Location longue durée de véhicules neufs sans chauffeurs
Ville de Champs-sur-Marne
Location longue durée de véhicules neufs sans chauffeurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
“Détail par lot.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: boîte postale, 1 Mail Jean Ferrat
Code postal: 77427
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-champssurmarne.fr 🌏
Téléphone: +33 164734848 📞
Fax: +33 164734812 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-11-02 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-290416
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Le DCE est téléchargeable à compter de ce jour sur le profil acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr. Les photos des véhicules (sur DVD) et la copie...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location longue durée de véhicules neufs sans chauffeurs.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Location sans chauffeurs de véhicules neufs.”
Quantité ou étendue: Quantité: 58 véhicules neufs.
Additional information about the lots:
“Le marché prendra effet pour une durée de 48 mois à compter de la date de réception des véhicules, date mentionnée sur le procès verbal de réception. Marché...”
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Numéro du lot: 2
Brève description:
“Location sans chauffeur d'une balayeuse-laveuse neuve.”
Quantité ou étendue: Quantité: 1 véhicule.
Durée de l'accord: 48 mois
Additional information about the lots:
“Pas de reprise concernant ce lot le marché prendra effet à la date de notification pour une durée de 48 mois, le titulaire mettra à disposition de la...”
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Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 110838ST
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre technique municipal, allée Pascal Dulphy, 77420 Champs-sur-Marne, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
“— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,”
“— Extrait KBIS ou équivalent.”
Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est exigé aucun cautionnement, ni aucune garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget propre communal - paiement par mandat administratif en euros - délai de paiement: 30 jours. Prix forfaitaire.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il n'est exigé aucune forme juridique de groupement des opérateurs économiques.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Champs-sur-Marne
Contact
Point de contact: Mme le maire de Champs-sur-Marne
Adresse du profil d'acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Champs-sur-Marne
Adresse postale: Mail Jean Ferrat, boîte postale 1
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77427
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: cellule des marchés publics
Mme Francine Testard
Téléphone: +33 164734896 📞
Courrier électronique: marches@ville-champssurmarne.fr 📧
URL des documents: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: boîte postale 1
Point de contact: Mme le maire
URL pour la participation: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 110838ST
Informations complémentaires
“Le DCE est téléchargeable à compter de ce jour sur le profil acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr.”
“Les photos des véhicules (sur DVD) et la copie des cartes grises des véhicules faisant l'objet de la reprise seront transmis aux candidats qui en feront la...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: case postale n° 8630, 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: case postale n° 8630, 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2011/S 177-290416 (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
“Détail par lot.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: boîte postale, 1 Mail Jean Ferrat
Code postal: 77427
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-champssurmarne.fr 🌏
Téléphone: +33 164734848 📞
Fax: +33 164734812 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-11-02 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-290416
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Le DCE est téléchargeable à compter de ce jour sur le profil acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr. Les photos des véhicules (sur DVD) et la copie...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location longue durée de véhicules neufs sans chauffeurs.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Location sans chauffeurs de véhicules neufs.”
Quantité ou étendue: Quantité: 58 véhicules neufs.
Additional information about the lots:
“Le marché prendra effet pour une durée de 48 mois à compter de la date de réception des véhicules, date mentionnée sur le procès verbal de réception. Marché...”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Location sans chauffeur d'une balayeuse-laveuse neuve.”
Quantité ou étendue: Quantité: 1 véhicule.
Durée de l'accord: 48 mois
Additional information about the lots:
“Pas de reprise concernant ce lot le marché prendra effet à la date de notification pour une durée de 48 mois, le titulaire mettra à disposition de la...”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 110838ST
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre technique municipal, allée Pascal Dulphy, 77420 Champs-sur-Marne, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
Afficher plus (2)
“— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,”
“— Extrait KBIS ou équivalent.”
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est exigé aucun cautionnement, ni aucune garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget propre communal - paiement par mandat administratif en euros - délai de paiement: 30 jours. Prix forfaitaire.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il n'est exigé aucune forme juridique de groupement des opérateurs économiques.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Champs-sur-Marne
Contact
Point de contact: Mme le maire de Champs-sur-Marne
Adresse du profil d'acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Champs-sur-Marne
Adresse postale: Mail Jean Ferrat, boîte postale 1
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77427
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: cellule des marchés publics
Mme Francine Testard
Téléphone: +33 164734896 📞
Courrier électronique: marches@ville-champssurmarne.fr 📧
URL des documents: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: boîte postale 1
Point de contact: Mme le maire
URL pour la participation: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 110838ST
Informations complémentaires
“Le DCE est téléchargeable à compter de ce jour sur le profil acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr.”
“Les photos des véhicules (sur DVD) et la copie des cartes grises des véhicules faisant l'objet de la reprise seront transmis aux candidats qui en feront la...”
Afficher plus (1)
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: case postale n° 8630, 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: case postale n° 8630, 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2011/S 177-290416 (2011-09-13)
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