Location longue durée sans chauffeur de véhicules de type poids lourds neufs de la gamme commerciale avec prestations associées
Mindef / EMA / DCSCA / SSLT
Le délai de livraison sera celui proposé par le titulaire dans son offre technique et dans l'annexe C à l'acte d'engagement.
L'administration doit disposer de l'ensemble du parc de véhicules neufs dans les 6 mois à compter du lendemain de la date de notification du marché. Cependant le titulaire pourra à titre transitoire mettre en place des véhicules d'occasions jusqu'à ce qu'il soit en mesure de mettre à disposition les véhicules neufs.
Les véhicules d'occasions devront être livrés au plus tard 4 semaines à partir du lendemain de la date de notification du marché.
Les véhicules neufs en lieu et place des véhicules d'occasion devront être livrés au plus tard 6 mois à partir du lendemain de la date de notification du marché.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2011-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
- • Véhicules à moteur › Poids lourds
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-29 | Avis de marché |
| 2011-08-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy-Villacoublay Cedex
Contact
Courrier électronique: cevo.sslt.ba107@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-29 📅
Date limite de soumission: 2011-06-23 📅
Date de publication: 2011-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 85-139265
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: AOO_11-0060
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 60
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / EMA / DCSCA / SSLT
Contact
Point de contact: cellule enregistrement et validation des offres
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport 04.870
Point de contact: cellule d'enregistrement et de validation des offres
Commune postale: Vélizy-Villacoublayy Cedex
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_11-0060
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 085-139265 (2011-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Quantité ou étendue:
Le nombre de véhicules est de 19, il pourra varier, dans la limite d'1 véhicule en plus ou en moins par an, excepté pour les 12 premiers mois d'exécution du contrat où l'administration souhaite disposer de 21 véhicules.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy-Villacoublay Cedex
Contact
Courrier électronique: cevo.sslt.ba107@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-29 📅
Date limite de soumission: 2011-06-23 📅
Date de publication: 2011-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 85-139265
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
La cellule d'enregistrement et de validation des offres est ouverte tous les jours ouvrés de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi où la cellule est fermée à 15:00.
Le retrait par voie électronique des documents de consultation est possible sur la plate-forme de la place de marchés interministérielle www.marches-publics.gouv.fr.
Le retrait des documents sous forme papier ou la transmission postale sur papier est possible.
La transmission par voie électronique des plis (candidatures + offres) est possible.
En cas de transmission sous forme papier, le pli devra impérativement, sous peine d'être rejeté, être envoyé sous enveloppe sur laquelle seront mentionnés le no d'appel d'offres et l'objet de la soumission.
Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr.
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le délai de livraison sera celui proposé par le titulaire dans son offre technique et dans l'annexe C à l'acte d'engagement.
L'administration doit disposer de l'ensemble du parc de véhicules neufs dans les 6 mois à compter du lendemain de la date de notification du marché. Cependant le titulaire pourra à titre transitoire mettre en place des véhicules d'occasions jusqu'à ce qu'il soit en mesure de mettre à disposition les véhicules neufs.
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Les véhicules d'occasions devront être livrés au plus tard 4 semaines à partir du lendemain de la date de notification du marché.
Les véhicules neufs en lieu et place des véhicules d'occasion devront être livrés au plus tard 6 mois à partir du lendemain de la date de notification du marché.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Il est conclu pour une durée allant jusqu'au 31.12.2012 et pourra être expressément reconduit sans que sa durée totale ne puisse dépasser 60 mois.
Périodes d'exécution:
— première période: du lendemain de sa date de notification au 31.12.2012,
— deuxième période: du 1.1.2013 au 31.12.2013,
— troisième période: du 1.1.2014 au 31.12.2014,
— quatrième période: du 1.1.2015 au 31.12.2015,
— cinquième période: du 1.1.2016 à la veille de la date anniversaire de la notification.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Exécution: France métropolitaine dont Corse et Allemagne, livraison: les unités d'affectation sont des RT: 121
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira:
— la lettre de candidature (formulaire Dc1 version septembre 2010 ou document équivalent): si le candidat ne fournit pas le Dc1, il fournira toutes les attestations sur l'honneur prévues aux articles 43, 44 et 45 du CMP (formulaire joint au dossier de consultation),
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— le formulaire Dc2 (version septembre 2010) ou documents équivalents permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières du candidat.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix sont révisables.
L'octroi d'avance est possible.
L'Octroi d'acompte n'est pas possible.
Le paiement se fera par virement dans les 30 jours suivant la réception de la facture.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires étatiques.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 60
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / EMA / DCSCA / SSLT
Contact
Point de contact: cellule enregistrement et validation des offres
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport 04.870
Point de contact: cellule d'enregistrement et de validation des offres
Commune postale: Vélizy-Villacoublayy Cedex
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_11-0060
Informations complémentaires
La cellule d'enregistrement et de validation des offres est ouverte tous les jours ouvrés de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi où la cellule est fermée à 15:00.
Le retrait par voie électronique des documents de consultation est possible sur la plate-forme de la place de marchés interministérielle www.marches-publics.gouv.fr.
Le retrait des documents sous forme papier ou la transmission postale sur papier est possible.
La transmission par voie électronique des plis (candidatures + offres) est possible.
En cas de transmission sous forme papier, le pli devra impérativement, sous peine d'être rejeté, être envoyé sous enveloppe sur laquelle seront mentionnés le no d'appel d'offres et l'objet de la soumission.
Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr.
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 085-139265 (2011-04-29)
Avis d'attribution de marché (2011-08-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Commune postale: Vélizy Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 162-266908
Se réfère à l'avis: 2011/S 85-139265
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant total (H.T.). (120)
2. Qualité de l'offre (60)
3. Valeur technique du matériel (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-05 📅
Adresse postale: 5ème avenue, 47 rue Louis Blanc
Commune postale: Paris Le Défense Cedex
Code postal: 92984
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 162-266908 (2011-08-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Commune postale: Vélizy Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 162-266908
Se réfère à l'avis: 2011/S 85-139265
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 289 334,45 EUR (HT). Montant maximum annuel: 407 745,82 EUR (HT).
Annonce n° 278, BOAMP 87 B du 4.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Exécution: France métropolitaine dont Corse et Allemagne, livraison: les unités d'affectation sont des RT: 121ème RT - 91310 Montlhéry, FRANCE, 503ème RT - 30972 Nîmes, FRANCE, 511ème RT - 21130 Auxonne, FRANCE, 515ème RT - 16590 Brie, FRANCE et 516ème RT - 54201 ECROUVES, FRANCE.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant total (H.T.). (120)
2. Qualité de l'offre (60)
3. Valeur technique du matériel (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-05 📅
Adresse postale: 5ème avenue, 47 rue Louis Blanc
Commune postale: Paris Le Défense Cedex
Code postal: 92984
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 162-266908 (2011-08-23)
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