Lot 3: acquisition d'un chargeur articulé à mât télescopique avec reprise d'un ancien chargeur

Smitred Ouest d'Armor

L'objet du marché concerne l'acquisition d'un chargeur articulé à mât télescopique pour le service déchets végétaux avec reprise d'un ancien chargeur, dans le cadre de l'opération d'acquisition de matériels roulants de traitement et de matériels roulants de transport pour l'année 2011.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS M3

Qui ?

• Smitred Ouest d'Armor

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules utilitaires › Chargeurs sur roues

Où ?

• Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-01	Avis de marché
2011-09-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:

Acquisition d'un chargeur articulé à mât télescopique avec reprise d'un ancien chargeur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.valorys.smitred.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.smitred.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
Fax: +33 296546518 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-01 📅
Date limite de soumission: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 66-107102
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

— La durée du marché est de 3 mois, hors période de congés, — Le Smitred pourra demander à vérifier un ou plusieurs points techniques particuliers avant attribution du marché. Le fournisseur devra dans ce cas organiser un essai, en un lieu à convenir entre les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro de référence: AO no8/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site de Kerduel, 22560 Pleumeur Bodou, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La participation du candidat à l'appel d'offres sera acceptée au vu des renseignements communiqués concernant sa situation propre, des justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visés aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail,

— lettre de candidature DC1 ou équivalente (lettre de candidature disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),

— déclaration du candidat DC2 ou équivalente (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).

Le candidat établi dans un autre Etat que la France produira un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine. Lorsque ces certificats ne sont pas délivrés dans le pays d'origine, ils sont remplacés par une déclaration sous serment ou, dans les états où une telle déclaration n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur précise que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité, professionnels ou des références de fournitures attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Sûretés liées au versement de l'avance:

Une avance pourra être versée tel que prévu aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics et des dispositions du CCAP. Conformément à l'article 105 du code des marchés publics, l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue ou, si les deux parties en sont d'accord, d'une caution personnelle et solidaire portant sur l'intégralité du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par le budget de la collectivité territoriale Smitred sur ses fonds propres.

Le règlement des sommes dues sera effectué dans les conditions prévues par le cahier des clauses administratives particulières. Les règlements sont effectués par mandats administratifs. Le délai global de paiement ne pourra pas excéder 30 jours.

La monnaie utilisée est l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu avec le candidat retenu à l'issue du processus d'analyse des offres par le smitred:

— soit avec une entreprise unique,

— soit avec des entreprises groupées conjointes ayant désigné un mandataire obligatoirement solidaire des autres entreprises du groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitred Ouest d'Armor
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smitred-marches.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO no8/2011
Informations complémentaires

— La durée du marché est de 3 mois, hors période de congés,

— Le Smitred pourra demander à vérifier un ou plusieurs points techniques particuliers avant attribution du marché. Le fournisseur devra dans ce cas organiser un essai, en un lieu à convenir entre les parties.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2011/S 066-107102 (2011-04-01)

Avis d'attribution de marché (2011-09-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-06 📅
Date de publication: 2011-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 174-284603
Se réfère à l'avis: 2011/S 66-107102
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Montant du marché (coût résultant): 69 000 EUR HT (87 000 EUR HT pour l'acquisition et 18 000 EUR HT pour la reprise de l'ancien chargeur). Annonce n° 214, BOAMP 68 B du 6.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-08 📅
Adresse postale: Actipôle 85
Commune postale: Belleville sur vie
Code postal: 85170
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 174-284603 (2011-09-06)

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