Logements à ossature bois selon procédé constructif industrialisé
GIE habitat et services
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer au cours de sa durée.
L’objet de cet accord cadre et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement est la construction de logements individuels à ossature bois, selon un procédé constructif industrialisé.
Les marchés subséquents sont de type "contrats de promotion immobilière".
Le délai de réception des offres était de 2011-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 7 rue Marie Stuart, BP 324
Code postal: 51061
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Courrier électronique: service.marches@effort-remois.com 📧
Téléphone: +33 326049905 📞
Fax: +33 326059210 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133127
Numéro JO-S: 81
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Voir le CCTP.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: GIE-010411
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Régions Alsace Lorraine, Champagne Ardenne, Ile-de-France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Selon modèle de marchés subséquents.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les groupements conjoints et solidaires sont acceptés.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE habitat et services
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: service marchés
Nadine Gallois / Mathilde Forray
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GIE-010411
Source: OJS 2011/S 081-133127 (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 7 rue Marie Stuart, BP 324
Code postal: 51061
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Courrier électronique: service.marches@effort-remois.com 📧
Téléphone: +33 326049905 📞
Fax: +33 326059210 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133127
Numéro JO-S: 81
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer au cours de sa durée.
L’objet de cet accord cadre et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement est la construction de logements individuels à ossature bois, selon un procédé constructif industrialisé.
Les marchés subséquents sont de type "contrats de promotion immobilière".
Description des options: Voir le CCTP.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: GIE-010411
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Régions Alsace Lorraine, Champagne Ardenne, Ile-de-France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Selon modèle de marchés subséquents.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les groupements conjoints et solidaires sont acceptés.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE habitat et services
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: service marchés
Nadine Gallois / Mathilde Forray
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GIE-010411
Source: OJS 2011/S 081-133127 (2011-04-22)
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