chariots élévateurs du bâtiment 223, selon le plan...”
“Option n° 2: Prolongation du marché dans la limite de 12 mois supplémentaires.”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-114-B2-VG
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEA Valuc, conditions d'accès réglementées.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— DC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante:”
“http://www.economie.gouv.fr/themes/ marchés publics ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le...”
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“— DC 2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/themes/ marchés publics ou tout autre document équivalent...”
“— la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,”
“— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants.”
“Un dossier de présentation du candidat comprenant entre autres:”
“— les caractéristiques de l’entreprise: statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant...”
Afficher plus (4)
“— le chiffre d’affaire global et le CA concernant les prestations de services objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,”
“— les 3 derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,”
“— en cas de groupement, fournir la convention de groupement ou le projet de convention.”
“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce(s) sous-traitant(s). En outre, pour justifier qu’il dispose...”
“Les candidats (le mandataire et chacun des co-traitants dans le cas d'un groupement d'entreprises) devront présenter:”
“— attestations d'assurance en cours de validité,”
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“— références de prestations similaires durant les 5 dernières années. Pour chaque référence, indication du montant, dates d'exécution, nom et coordonnées...”
“— plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique et commercial,”
“— un dossier identifiant clairement les ressources dont dispose le candidat pour mener à bien le marché: moyens humains identifiant à minima les profils...”
“— Copie de la certification ISO 9001 ou Manuel d'assurance qualité,”
“— Attestation CEFRI ou équivalent ou engagement d'obtenir la certification au plus tard à la notification du marché,”
“— Attestation professionnelle, habilitation ou équivalent démontrant l'aptitude du candidat à maintenir dans un environnement nucléarisé des appareils de...”
“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce(s) sous-traitant(s).”
“En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce(s)...”
Dépôts et garanties exigés:
“Financement sur fonds propres du CEA, conditions de règlement définies dans le marché, règlement par virement bancaire à 30 jours fin de mois d'émission de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou...”
Autres conditions particulières:
“Ce marché donne accès à des informations ou des supports classifiés. Il nécessite une habilitation de niveau secret défense.”
“Le dossier de candidature doit contenir, en plus des informations requises à l'article III.2 ci après:”
Afficher plus (4)
“— soit un certificat de sécurité en cours de validité attestant de l'habilitation du candidat au niveau requis,”
“— soit un dossier de demande d'habilitation, comprenant les documents figurants dans l'annexe 12 de l'arrêté du 23.7.2010.”
“À défaut d'avoir fourni ou complété les pièces demandées au plus tard à la date de remise des candidatures et des offres du présent avis, le soumissionnaire...”
“Les candidats qui ne sont pas habilités devront demander un dossier de demande d’habilitation auprès de l’officier de sécurité du CEA / Centre de Valduc (M....”
Procédure
Période de validité de l'offre: 9 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique de l'offre (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Valérie Gallibour
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Pays: France 🇫🇷
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-114-B2-VG
Informations complémentaires
“La sélection des candidatures s'effectuera selon les critères suivants:”
“— conformité administrative du dossier de candidature,”
Afficher plus (18)
“— capacité juridique et financière,”
“— capacité professionnelle (moyens, organisation, références).”
“Les modalités de remise des candidatures et des offres sont précisées dans le dossier de consultation des entreprises (DCE).”
“Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr”
“Une visite obligatoire est imposée au plus tard à la date indiquée dans le DCE (avant la remise des candidatures et offres).”
“Le CEA n'est pas soumis aux dispositions du code des marchés publics.”
“Les renseignements d'ordre technique, peuvent être obtenus auprès de Jean-Pierre Denic ou Gérard Fernandez au +33 380234211 ou +33 380234632.”
“En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,”
“Toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA,...”
“Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, télécopie ou courrier électronique, à:”
“CEA Saclay,”
“Direction des achats et des partenaires stratégiques,”
“Service du référentiel, du conseil et des analyses,”
“DAPS/SRCA - Bâtiment 482 - Point courrier n° 70,”
“91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE.”
“Adresse courriel: daps-srca@cea.fr”
“Fax +33 169085652.”
“Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Source: OJS 2011/S 225-365454 (2011-11-18)
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