Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments

Ville de Niort

Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments.
Marché fractionné à bons de commande.
Le marché comporte 7 lots.
Le marché est passé à compter du 1.1.2012 ou de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.12.2012. Il pourra être reconduit 3 fois à compter du 1.1.2013 et pour une durée de un an. Sa durée maximale ne peut excéder le 31.12.2015.
Les dates prévues de début d'exécution sont précisées au RC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Niort

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Deux-Sèvres

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-08	Avis de marché
2011-09-13	Informations complémentaires
2012-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place Martin Bastard, BP 516
Code postal: 79000
Commune postale: Niort

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-08 📅
Date limite de soumission: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 175-287441
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante www.vivre-a-niort.fr rubrique "vos démarches - marchés publics". Le dossier est d'accès libre, toutefois elles sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs. Les candidatures /offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier. Quel que soit le support choisi, les réponses doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis. La remise par voie dématérialisée s'effectue sur la plate-forme www.achatpublic.com, selon les règles d'utilisation de celle-ci. La consultation concerne un accord-cadre au sens de la directive européenne - le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments.

Marché fractionné à bons de commande.

Le marché comporte 7 lots.

Le marché est passé à compter du 1.1.2012 ou de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.12.2012. Il pourra être reconduit 3 fois à compter du 1.1.2013 et pour une durée de un an. Sa durée maximale ne peut excéder le 31.12.2015.

Les dates prévues de début d'exécution sont précisées au RC.

Numéro du lot: 1
Brève description: Ascenseurs, monte charges et monte handicapés.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR TTC maximum 50 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Brève description: Groupes électrogènes.
Quantité ou étendue: Minimum 18 000 EUR TTC maximum 49 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Brève description: Protection intrusion et contrôle d'accès.
Quantité ou étendue: Minimum 35 000 EUR TTC maximum 140 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 4
Brève description: Portes, portails, rideaux et barrières.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR TTC maximum 104 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 5
Brève description: Equipements de sécurité incendie.
Quantité ou étendue: Minimum 50 000 EUR TTC maximum 180 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 6
Brève description: Cuisines (Dégraissage des hottes, de l'extraction et des conduits).
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR TTC maximum 16 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 7
Brève description: Horloges, cloches, chronomètres de stades et gymnases.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR TTC 60 000 EUR TTC.
Description des options: Marché à bon de comande reconductible 3 fois pour une durée de un an.
Numéro de référence: DPM 2011/43
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 79000 Niort, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature précisant le ou les lots concerné(s).

En cas de candidature groupée, cette lettre mentionnera clairement la forme du groupement, le nom de l'entreprise mandataire.

Pour chacun des membres du groupement, le cas échéant:

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (voir formulaire DC1 joint au dossier de consultation).

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Néant.
Capacité technique et professionnelle:

Description des moyens humains et techniques de l'entreprise.

Présentation de références, certificats de capacités, qualifications éventuelle.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Lot 5: certification ISO 9001 ou équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de la commune, ressources propres.

Règlement par virement administratif, délai global de paiement 30 jours.

Prix révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun.ils devront dans ce cas constituer un groupement solidaire.

Le groupement pourra être solidaire ou conjoint; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Ville de Niort - direction patrimoine et moyens
Adresse postale: BP 516
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79022
Point de contact: M. James Lacroix
Fax: +33 549787638 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.vivre-a-niort.fr 🌏
Nom: Ville de Niort - service des marchés ville de Niort
Adresse postale: hôtel administratif - bâtiment Triangle - 3ème étage porte T303 place Martin Bastard - BP 516
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DPM 2011/43
Informations complémentaires

Les candidatures /offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier.

Quel que soit le support choisi, les réponses doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.

La remise par voie dématérialisée s'effectue sur la plate-forme www.achatpublic.com, selon les règles d'utilisation de celle-ci.

La consultation concerne un accord-cadre au sens de la directive européenne - le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du CMP.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratife de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles-de-Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Courrier électronique: catherine.peret@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: cf ci dessus
Source: OJS 2011/S 175-287441 (2011-09-08)

Informations complémentaires (2011-09-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291146
Se réfère à l'avis: 2011/S 175-287441
Numéro JO-S: 178
Source: OJS 2011/S 178-291146 (2011-09-13)

Avis d'attribution de marché (2012-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 252,34 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-004109
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

Les lots 2 et 4 ont été déclarés infructueux. Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer. Annonce no 250, BOAMP 176 B du 10.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-14 📅
Nom: Otis
Adresse postale: ZI chef de Baie, 72 rue de Quebec
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Ctcam
Adresse postale: ZA Saint Eloi Mouilleron le Captif
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000

3️⃣
Nom: SNC INEO Atlantique services
Adresse postale: 33 rue Pied de Fond
Commune postale: Niort
Code postal: 79000

4️⃣
Nom: SARL action
Adresse postale: 230 avenue des Droits de l'Homme ZI La Garosse
Commune postale: Saint-Andre-de-Cubzac
Code postal: 33240

5️⃣
Nom: Bodet sa
Adresse postale: 72 rue du Général de Gaulle, BP1
Commune postale: Trémentines
Code postal: 49340
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Source: OJS 2012/S 003-004109 (2012-01-04)

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