Location pour la fourniture et la maintenance d'une solution complète d'impression sur papier destinée à l'imagerie médicale des hôpitaux de l'AP-HP

AP-HP - AGEPS (achats)

Location pour la fourniture et la maintenance d'une solution complète d'impression sur papier destinée à l'imagerie médicale des hôpitaux de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• XMP SAS

Qui ?

• AP-HP - AGEPS (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Périphériques (appareils) › Imprimantes et traceurs
• Serveurs › Serveurs d'imprimantes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-18	Avis de marché
2012-04-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serveurs d'imprimantes
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, le nombre de sites de l'AP-HP à équiper sera de 3 à 10 sites. Ces quantités sont données uniquement à titre indicatif, pour toute la durée du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serveurs d'imprimantes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: logistique - bureau 111 - 1er étage - direction des achats, 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146699230 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-18 📅
Date limite de soumission: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 138-229316
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_s9jGZbxUcx sous la référence ageps ao 11-009e. - Les offres seront présentées en EUR. Les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation. Des options facultatives sont prévues. Seule une variante orientée, définie précisément dans les documents de la consultation, est admise. Il est précisé qu'une variante doit constituer une solution complète. La variante ne peut être proposée que si le candidat a, au préalable, présenté l'offre de base correspondant. De plus, la variante doit répondre aux prescriptions minimales de l'offre de base. Codes NUTS: FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location pour la fourniture et la maintenance d'une solution complète d'impression sur papier destinée à l'imagerie médicale des hôpitaux de l'AP-HP.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 11-009E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,

— La déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2,

— Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm,

— La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

Le DC2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible.

Capacité technique et professionnelle:

— Une attestation annexée au DC2 relative aux…

… moyens et références du candidat,

… attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Budget AGEPS et des hôpitaux de l'AP-HP,

— Application des articles 86 à 118 du CMP,

— Prix unitaires, et forfaitaires, définitifs, révisables,

— Délai de paiement: 50 jours (article 98 du Cmp).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.

Autres conditions particulières:

Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Le marché est à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, évaluée sur les sous-critères suivants: qualité de rendu des impressions (50 % de la note du critère), mise en oeuvre de la passerelle (30 % de la note du critère), mise en oeuvre des imprimantes (20 % de la note du critère) (35)
2. Support et prestation durant la location (30)
3. Coût de fonctionnement sur 3 ans (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (achats)
Contact
Point de contact: Directeur de l'AGEPS par intérim
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris - AGEPS
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Logistique - bureau 111 - 1er étage - direction des achats
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_s9jGZbxUcx 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_s9jGZbxUcx 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_s9jGZbxUcx 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 11-009E
Informations complémentaires

Les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation.

Des options facultatives sont prévues.

Seule une variante orientée, définie précisément dans les documents de la consultation, est admise. Il est précisé qu'une variante doit constituer une solution complète. La variante ne peut être proposée que si le candidat a, au préalable, présenté l'offre de base correspondant. De plus, la variante doit répondre aux prescriptions minimales de l'offre de base.

Codes NUTS: FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).

Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.

La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2011/S 138-229316 (2011-07-18)

Avis d'attribution de marché (2012-04-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (Achats)
Adresse postale: logistique - bureau 111 - 1er étage - direction des achats - 10 rue des Fossés Saint Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-137286
Se réfère à l'avis: 2011/S 138-229316
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Référence attribuée par le pouvoir adjudicateur au dossier de consultation: AGEPS AO 11-009E. Le marché issu de cette consultation s'entend comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Le marché 2012AGEC125044 est établi sans montant minimim, ni maximum. Le montant global de l'opération est estimé à 2 993 809 euros HT sur toute la durée du marché, soit 36 mois, et s'entend à compter de la date de notification du marché, soit le 13.2.2012. Annonce no 356, BOAMP 141 B du 22.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-13 📅
Nom: Xmp sas
Adresse postale: 39 chemin du Vieux Chêne - ZIRST 4102
Commune postale: Meylan Cedex
Code postal: 38941
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2012/S 084-137286 (2012-04-27)

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