Location longue durée, sans chauffeur, de deux balayeuses compactes de voirie
Ville de Fontenay-sous-Bois
La présente consultation porte sur la location longue durée (48 mois), sans chauffeur, de deux balayeuses compactes de voirie de 4 à 5 m pour les besoins des services techniques de la commune de Fontenay-sous-Bois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-24 | Avis de marché |
| 2011-11-24 | Avis d'attribution de marché |
| 2011-12-02 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses de routes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses de routes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, 4 esplanade Louis
Code postal: 94125
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-st@fontenay-sous-bois.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-24 📅
Date limite de soumission: 2011-10-04 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-271052
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Membres de la commission d'appel d'offres.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Caractéristiques techniques (20)
3. Services (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Contact
Point de contact: direction générale des services techniques et de l'urbanisme - marchés publics
M. le maire de Fontenay-sous-Bois
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Direction générale des services techniques et de l'urbanisme
Adresse postale: maison de l'habitat et du cadre de vie, 6 rue de l'Ancienne Mairie
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Point de contact: service marchés publics
Téléphone: +33 149747675 📞
Fax: +33 149747625 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO/G/11/05
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 164-271052 (2011-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses de routes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses de routes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, 4 esplanade Louis
Code postal: 94125
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-st@fontenay-sous-bois.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-24 📅
Date limite de soumission: 2011-10-04 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-271052
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
La durée du marché est de 48 mois à compter du 1.11.2011 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement aux candidats qui en font la demande adressée soit par courriel à l'adresse suivante: marches-st@fontenay-sous-bois.fr ou par télécopieur au +33 149747625.
Les dossiers de consultations peuvent être retirer sur place à l'adresse suivante: mairie de Fontenay-sous-Bois / direction générale des services techniques - service marchés publics / 6 rue de l'Ancienne Mairie, 94120 Fontenay-sous-Bois, FRANCE.
L'intégralité du dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_zG0X2l0XI0.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur la location longue durée (48 mois), sans chauffeur, de deux balayeuses compactes de voirie de 4 à 5 m
Description des options:
Le marché comporte des options au sens du droit communautaire dans le sens où il pourra, le cas échéant, faire l'objet d'un avenant en application de l'articles 20 du code des marchés publics français.
Numéro de référence: AOO/G/11/05
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les candidats apporteront la preuve de leur capacité financière en joignant leurs chiffres d'affaires sur les 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats devront apporter la preuve de leur capacité professionnelle, technique et financière en joignant leurs références de prestations similaires sur les 3 dernières années accompagnées des montants, de la date et coordonnées du pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des factures conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Afficher plus
Financement sur fonds propres de la ville.
Le candidat peut se présenter soit par candidature individuelle, soit par candidature sous forme de groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Membres de la commission d'appel d'offres.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Caractéristiques techniques (20)
3. Services (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Contact
Point de contact: direction générale des services techniques et de l'urbanisme - marchés publics
M. le maire de Fontenay-sous-Bois
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Direction générale des services techniques et de l'urbanisme
Adresse postale: maison de l'habitat et du cadre de vie, 6 rue de l'Ancienne Mairie
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Point de contact: service marchés publics
Téléphone: +33 149747675 📞
Fax: +33 149747625 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO/G/11/05
Informations complémentaires
La durée du marché est de 48 mois à compter du 1.11.2011 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement aux candidats qui en font la demande adressée soit par courriel à l'adresse suivante: marches-st@fontenay-sous-bois.fr ou par télécopieur au +33 149747625.
Les dossiers de consultations peuvent être retirer sur place à l'adresse suivante: mairie de Fontenay-sous-Bois / direction générale des services techniques - service marchés publics / 6 rue de l'Ancienne Mairie, 94120 Fontenay-sous-Bois, FRANCE.
L'intégralité du dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_zG0X2l0XI0.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 164-271052 (2011-08-24)
Avis d'attribution de marché (2011-11-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 228-369488
Se réfère à l'avis: 2011/S 164-271052
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-21 📅
Nom: SAML (service assistance maintenance location)
Adresse postale: 9-11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny Cedex
Code postal: 91351
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 228-369488 (2011-11-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 228-369488
Se réfère à l'avis: 2011/S 164-271052
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Le montant annuel du marché correspond au forfait de location de deux balayeuses compactes de voirie (sans chauffeur), il est de 88 680 EUR (HT)., tel qu'il résulte de la décomposition du prix global et forfaitaire. La durée du marché est de 48 mois à compter de la date de notification du marché; ce qui porte le montant total du marché à 354 720 EUR (TTC).
Annonce no 212, BOAMP 166 B du 27.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2011.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-21 📅
Nom: SAML (service assistance maintenance location)
Adresse postale: 9-11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny Cedex
Code postal: 91351
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 228-369488 (2011-11-24)
Informations complémentaires (2011-12-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-02 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-379816
Se réfère à l'avis: 2011/S 228-369488
Numéro JO-S: 235
Source: OJS 2011/S 235-379816 (2011-12-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-02 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-379816
Se réfère à l'avis: 2011/S 228-369488
Numéro JO-S: 235
Source: OJS 2011/S 235-379816 (2011-12-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕