M2011-34
Université Rennes 2 - Haute Bretagne
Collecte, transport, traitement des déchets de l'université Rennes 2.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Bretagne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-19 | Avis de marché |
| 2012-04-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Rennes 2 - haute Bretagne
Adresse postale: place du Recteur Henri le Moal, CS 24307
Code postal: 35043
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Courrier électronique: achatsmarches@univ-rennes2.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-19 📅
Date limite de soumission: 2012-02-08 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-398225
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte, transport, traitement des déchets de l'université Rennes 2.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: déchets industriels Banaux du Campus Villejean
Brève description: Déchets industriels Banaux du Campus Villejean.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: déchets papiers/cartons/canettes/bouteilles plastiques des campus Villejean, La Harpe et Mazier
Brève description:
20 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: déchets industriels spéciaux du Campus Villejean
Brève description: Déchets industriels spéciaux du Campus Villejean.
Valeur estimée hors TVA: 500 💰
4 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: déchets d' équipements électroniques et électriques du Campus Villejean
Brève description: Déchets d'équipements électroniques et électriques du Campus Villejean.
Description des options:
Numéro de référence: M2011-34
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre: délai d'exécution pour l'évacuation des déchets (fréquence minimum, ...) [30 %]; délai de livraison des fournitures d'évacuation des déchets [30 %];Suivi et traçabilité des circuits de valorisation (note méthodologique et bilan carbone en réponse à l'article 3.2 du CCTP, bordereau de suivi des déchets, ...) [20 %]; politique sociale de l'entreprise (accueil personnes en insertion cf.article 3.2 du CCTP) [20 %] (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service marchés (bâtiment présidence - porte 521)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Rennes 2
Adresse postale: place du Recteur Henri Le Moal, CS 24307
Point de contact: rens. administratifs: service marchés - achatsmarches@univ-rennes2.fr / Mme Le Gendre (+33 299141125) / Mme Tregaro (+33 299141059) - rens. techniques: service patrimoine et logistique immobilière - Mme Meslin (+33 299141056 / anne.meslin@univ-rennes2.fr)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_4cFiLX2BJU 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_4cFiLX2BJU 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-04-01 📅
Date de fin: 2013-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2011-34
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: hôtel de Bizien / 3 contour de la Motte / CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 245-398225 (2011-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Rennes 2 - haute Bretagne
Adresse postale: place du Recteur Henri le Moal, CS 24307
Code postal: 35043
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Courrier électronique: achatsmarches@univ-rennes2.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-19 📅
Date limite de soumission: 2012-02-08 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-398225
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire par lot, selon les dispositions de l'article 77 du CMP, constitué de 4 lots. - Lieux de livraison et d'exécution: Université Rennes 2: Campus Villejean et La Harpe à Rennes et Campus Mazier à Saint Brieuc. - Modalités d'obtention du dossier de consultation: le DC est disponible sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_4cFiLX2BJU. Les candidats sont informés que l'université Rennes 2 est fermée du 22.12.2011 au soir jusqu'au 2.1.2012 au matin. En conséquence, aucun renseignement ne sera fourni pendant cette période. - Condition d'envoi et de remises des offres: les offres seront adressées par pli recommandé avec accusé de réception ou remises contre récépissé à l'adresse mentionnée ci-dessus ou sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_4cFiLX2BJU.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte, transport, traitement des déchets de l'université Rennes 2.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: déchets industriels Banaux du Campus Villejean
Brève description: Déchets industriels Banaux du Campus Villejean.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: déchets papiers/cartons/canettes/bouteilles plastiques des campus Villejean, La Harpe et Mazier
Brève description:
Déchets papiers/cartons/canettes/bouteilles plastiques des campus Villejean, La Harpe et Mazier.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: déchets industriels spéciaux du Campus Villejean
Brève description: Déchets industriels spéciaux du Campus Villejean.
Valeur estimée hors TVA: 500 💰
4 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: déchets d' équipements électroniques et électriques du Campus Villejean
Brève description: Déchets d'équipements électroniques et électriques du Campus Villejean.
Description des options:
Le marché pourra être renouvelé trois fois un an, par avenant. Sa durée ne saurait excéder la durée totale de 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: M2011-34
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
DC1, DC2, documents, déclarations et attestations visés aux articles 44 et 45 du CMP.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les ressources propres de l'université Rennes 2, paiement à 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre: délai d'exécution pour l'évacuation des déchets (fréquence minimum, ...) [30 %]; délai de livraison des fournitures d'évacuation des déchets [30 %];Suivi et traçabilité des circuits de valorisation (note méthodologique et bilan carbone en réponse à l'article 3.2 du CCTP, bordereau de suivi des déchets, ...) [20 %]; politique sociale de l'entreprise (accueil personnes en insertion cf.article 3.2 du CCTP) [20 %] (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service marchés (bâtiment présidence - porte 521)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Rennes 2
Adresse postale: place du Recteur Henri Le Moal, CS 24307
Point de contact: rens. administratifs: service marchés - achatsmarches@univ-rennes2.fr / Mme Le Gendre (+33 299141125) / Mme Tregaro (+33 299141059) - rens. techniques: service patrimoine et logistique immobilière - Mme Meslin (+33 299141056 / anne.meslin@univ-rennes2.fr)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_4cFiLX2BJU 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_4cFiLX2BJU 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-04-01 📅
Date de fin: 2013-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2011-34
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire par lot, selon les dispositions de l'article 77 du CMP, constitué de 4 lots. - Lieux de livraison et d'exécution: Université Rennes 2: Campus Villejean et La Harpe à Rennes et Campus Mazier à Saint Brieuc. - Modalités d'obtention du dossier de consultation: le DC est disponible sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_4cFiLX2BJU. Les candidats sont informés que l'université Rennes 2 est fermée du 22.12.2011 au soir jusqu'au 2.1.2012 au matin. En conséquence, aucun renseignement ne sera fourni pendant cette période. - Condition d'envoi et de remises des offres: les offres seront adressées par pli recommandé avec accusé de réception ou remises contre récépissé à l'adresse mentionnée ci-dessus ou sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_4cFiLX2BJU.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: hôtel de Bizien / 3 contour de la Motte / CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 245-398225 (2011-12-19)
Avis d'attribution de marché (2012-04-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Rennes 2 - Haute Bretagne
Adresse postale: place du recteur Henri le Moal - CS 24307
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-05 📅
Date de publication: 2012-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 69-113560
Se réfère à l'avis: 2011/S 245-398225
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre: délai d'exécution pour l'évacuation des déchets (fréquence minimum, ...) [30 %]; délai de livraison des fournitures d'évacuation des déchets [30 %]; suivi et traçabilité des circuits de valorisation (note méthodologique et bilan carbone en réponse à l'article 3.2 du CCTP, bordereau de suivi des déchets, ...) [20 %]; politique sociale de l'entreprise (accueil personnes en insertion cf.article 3.2 du Cctp) [20 %] (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-28 📅
Nom: Netra
Adresse postale: 8 allée Adolphe Bobierre
Commune postale: Rennes
Code postal: 35039
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-09 📅
3️⃣
Nom: Chimirec
Adresse postale: ZI de Mézaubert
Commune postale: Javené
Code postal: 35133
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 069-113560 (2012-04-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Rennes 2 - Haute Bretagne
Adresse postale: place du recteur Henri le Moal - CS 24307
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-05 📅
Date de publication: 2012-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 69-113560
Se réfère à l'avis: 2011/S 245-398225
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Lieu d'éxécution: Université Rennes 2: campus Villejean et La Harpe à Rennes et campus Mazier à Saint Brieuc. Type de procédure: Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire par lot, selon les dispositions de l'article 77 du CMP, constitué de quatre lots. Lot 1: montant minimum annuel EUR(s) HT: 12 000/ montant maximum annuel EUR(s) HT: 40 000. Lot 2: montant minimum annuel EUR(s) HT: 5 000/ montant maximum annuel EUR(s) HT: 20 000. Lot 3: montant minimum annuel EUR(s) HT: 500/ Montant maximum annuel EUR(s) HT: 4 000. Lot 4: montant minimum annuel EUR(s) HT: 500/ montant maximum annuel EUR(s) HT: 4 000.
Annonce no116, BOAMP 247 A du 22.12.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre: délai d'exécution pour l'évacuation des déchets (fréquence minimum, ...) [30 %]; délai de livraison des fournitures d'évacuation des déchets [30 %]; suivi et traçabilité des circuits de valorisation (note méthodologique et bilan carbone en réponse à l'article 3.2 du CCTP, bordereau de suivi des déchets, ...) [20 %]; politique sociale de l'entreprise (accueil personnes en insertion cf.article 3.2 du Cctp) [20 %] (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-28 📅
Nom: Netra
Adresse postale: 8 allée Adolphe Bobierre
Commune postale: Rennes
Code postal: 35039
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-09 📅
3️⃣
Nom: Chimirec
Adresse postale: ZI de Mézaubert
Commune postale: Javené
Code postal: 35133
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 069-113560 (2012-04-05)
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