Location maintenance d'équipements de reproduction multifonctions

Institut Geographique National

Gamme 1.
Équipement multifonctions A3 de technologie numérique noir et blanc, connectable, capable de fournir jusqu'à 84 000 copies par an et par machine, hors fonction scan.
Gamme 2.
Équipement multifonctions A3 de technologie numérique noir et blanc, connectable, capable de fournir 240 000 copies par an et par machine, hors fonction scan.
Gamme 3.
Équipement multifonctions A3 de technologie numérique noir et blanc, connectable, capable de fournir 600 000 copies N & B par an et par machine, hors fonction scan.
Gamme 4.
Équipement multifonctions A4 de technologie numérique couleur, connectable, capable de fournir 60 000 pages par an et par machine, hors fonction scan.
Gamme 5.
Équipement multifonctions A3 de technologie numérique couleur, connectable, capable de produire au moins 240 000 pages par an et par machine, hors fonction scan.
Les caractéristiques détaillées sont décrites dans les cahiers des clauses particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hewlett Packard

Qui ?

• Institut Geographique National

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-13	Avis de marché
2011-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de reproduction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de reproduction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date limite de soumission: 2011-07-06 📅
Date de publication: 2011-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 95-156088
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Informations sur l'accord cadre, les marchés à bons de commande étant considérés comme des accords cadres au sens de la directive 2004/18: — accord cadre avec 1 opérateur, — sans minimum ni maximum, — fréquence des commandes: selon les besoins. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Gamme 1.

Équipement multifonctions A3 de technologie numérique noir et blanc, connectable, capable de fournir jusqu'à 84 000 copies par an et par machine, hors fonction scan.

Gamme 2.

Équipement multifonctions A3 de technologie numérique noir et blanc, connectable, capable de fournir 240 000 copies par an et par machine, hors fonction scan.

Gamme 3.

Équipement multifonctions A3 de technologie numérique noir et blanc, connectable, capable de fournir 600 000 copies N & B par an et par machine, hors fonction scan.

Gamme 4.

Équipement multifonctions A4 de technologie numérique couleur, connectable, capable de fournir 60 000 pages par an et par machine, hors fonction scan.

Gamme 5.

Équipement multifonctions A3 de technologie numérique couleur, connectable, capable de produire au moins 240 000 pages par an et par machine, hors fonction scan.

Les caractéristiques détaillées sont décrites dans les cahiers des clauses particulières.

Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification.

Il est ensuite renouvelable pour deux nouvelles périodes d'un an, par reconduction expresse à la date anniversaire de la notification.

La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.

3 mois au moins avant l'échéance de chaque période, l'ign fait part au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, de son intention de renouveler ou non le marché.

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 24 mois
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: Gbm11010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue Pasteur, 94160 Saint-Mandé, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats renseigneront le formulaire DC1 (lettre de candidature) fourni dans le dossier de consultation des entreprises.

Situation économique et financière:

Les candidats renseigneront le formulaire DC2 (déclaration du candidat) fourni dans le dossier de consultation des entreprises. Ils indiqueront le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices clos.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats renseigneront le formulaire DC2 (déclaration du candidat) fourni dans le dossier de consultation des entreprises. Ils présenteront leurs moyens humains et techniques ainsi que des références de prestations.

Par aileurs, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (co-traitance ou sous-traitance), il produira un engagement écrit des entreprises concernées ainsi que tous les justificatifs de leurs capacités (DC4).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est traité à prix unitaires et fermes. Les paiements seront effectués suivant les règles de la comptabilité publique par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours. Le marché est financé sur les ressources de l'IGN constituées d'une dotation de l'État et de recettes commerciales.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix % (30)
2. sécurité informatique et ergonomie % (20)
3. performances des matériels % (15)
4. livraison automatique des consommables % (10)
5. maintenance préventive et corrective % (10)
6. livraison et déploiement des équipements % (5)
7. moyens humains dédiés % (5)
8. logiciel de gestion et de suivi du parc % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut géographique national
Contact
Point de contact: SAM - département des marchés
le directeur général
Nom: IGN département des marchés: B. Velez
Adresse postale: 4 avenue Pasteur
Téléphone: +33 143988289 📞
Nom: Institut geographique national
Adresse postale: bat N Piece 113, 4 avenue Pasteur
Commune postale: Saint-Mande
Point de contact: SAM/departement des marchés

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Gbm11010
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Informations sur l'accord cadre, les marchés à bons de commande étant considérés comme des accords cadres au sens de la directive 2004/18:

— accord cadre avec 1 opérateur,

— sans minimum ni maximum,

— fréquence des commandes: selon les besoins.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).

Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.

Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun.

Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun.

Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun.

Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2011/S 095-156088 (2011-05-13)

Avis d'attribution de marché (2011-11-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: SAM - département des marchés, 73 avenue de Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-25 📅
Date de publication: 2011-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 230-372619
Se réfère à l'avis: 2011/S 95-156088
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.ign.fr. En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés, 2/4 avenue Pasteur, 94165 Saint-Mandé Cedex, FRANCE. Annonce no547, BOAMP 97 B du 18.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-28 📅
Nom: Hewlett Packard
Adresse postale: 80 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92788
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux),

— Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur,

— Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun,

— Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun,

— Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun,

— Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2011/S 230-372619 (2011-11-25)

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