Maintenance de l'agrandisseur numerique Durst Lambda 130+

Institut Geographique National

Le marché porte sur une partie de la maintenance de l'agrandisseur numérique Durst Lambda 130+ ainsi que sur la fourniture des lasers.
La maintenance inclut la maintenance préventive et corrective ainsi que l'assistance téléphonique.
Le remplacement des lasers se fera au fur et à mesure que ceux-ci tomberont en panne après émission d'un bon de commande par le SAA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Digilarger

Qui ?

• Institut Geographique National

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique › Services de réparation et d'entretien de matériel d'optique

Où ?

• Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-02	Avis de marché
2012-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel d'optique
Quantité ou étendue:

La machine a été mise en service en mai 2000.Son taux d'utilisation est aujourd'hui d'environ 3 à 4 heures d'exposition /jour (soit environ 16 %).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel d'optique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: SAM - département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-02 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 171-281614
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.ign.fr. Commentaires sur la forme du marché: mode d'exécution du contrat: il s'agit d'un marché ordinaire concernant la maintenance et d'un marché à bon de commandes concernant la fourniture des lasers. Unité monétaire utilisée, l'EUR. Informations sur l'accord cadre (les marchés à bons de commande de l'article 77 du CMP étant considérés comme des accords cadres au sens de la directive européenne 2004/18): L'accord cadre sera conclu avec un opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée (reconductions comprises): sans minimum ni maximum. Fréquence des commandes: selon besoin (remplacement des lasers). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché porte sur une partie de la maintenance de l'agrandisseur numérique Durst Lambda 130+ ainsi que sur la fourniture des lasers.

La maintenance inclut la maintenance préventive et corrective ainsi que l'assistance téléphonique.

Le remplacement des lasers se fera au fur et à mesure que ceux-ci tomberont en panne après émission d'un bon de commande par le SAA.

Quantité ou étendue:

La machine a été mise en service en mai 2000.

Son taux d'utilisation est aujourd'hui d'environ 3 à 4 heures d'exposition /jour (soit environ 16 %).

Description des options:

Le marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une période de deux ans, et renouvelable par reconduction expresse pour 2 nouvelles périodes annuelles. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Gbm no11037
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service des activités aériennes, 60107 Creil, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fait-il l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente?

Situation économique et financière:

Le candidat communiquera les informations contenues dans la déclaration du candidat originale (DC2), en utilisant le formulaire ou sur papier libre.

Le candidat doit renseigner obligatoirement les rubriques C et D (et E en cas de groupement ou de recours à la sous-traitance).

Il précisera notamment son chiffre d'affaires hors taxes des 3 dernières années ou exercices clos.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat communiquera les informations contenues dans la déclaration du candidat originale (DC2) et doit produire les pièces demandées à la rubrique G du DC2.

Il s'agit:

— des renseignements relatifs aux moyens du candidat: le candidat fournira une présentation de ses effectifs et de leur qualification ainsi qu'une description du matériel dont il dispose pour exécuter la prestation,

— des références les plus significatives du candidat dans des prestations similaires durant les 3 dernières années permettant d'apprécier la candidature. Il fournira la liste des principales fournitures, les montants, les dates, les clients privés ou publics et leurs coordonnées afin que l'ign puisse, les contacter.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garanties éxigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les paiements seront effectués suivant les règles de la comptabilité publique par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours. Le marché est financé sur les ressources de l'ign constituées d'une dotation de l'etat et de recettes commerciales.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de co-traitance, les opérateurs économiques peuvent se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la maintenance % (40)
2. Prix des lasers % (30)
3. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Contact
Point de contact: le directeur général
Nom: Institut Géographique National: service achat et marchés, département des marchés et contrats, bât. A, pièce 267
Adresse postale: 4 avenue Pasteur

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Gbm no11037
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.ign.fr.

Commentaires sur la forme du marché: mode d'exécution du contrat: il s'agit d'un marché ordinaire concernant la maintenance et d'un marché à bon de commandes concernant la fourniture des lasers.

Unité monétaire utilisée, l'EUR.

Informations sur l'accord cadre (les marchés à bons de commande de l'article 77 du CMP étant considérés comme des accords cadres au sens de la directive européenne 2004/18):

L'accord cadre sera conclu avec un opérateur.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée (reconductions comprises): sans minimum ni maximum.

Fréquence des commandes: selon besoin (remplacement des lasers).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux),

— Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur,

— Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun,

— Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun,

— Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun,

— Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2011/S 171-281614 (2011-09-02)

Avis d'attribution de marché (2012-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Adresse postale: IGN - SAM - département des marchés, 73 avenue de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-020259
Se réfère à l'avis: 2011/S 171-281614
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.ign.fr En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à Ign, service achats et marchés, département des marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex, FRANCE. Annonce no 326, BOAMP 172 B du 6.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la maintenance (40)
2. Prix des lasers (30)
3. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-15 📅
Nom: SARL Digilarger
Adresse postale: 7 rue de Noitel
Commune postale: Cantenoy
Code postal: 60840
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux). Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur. Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun. Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du Ta de Melun. Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun. Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2012/S 013-020259 (2012-01-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel (>20)

Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique (10)

Services de réparation et d'entretien de matériel d'optique