Locations d'aéronefs au profit de l'École des troupes aéroportées (ETAP) de Pau (4 lots)
Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Locations d'aéronefs au profit de l'École des troupes aéroportées (ETAP) de Pau (4 lots).
Lien d'exécition:
À proximité de l'École des troupes aéroportées de Pau.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2011-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ceps Ariège
- • Inter DZ
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-06 | Avis de marché |
| 2012-01-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'aéronefs avec équipage
Quantité ou étendue: Chaque lot est conclu sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'aéronefs avec équipage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: base aérienne 107 Zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cedex
Contact
Courrier électronique: cevo.sslt.ba107@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-06 📅
Date limite de soumission: 2011-10-18 📅
Date de publication: 2011-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 172-283120
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: location d'un aéronef bi-turbopropulseur de type CASA 212-300
Brève description: Location d'un aéronef bi-turbopropulseur de type CASA 212-300.
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: location d'un aéronef bi-turbopropulseur de type Twin otter Dhc6-200
Brève description: Location d'un aéronef bi-turbopropulseur de type Twin otter Dhc6-200.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: location d'un aéronef mono-turbopropulseur de type Cessna 208b grand caravan
Brève description: Location d'un aéronef mono-turbopropulseur de type Cessna 208b grand caravan.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: location d'un aéronef mono-turbopropulseur de type Pilatus Pc6 B2h2 ou H4
Brève description: Location d'un aéronef mono-turbopropulseur de type Pilatus Pc6 B2h2 ou H4.
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO_11-0203
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Contact
Point de contact: Cellule enregistrement et validation des offres
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=43848&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=43848&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_11-0203
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 172-283120 (2011-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'aéronefs avec équipage
Quantité ou étendue: Chaque lot est conclu sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'aéronefs avec équipage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: base aérienne 107 Zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cedex
Contact
Courrier électronique: cevo.sslt.ba107@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-06 📅
Date limite de soumission: 2011-10-18 📅
Date de publication: 2011-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 172-283120
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Le retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie électronique est possible sur la plateforme de la place de marchés interministérielle www.marches-publics.gouv.fr. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit en téléchargement anonyme.
Le retrait du DCE sous format papier est possible, sur place ou par expédition postale.
La transmission par voie électronique des plis (candidatures + offres) est possible.
La transmission par voie postale (ou par porteur) des plis (candidatures + offres) est possible. Le pli devra impérativement, sous peine d'être rejeté, être sous enveloppe sur laquelle seront mentionnés le n° d'appel d'offres et l'objet de la soumission.
Le candidat choisit l'un de ces 2 modes de transmission et ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur).
La cellule d'enregistrement et de validation des offres est ouverte tous les jours ouvrés de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi où la cellule est fermée à 15:00.
Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Locations d'aéronefs au profit de l'École des troupes aéroportées (ETAP) de Pau (4 lots).
Lien d'exécition:
À proximité de l'École des troupes aéroportées de Pau.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Intitulé du lot: location d'un aéronef bi-turbopropulseur de type CASA 212-300
Brève description: Location d'un aéronef bi-turbopropulseur de type CASA 212-300.
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: location d'un aéronef bi-turbopropulseur de type Twin otter Dhc6-200
Brève description: Location d'un aéronef bi-turbopropulseur de type Twin otter Dhc6-200.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: location d'un aéronef mono-turbopropulseur de type Cessna 208b grand caravan
Brève description: Location d'un aéronef mono-turbopropulseur de type Cessna 208b grand caravan.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: location d'un aéronef mono-turbopropulseur de type Pilatus Pc6 B2h2 ou H4
Brève description: Location d'un aéronef mono-turbopropulseur de type Pilatus Pc6 B2h2 ou H4.
Description des options:
Marché conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois sans pouvoir excéder 36 mois consécutifs.
Le représentant du pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché avant la fin de chaque année, selon l'échéancier suivant:
— 1
— 2
— 3
Numéro de référence: AOO_11-0203
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat fournira:
— la lettre de candidature (formulaire Dc1 version février 2011 ou document équivalent): si le candidat ne fournit pas le Dc1, il fournira toutes les attestations sur l'honneur prévues aux articles 43, 44 et 45 du CMP (formulaire joint au dossier de consultation),
Afficher plus
— le formulaire Dc2 (version septembre 2010) ou documents équivalents permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières du candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix sont révisables.
L'octroi d'avance et d'acompte n'est pas possible.
Le paiement se fera par virement dans les 30 jours suivant la réception de la facture.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires étatiques.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Contact
Point de contact: Cellule enregistrement et validation des offres
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=43848&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=43848&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_11-0203
Informations complémentaires
Le retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie électronique est possible sur la plateforme de la place de marchés interministérielle www.marches-publics.gouv.fr. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit en téléchargement anonyme.
Afficher plus
Le retrait du DCE sous format papier est possible, sur place ou par expédition postale.
La transmission par voie électronique des plis (candidatures + offres) est possible.
La transmission par voie postale (ou par porteur) des plis (candidatures + offres) est possible. Le pli devra impérativement, sous peine d'être rejeté, être sous enveloppe sur laquelle seront mentionnés le n° d'appel d'offres et l'objet de la soumission.
Afficher plus
Le candidat choisit l'un de ces 2 modes de transmission et ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur).
La cellule d'enregistrement et de validation des offres est ouverte tous les jours ouvrés de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi où la cellule est fermée à 15:00.
Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 172-283120 (2011-09-06)
Avis d'attribution de marché (2012-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Base aérienne 107 Zone aéronautique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2012-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 14-021682
Se réfère à l'avis: 2011/S 172-283120
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 2: Qualité technique sur 45 points; lot 3: expérience de l'équipage sur 40 points, lot 4: Qualité technique sur 55 points.
2. Lot 2: expérience de l'équipage sur 30 points; lot 3: qualité technique sur 35 points; lot 4: expérience de l'équipage sur 25 points.
3. Lot 2: montant HT des prestations sur 25 points; lot 3: montant HT des prestations sur 25 points; lot 4: montant HT des prestations sur 20 points.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-03 📅
Nom: Inter DZ
Adresse postale: Aérodrome
Commune postale: Lasclaveries
Code postal: 64450
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Ceps Ariège
Adresse postale: Aérodrome de Pamiers-les-Pujols BP 20045
Commune postale: Pamiers
Code postal: 09101
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Code postal: 78101
Source: OJS 2012/S 014-021682 (2012-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Base aérienne 107 Zone aéronautique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2012-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 14-021682
Se réfère à l'avis: 2011/S 172-283120
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Le lot n° 1 "Location d'un aéronef bi-turbopropulseur de type Case 212-300" a été déclaré infructueux.
Annonce n° 232, BOAMP 175 B du 9.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 2: Qualité technique sur 45 points; lot 3: expérience de l'équipage sur 40 points, lot 4: Qualité technique sur 55 points.
2. Lot 2: expérience de l'équipage sur 30 points; lot 3: qualité technique sur 35 points; lot 4: expérience de l'équipage sur 25 points.
3. Lot 2: montant HT des prestations sur 25 points; lot 3: montant HT des prestations sur 25 points; lot 4: montant HT des prestations sur 20 points.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-03 📅
Nom: Inter DZ
Adresse postale: Aérodrome
Commune postale: Lasclaveries
Code postal: 64450
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Ceps Ariège
Adresse postale: Aérodrome de Pamiers-les-Pujols BP 20045
Commune postale: Pamiers
Code postal: 09101
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Code postal: 78101
Source: OJS 2012/S 014-021682 (2012-01-18)
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