Location longue durée de véhicules neufs - année 2012
Ville de Petit-Bourg
Location longue durée de véhicules neufs - année 2012.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CGFF
- • LLD System
- • System Lease
- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Fourgons intégrés › Fourgonnettes
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Tours de forage mobiles
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-12 | Avis de marché |
| 2013-05-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: 26 véhicules voir détail par lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Bourg
Adresse postale: direction de l'aménagement des Services Techniques et de l'environnemen,t 1 rue Etienne Portécop
Code postal: 97170
Commune postale: Petit-Bourg
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-petitbourg.fr 🌏
Courrier électronique: alix.bourguignon@ville-petitbourg.fr 📧
Téléphone: +590 590948857 📞
Fax: +590 590955958 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-12 📅
Date limite de soumission: 2012-01-25 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-389336
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location longue durée de véhicules neufs - année 2012.
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules particuliers segment B Diesel 70 à 75 CH.
Quantité ou étendue: 2.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Estimation kilométrage / an 20 000.
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicule Particulier segment B Diesel 70 à 75 CH.
Quantité ou étendue: 1.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation kilométrage / an 30 000.
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules Utilitaires Diesel double cabine benne 3,5 t 9 à 10 CV.
Quantité ou étendue: 3.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation kilométrage / an 20 000 km.
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicule utilitaire diesel avec cellule Isotherme 10 CV 20 à 22 m³.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation kilométrage /an 10 000 km.
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicules utilitaire fourgonnette volume 3 à 4 m³.
Quantité ou étendue: 4.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation kilométrage /an 20 000 km.
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicules Utilitaire Fourgonnette volume 3 à 4 m³.
Quantité ou étendue: 5.
Numéro du lot: 7
Brève description: Véhicule monospace 7 CV 7 places.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation kilométrage / an 30 000 km.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: véhicule utilitaire fourgon tôlé
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Garage municipal, 97170 Petit-Bourg, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Alix Bourguignon
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, route du Stade Félix Eboué
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590955958 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 240-389336 (2011-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: 26 véhicules voir détail par lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Bourg
Adresse postale: direction de l'aménagement des Services Techniques et de l'environnemen,t 1 rue Etienne Portécop
Code postal: 97170
Commune postale: Petit-Bourg
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-petitbourg.fr 🌏
Courrier électronique: alix.bourguignon@ville-petitbourg.fr 📧
Téléphone: +590 590948857 📞
Fax: +590 590955958 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-12 📅
Date limite de soumission: 2012-01-25 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-389336
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier de consultation:
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur https://www.marches-securises.fr ou http://www.ville-petitbourg.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location longue durée de véhicules neufs - année 2012.
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules particuliers segment B Diesel 70 à 75 CH.
Quantité ou étendue: 2.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Estimation kilométrage / an 20 000.
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicule Particulier segment B Diesel 70 à 75 CH.
Quantité ou étendue: 1.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation kilométrage / an 30 000.
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules Utilitaires Diesel double cabine benne 3,5 t 9 à 10 CV.
Quantité ou étendue: 3.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation kilométrage / an 20 000 km.
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicule utilitaire diesel avec cellule Isotherme 10 CV 20 à 22 m³.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation kilométrage /an 10 000 km.
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicules utilitaire fourgonnette volume 3 à 4 m³.
Quantité ou étendue: 4.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation kilométrage /an 20 000 km.
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicules Utilitaire Fourgonnette volume 3 à 4 m³.
Quantité ou étendue: 5.
Numéro du lot: 7
Brève description: Véhicule monospace 7 CV 7 places.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation kilométrage / an 30 000 km.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: véhicule utilitaire fourgon tôlé
Brève description:
Véhicule utilitaire fourgon tôlé.Volume 8 à 10 m³.Motorisation diesel.Puissance administrative 8-9 CV.PTR: 4t800 à 4t900.PTC: 3t300 à 3t500.
Véhicule utilitaire fourgon tôlé.
Volume 8 à 10 m³.
Motorisation diesel.
Puissance administrative 8-9 CV.
PTR: 4t800 à 4t900.
PTC: 3t300 à 3t500.
Site principal ou lieu d'exécution: Garage municipal, 97170 Petit-Bourg, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé CERFA DC1),
— déclaration du candidat (imprimé CERFA DC2).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les livraisons ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres.
Paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés Publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Alix Bourguignon
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier de consultation:
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur https://www.marches-securises.fr ou http://www.ville-petitbourg.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, route du Stade Félix Eboué
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590955958 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article L551-1 du code de justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R421-1 à R421-3 du code de justice administrative.
Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Avis d'attribution de marché (2013-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 47 893 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction de l'aménagement des services techniques et de l'environnement, 1 rue Étienne Portécop
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-16 📅
Date de publication: 2013-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 096-162973
Se réfère à l'avis: 2011/S 240-389336
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Garage municipal, 97170 Petit Bourg
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-06 📅
Nom: Cgff
Adresse postale: Voie principale - BP 2386
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: LLD System
Adresse postale: Immeuble SCI BTB centre d'affaires voie principale - Jarry
3️⃣
Adresse postale: Immeuble SCI BTB - centre d'affaires voie principale de Jarry
4️⃣
Nom: System Lease
Adresse postale: Zone des Loueurs Aéroport Pôle Caraïbes
Commune postale: Abymes
Code postal: 97139
5️⃣
6️⃣
Adresse postale: Immeuble SCI BTB - Centre d'affaires Voie principale de Jarry
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 47 893 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction de l'aménagement des services techniques et de l'environnement, 1 rue Étienne Portécop
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-16 📅
Date de publication: 2013-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 096-162973
Se réfère à l'avis: 2011/S 240-389336
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Annonce nº 269, BOAMP 242 B du 15.12.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Garage municipal, 97170 Petit Bourg
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-06 📅
Nom: Cgff
Adresse postale: Voie principale - BP 2386
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: LLD System
Adresse postale: Immeuble SCI BTB centre d'affaires voie principale - Jarry
3️⃣
Adresse postale: Immeuble SCI BTB - centre d'affaires voie principale de Jarry
4️⃣
Nom: System Lease
Adresse postale: Zone des Loueurs Aéroport Pôle Caraïbes
Commune postale: Abymes
Code postal: 97139
5️⃣
6️⃣
Adresse postale: Immeuble SCI BTB - Centre d'affaires Voie principale de Jarry
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel : avant la conclusion du marché (article L551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2013/S 096-162973 (2013-05-16)
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