Lot 1: fourniture, pièces détachées et livraison de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers sur le canton de Bourg-Saint-Maurice; Lot 2: pose de conteneurs semi enterrés pour la collecte des déchets ménagers sur le canton de Bourg-Saint-Maurice

Maison de l'intercommunalité

Marché sans maximum ni mimimum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-13 Avis de marché
2011-04-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: rue Saint Pierre, BP 1
Code postal: 73707
Commune postale: Seez
Contact
Courrier électronique: finances@hautetarentaise.fr 📧
Téléphone: +33 479410163 📞
Fax: +33 479410677 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-13 📅
Date limite de soumission: 2011-03-02 📅
Date de publication: 2011-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 10-015063
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Durée du marché: du 1.5.2011 au 30.4.2013 et pourra être reconduit une fois pour une durée de 2 ans. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le pouvoir adjudicateur est un établissement public de coopération intercommunale (communauté de communes). Les possibilités de recours sont le référé pré-contractuel avant la conclusion du contrat et le recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, à adresser au Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché sans maximum ni mimimum.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture, pièces détachées et livraison de conteneurs semi enterrés pour la collecte des déchets ménagers sur le canton de Bourg-Saint-Maurice.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Pose de conteneurs semi enterrés pour la collecte des déchets ménagers sur le canton de Bourg-Saint-Maurice.
Les variantes sont acceptées
Numéro de référence: 2011-11 Cm

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les crédits sont ouverts au budget annexe "déchets des ménages et assimilés" en section de fonctionnement financé notamment par la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et la redevance spéciale. Le mode de paiement est le mandat administratif dans un délai global de 30 jours, conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur accepte tout groupement solidaire ou conjoint mais impose à la société que l'on retient qu'elle se constitue en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (50)
2. Prix % (25)
3. Délai de livraison % (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Maison de l'intercommunalité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: le président
Nom: Maison de l'intercommunalité de Haute Tarentaise
Courrier électronique: environnement@hautetarentaise.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-11 Cm
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Durée du marché: du 1.5.2011 au 30.4.2013 et pourra être reconduit une fois pour une durée de 2 ans.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le pouvoir adjudicateur est un établissement public de coopération intercommunale (communauté de communes). Les possibilités de recours sont le référé pré-contractuel avant la conclusion du contrat et le recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, à adresser au Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble, FRANCE.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2011/S 010-015063 (2011-01-13)
Avis d'attribution de marché (2011-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Séez

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-11 📅
Date de publication: 2011-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 72-116957
Se réfère à l'avis: 2011/S 10-015063
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info. Annonce n° 287, BOAMP 012 B du 18.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.4.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (50)
2. Prix (25)
3. Délai de livraison (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-25 📅
Adresse postale: 9 rue Georges Faroy
Commune postale: Faremoutiers
Code postal: 77515
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: chemin de la Forvie
Commune postale: Moutiers
Code postal: 73600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Source: OJS 2011/S 072-116957 (2011-04-11)