Location, maintenance et l'entretien de photocopieurs des services municipaux et des écoles communales et d'un duplicopieur destiné au service communication démocratie locale

Ville de Chilly-Mazarin

La présente consultation concerne la location, la maintenance et l'entretien de photocopieurs des services municipaux et des écoles communales, d'une part, portant sur les prestations suivantes:
— la location de matériels neufs dont la description et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans les documents techniques remis par la titulaire qui sont annexés à l'acte d'engagement,
— la livraison, l'installation et la mise en ordre de marche des équipements dans les différents locaux,
— la maintenance, le dépannage, le réglage et la vérification des matériels,
— la fourniture de tous les consommables nécessaires au bon fonctionnement des dits matériels (y compris les agrafes) à l'exception du papier.
Et d'un duplicopieur destiné au service Communication démocratie locale (CDL, 7 rue Ollivier Beauregard), d'autre part portant sur les prestations suivantes:
— la mise à disposition du matériel neuf avec connexion, y compris livraison et installation et mise en ordre de marche sur le site, la formation du personnel aux fonctions de duplicopieur et toute utilisation nécessaire au bon fonctionnement du matériel en réseau,
— la maintenance, le dépannage, le réglage et la vérification du matériel,
— la fourniture de tous les consommables nécessaires au bon fonctionnement du matériel, hors papier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dactyl Buro
• RISO France

Qui ?

• Ville de Chilly-Mazarin

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-05	Avis de marché
2011-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:

La liste des photocopieurs du présents marché est décrit dans le règlement de consultation; les services municipaux représentent 19 photocopieurs, les écoles communales représentent 10 photocopieurs et un duplicopieur situé au CDL, 7 rue Ollivier Beauregard.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place du 8 mai 1945 - BP 107
Code postal: 91383
Commune postale: Chilly-Mazarin
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-chilly-mazarin.fr 🌏
Courrier électronique: juridique.marchespublics@ville-chilly-mazarin.fr 📧
Téléphone: +33 169103768 📞
Fax: +33 169103799 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-05 📅
Date limite de soumission: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 129-214392
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la location, la maintenance et l'entretien de photocopieurs des services municipaux et des écoles communales, d'une part, portant sur les prestations suivantes:

— la location de matériels neufs dont la description et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans les documents techniques remis par la titulaire qui sont annexés à l'acte d'engagement,

— la livraison, l'installation et la mise en ordre de marche des équipements dans les différents locaux,

— la maintenance, le dépannage, le réglage et la vérification des matériels,

— la fourniture de tous les consommables nécessaires au bon fonctionnement des dits matériels (y compris les agrafes) à l'exception du papier.

Et d'un duplicopieur destiné au service Communication démocratie locale (CDL, 7 rue Ollivier Beauregard), d'autre part portant sur les prestations suivantes:

— la mise à disposition du matériel neuf avec connexion, y compris livraison et installation et mise en ordre de marche sur le site, la formation du personnel aux fonctions de duplicopieur et toute utilisation nécessaire au bon fonctionnement du matériel en réseau,

— la maintenance, le dépannage, le réglage et la vérification du matériel,

— la fourniture de tous les consommables nécessaires au bon fonctionnement du matériel, hors papier.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: location, maintenance et entretien de photocopieurs dans les services municipaux
Brève description:

Le descriptif technique des matériels est spécifié à l'article 4 du CCTP et sera complété par les offres remises par le titulaire du…

… marché.Il s'agit d'un matériel neuf de technologie numérique disposant des fonctions minimales décrites ci-dessous:— authentification via annuaire LDAP et comptes locaux,— format papier A4/A3,— grammage: 60 à 180 g,— capacité mini 3 000 feuilles (3 tiroirs minimum 1 A3 et 2 A4),— recto-verso automatique,— chargeur de document recto-verso 50 pages mini,— préchauffage < 30sec,— carte réseau Giga (100 mb/s mini),— disque dur: 80 Go mini - rAM: 1 Go mini,— scanner couleur réseau (FTP, Mail, smb ...),— impression confidentielle par mot de passe,— fax G3/Super G3.

… marché.

Il s'agit d'un matériel neuf de technologie numérique disposant des fonctions minimales décrites ci-dessous:

— authentification via annuaire LDAP et comptes locaux,

— format papier A4/A3,

— grammage: 60 à 180 g,

— capacité mini 3 000 feuilles (3 tiroirs minimum 1 A3 et 2 A4),

— recto-verso automatique,

— chargeur de document recto-verso 50 pages mini,

— préchauffage < 30sec,

— carte réseau Giga (100 mb/s mini),

— disque dur: 80 Go mini - rAM: 1 Go mini,

— scanner couleur réseau (FTP, Mail, smb ...),

— impression confidentielle par mot de passe,

— fax G3/Super G3.

Informations complémentaires sur les lots:

Le marché du lot n° 1 est passé pour une durée ferme de 3 ans à compter du 1.1.2012, avec possibilité de renouvellement pour une durée d'1 an par décision expresse du pouvoir adjudicateur. Il se terminera au plus tard le 31.12.2015.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: location, maintenance et entretien de photocopieurs dans les écoles maternelles et élémentaires
Brève description:

Il s'agit d'un matériel neuf de technologie numérique disposant des fonctions minimales décrites ci-dessous:1 copieur N&B:— vitesse mini: 30 copies page/minute en noir et blanc,— format papier A4/A3,— grammage: 60 à 180 g,— Capacité mini 1 500 feuilles (2 tiroirs minimum 1 A3 et 1 A4),— recto-verso automatique,— chargeur de document recto-verso,— préchauffage rapide,— carte réseau Giga (100 mb/s mini),— disque dur: 40 Go mini - rAM: 512 Mo mini,— scanner couleur réseau (FTP, Mail, Smb...),— impression confidentielle par mot de passe,— fax G3/Super G3 (option),— agrandissement-réduction (si possible 25 %-400 %),— finisseur agrafage (agrafage simple).

1 copieur N&B:

— vitesse mini: 30 copies page/minute en noir et blanc,

— Capacité mini 1 500 feuilles (2 tiroirs minimum 1 A3 et 1 A4),

— chargeur de document recto-verso,

— préchauffage rapide,

— disque dur: 40 Go mini - rAM: 512 Mo mini,

— scanner couleur réseau (FTP, Mail, Smb...),

— fax G3/Super G3 (option),

— agrandissement-réduction (si possible 25 %-400 %),

— finisseur agrafage (agrafage simple).

Informations complémentaires sur les lots:

Le marché du lot n° 2 est passé pour une durée ferme de 3 ans à compter du 1.1.2012, avec possibilité de renouvellement pour une durée d'1 an par décision expresse du pouvoir adjudicateur. Il se terminera au plus tard le 31.12.2015.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: location, maintenance et entretien d'un duplicopieur pour le service communication
Brève description:

Au service "Communication", un duplicopieur bicocolore était en location (date de retrait fin octobre 2011). Le nouveau matériel devra permettre d'effectuer en grande partie les différents travaux actuellement réalisés avec les équipements…

… présents.Actuellement, le duplicopieur bicolore effectue environ 150 000 copies annuelles.Le matériel proposé par l'opérateur économique devra avoir les caractéristiques minimales exigées au CCTP.

… présents.

Actuellement, le duplicopieur bicolore effectue environ 150 000 copies annuelles.

Le matériel proposé par l'opérateur économique devra avoir les caractéristiques minimales exigées au CCTP.

Informations complémentaires sur les lots:

Le marché du lot n° 3 est conclu pour une durée ferme de 5 ans à compter de la date de notification (vraisemblablement au plus tard mi novembre 2011). Il convient de noter que l'ancien matériel doit être restitué fin octobre 2011, le candidat soumissionnaire devant proposer des délais permettant au service CDL une continuité de service la plus optimale possible limitant ainsi au maximum une carence.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Chaque candidat devra faire une proposition descriptive chiffrée pour chacune de la prestation alternative suivante concernant le lot no3 "duplicopieur" s'agissant.

— duplicopieur quadri color.

Sachant que le pouvoir adjudicateur se réservera de la retenir ou non au stade de l'attribution du marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal et centre de vacances communal du Montcel (Savoie).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.

Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.

Les candidats peuvent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au cahier des clauses administratives particulières, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées par les ressources figurant dans le budget principal de la collectivité (fonds propres + emprunt), le paiement s'effectuant selon les règles de la comptabilité publique.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt.

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chilly-Mazarin
Contact
Point de contact: pôle juridique achats marchés publics
M. le Maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Mairie de Chilly-Mazarin
Adresse postale: 1er étage gauche - place 8 mai 1945 - BP 107
URL des documents: http://www.ville-chilly-mazarin.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative: recours contentieux dans les 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme,

— articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative: référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— articles L 551-13 et R 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel qui peut être exercé de la signature du contrat jusqu'au 31

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés: 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miolis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Source: OJS 2011/S 129-214392 (2011-07-05)

Avis d'attribution de marché (2011-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 94 147,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du 8 Mai 1945, BP 107

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-25 📅
Date de publication: 2011-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 229-371292
Se réfère à l'avis: 2011/S 129-214392
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Annonce n° 415, BOAMP 132 B du 8.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal et Centre de vacances communal du Montcel (Savoie).

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-18 📅
Nom: Dactyl BURO
Adresse postale: 14 bis rue André Dessaux
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agallardo@dactyl-buro.fr 📧

2️⃣

3️⃣
Nom: RISO France
Adresse postale: 49 rue de la Cité
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Courrier électronique: v.nuzzo@risofrance.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— articles L 551-13 et R 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel qui peut être exercé de la signature du contrat jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution,

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Source: OJS 2011/S 229-371292 (2011-11-25)

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