Location longue durée sans chauffeur de camions standards, de semi-remorques avec tracteurs et de camionnettes châssis long avec prestations associées
Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Location longue durée sans chauffeur de camions standards, de semi-remorques avec tracteurs et de camionnettes châssis long avec prestations associées.
Le délai de livraison sera celui proposé par le titulaire dans son offre technique ainsi que l'annexe C à l'acte d'engagement.
L'administration doit disposer de l'ensemble du parc de véhicules neufs au plus tard le 31.12.2011. Cependant le titulaire pourra à titre transitoire mettre en place des véhicules d'occasions jusqu'à ce qu'il soit en mesure de mettre à disposition les véhicules neufs.
Les véhicules d'occasions devront être livrés au plus tard 15 jours calendaires à partir du lendemain de la date de notification du marché.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Lieu d'exécution: France métropolitaine Allemagne, Belgique, Luxembourg, Pays Bas et tous les pays desservis par l'EATC.
Lieux de livraison: les unités d'affectation sont des RT: 121ème RT - 91310 Monthlery, FRANCE, 116ème RT - 57160 Moulins-les-Metz, FRANCE, 511ème RT - 01360 La Valbonne, FRANCE, 515ème RT - 35000 Bruz, FRANCE.
Le délai de réception des offres était de 2011-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-26 | Avis de marché |
| 2011-07-07 | Informations complémentaires |
| 2011-08-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cédex
Contact
Courrier électronique: cevo.sslt.ba107@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date limite de soumission: 2011-07-11 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-168991
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: AOO_11-0122
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 60
Période de validité de l'offre: 06 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Contact
Point de contact: Cellule enregistrement et validation des offres
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport 04.870
Commune postale: Vélizy Cedex
Point de contact: Cellule d'enregistrement et de validation des offres
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_11-0122
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 103-168991 (2011-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
— 8 (huit) camions standards,— 3 (trois) ensembles composés d'un semi-remorque avec tracteur,— 2 (deux) camionnettes châssis long.Au titre des prestations attendues dans le cadre de ce marché, il faut distinguer les postes suivants:— poste 1: la location, la maintenance (dont le contrôle technique), l'assistance et le remplacement des pneumatiques des véhicules, comme définis dans l'article 8 du présent CCP,— poste 2: les prestations de réparations mineures consécutives à un sinistre sans tiers responsable identifié ou dû à une faute de l'administration. Les montants des prestations faisant l'objet de ce poste ne peuvent excéder un montant maximum annuel de 15 000 EUR (TTC).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cédex
Contact
Courrier électronique: cevo.sslt.ba107@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date limite de soumission: 2011-07-11 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-168991
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
La cellule d'enregistrement et de validation des offres est ouverte tous les jours ouvrés de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi où la cellule est fermée à 15:00.
Le retrait par voie électronique des documents de consultation est possible sur la plateforme de la place de marchés interministérielle (PMI) www.marches-publics.gouv.fr.
Le retrait des documents sous forme papier ou la transmission postale sur papier est possible.
La transmission par voie électronique des plis (candidatures+offres) est possible.
En cas de transmission sous forme papier, le pli devra impérativement sous peine d'être rejeté être envoyé sous enveloppe sur laquelle seront mentionnés le no d'appel d'offres et l'objet de la soumission.
Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr.
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location longue durée sans chauffeur de camions standards, de semi-remorques avec tracteurs et de camionnettes châssis long avec prestations associées.
Le délai de livraison sera celui proposé par le titulaire dans son offre technique ainsi que l'annexe C à l'acte d'engagement.
L'administration doit disposer de l'ensemble du parc de véhicules neufs au plus tard le 31.12.2011. Cependant le titulaire pourra à titre transitoire mettre en place des véhicules d'occasions jusqu'à ce qu'il soit en mesure de mettre à disposition les véhicules neufs.
Afficher plus
Les véhicules d'occasions devront être livrés au plus tard 15 jours calendaires à partir du lendemain de la date de notification du marché.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Lieu d'exécution: France métropolitaine Allemagne, Belgique, Luxembourg, Pays Bas et tous les pays desservis par l'EATC.
Lieux de livraison: les unités d'affectation sont des RT: 121ème RT - 91310 Monthlery, FRANCE, 116ème RT - 57160 Moulins-les-Metz, FRANCE, 511ème RT - 01360 La Valbonne, FRANCE, 515ème RT - 35000 Bruz, FRANCE.
— 8 (huit) camions standards,
— 3 (trois) ensembles composés d'un semi-remorque avec tracteur,
— 2 (deux) camionnettes châssis long.
Au titre des prestations attendues dans le cadre de ce marché, il faut distinguer les postes suivants:
— poste 1: la location, la maintenance (dont le contrôle technique), l'assistance et le remplacement des pneumatiques des véhicules, comme définis dans l'article 8 du présent CCP,
— poste 2: les prestations de réparations mineures consécutives à un sinistre sans tiers responsable identifié ou dû à une faute de l'administration. Les montants des prestations faisant l'objet de ce poste ne peuvent excéder un montant maximum annuel de 15 000 EUR (TTC).
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Il est conclu pour une durée allant jusqu'au 31.12.2011 et pourra être expressément reconduit sans que sa durée totale puisse dépasser 60 mois.
Périodes d'exécution:
— première période: du lendemain de sa date de notification au 31.12.2011,
— deuxième période: du 1.1.2012 au 31.12.2012,
— troisième période: du 1.1.2013 au 31.12.2013,
— quatrième période: du 1.1.2014 au 31.12.2014,
— cinquième période: du 1.1.2015 au 31.12.2015,
— sixième période: du 1.1.2016 à la veille de la date anniversaire de la notification.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira:
— la lettre de candidature (formulaire DC1 version septembre 2010 ou document équivalent): si le candidat ne fournit pas le DC1, il fournira toutes les attestations sur l'honneur prévues aux articles 43, 44 et 45 du CMP (formulaire joint au dossier de consultation),
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— le formulaire DC2 (version septembre 2010) ou documents équivalents permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières du candidat.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix sont révisables.
L'Octroi d'avance est possible.
L'Octroi d'acompte n'est pas possible.
Le paiement se fera par virement dans les 30 jours suivant la réception de la facture.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires étatiques.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 60
Période de validité de l'offre: 06 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Contact
Point de contact: Cellule enregistrement et validation des offres
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport 04.870
Commune postale: Vélizy Cedex
Point de contact: Cellule d'enregistrement et de validation des offres
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_11-0122
Informations complémentaires
La cellule d'enregistrement et de validation des offres est ouverte tous les jours ouvrés de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi où la cellule est fermée à 15:00.
Le retrait par voie électronique des documents de consultation est possible sur la plateforme de la place de marchés interministérielle (PMI) www.marches-publics.gouv.fr.
Le retrait des documents sous forme papier ou la transmission postale sur papier est possible.
La transmission par voie électronique des plis (candidatures+offres) est possible.
En cas de transmission sous forme papier, le pli devra impérativement sous peine d'être rejeté être envoyé sous enveloppe sur laquelle seront mentionnés le no d'appel d'offres et l'objet de la soumission.
Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr.
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 103-168991 (2011-05-26)
Informations complémentaires (2011-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date limite de soumission: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 131-216533
Se réfère à l'avis: 2011/S 103-168991
Numéro JO-S: 131
Source: OJS 2011/S 131-216533 (2011-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date limite de soumission: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 131-216533
Se réfère à l'avis: 2011/S 103-168991
Numéro JO-S: 131
Source: OJS 2011/S 131-216533 (2011-07-07)
Avis d'attribution de marché (2011-08-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 163-268534
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant total (H.T.). (100)
2. Qualité de l'offre (50)
3. Valeur technique (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-11 📅
Adresse postale: 5ème avenue - 47 rue Louis Blanc
Commune postale: Paris le Défense cédex
Code postal: 92984
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Versailles Cédex
Source: OJS 2011/S 163-268534 (2011-08-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 163-268534
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Pour la première période (début d'exécution au 1.9.2011 au 31.3.2012): montant minimum: 130 970 EUR (HT). Montant maximum: 178 998,02 EUR (HT). Pour la deuxième période (du 1.4.2012 au 31.12.2012): Montant minimum: 189 270 EUR (HT). Montant maximum: 230 140.31 EUR (HT). Pour la troisième période: Montant minimum annuel: 252 360 EUR (HT). Montant maximum annuel: 306 853,75 EUR (HT). Pour la quatrième période: Montant minimum annuel: 252 360 EUR (HT). Montant maximum annuel: 306 853,75 EUR (HT). Pour la cinquième période: Montant minimum annuel: 252 360 EUR (HT). Montant maximum annuel: 306 853,75 EUR (HT). Pour la sixième période (du 1.1.2016 à la veille de la date anniversaire de la date de notification): Montant minimum annuel: 168 240 EUR (HT). Montant maximum annuel: 204 569,16 EUR (HT).
Annonce no 534, BOAMP 107 B du 1.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2011.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant total (H.T.). (100)
2. Qualité de l'offre (50)
3. Valeur technique (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-11 📅
Adresse postale: 5ème avenue - 47 rue Louis Blanc
Commune postale: Paris le Défense cédex
Code postal: 92984
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Versailles Cédex
Source: OJS 2011/S 163-268534 (2011-08-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)