Location maintenance de 33 photocopieurs pour les écoles
Ville de Nancy
Location maintenance de 33 photocopieurs pour les écoles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Buro 54
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-29 | Avis de marché |
| 2012-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de la commande publique, CO no1
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-nancy.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-29 📅
Date limite de soumission: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-204514
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location maintenance de 33 photocopieurs pour les écoles.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Nancy-2011-28
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nancy
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Nancy
Commune postale: Nancy Cedex
Point de contact: Brigitte Micheland
Téléphone: +33 354506026 📞
Fax: +33 383853497 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Nancy-2011-28
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Téléphone: +33 383342562 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 123-204514 (2011-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de la commande publique, CO no1
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-nancy.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-29 📅
Date limite de soumission: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-204514
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location maintenance de 33 photocopieurs pour les écoles.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Nancy-2011-28
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— soit les attestations fiscales et sociales justifiant du paiement des impôts, taxes et cotisations sociales au 31.12.2010 (liasse 3666 ou Noti2 préconisée ou attestation fiscale dématérialisée pour les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés et assujetties à la TVA disponible sur le site www.impot.gouv.fr),
Afficher plus
— soit une déclaration sur l'honneur établie par le candidat, justifiant qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales, dûment datée et signée.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) préconisés, formulaires disponibles sur Internet http://www.minefe.gouv.fr).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités fixées à l'article 98 du code des marchés publics. Délai maximum de paiement de 30 jours. Financement propre. Budget principal. Virement administratif. Prix unitaires, fermes.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nancy
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Nancy
Commune postale: Nancy Cedex
Point de contact: Brigitte Micheland
Téléphone: +33 354506026 📞
Fax: +33 383853497 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Nancy-2011-28
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Téléphone: +33 383342562 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 123-204514 (2011-06-29)
Avis d'attribution de marché (2012-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: direction de la commande publique CO n° 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-010166
Se réfère à l'avis: 2011/S 123-204514
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-29 📅
Nom: Buro 54
Adresse postale: 16 rue des Trezelots, BP 11017
Commune postale: Essey-lès-Nancy
Code postal: 54272
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 007-010166 (2012-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: direction de la commande publique CO n° 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-010166
Se réfère à l'avis: 2011/S 123-204514
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Annonce n° 345, BOAMP 128 B du 2.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-29 📅
Nom: Buro 54
Adresse postale: 16 rue des Trezelots, BP 11017
Commune postale: Essey-lès-Nancy
Code postal: 54272
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 007-010166 (2012-01-10)
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