Location longue durée (60 mois) outils de déneigement
Conseil général du Jura
Le marché porte sur la location longue durée, avec possibilité de rachat, de matériels de déneigement de type lames biaises, étraves, saleuses destinées à l'entretien des routes du département.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Acometis
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-18 | Avis de marché |
| 2012-04-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date limite de soumission: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2011-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 224-363599
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 42 000,00 💰
580 000,00 💰
Brève description:
Brève description: Lame biaise bi-raclage monobloc.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000,00 EUR, maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 02
Brève description: Etrave transformable.
Quantité ou étendue: Minimum 9 000,00 EUR, maximum 100 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 03
Brève description: Saleuse hydraulique à vis, à bouillie de sel.
Quantité ou étendue: Minimum 15 000,00 EUR, maximum 250 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 04
Brève description: Saleuse à tapis et bouillie de sel.
Quantité ou étendue: Minimum 15 000,00 EUR, maximum 150 000,00 EUR pour la période initiale.
Description des options:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 60
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (40)
3. Durée de la garantie (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil général du Jura
Adresse postale: DAJMP - mission marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle (ou techniques: Mme Buisson, fax +33 384796028)
Point de contact: Mme Lamy
Fax: +33 384873612 📠
Adresse postale: DAJMP - mission marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle
URL des documents: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP, commission d'appel d'offres, 17 rue Rouget de Lisle
URL pour la participation: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11PAR005
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des Litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2011/S 224-363599 (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 60 mois à compter de la signature du procès-verbal de réception de chaque outil. Les commandes de matériel pourront être passées jusqu'au 31.12.2012. Le délai d'exécution de chaque bon de commande (livraison de matériel loué) sera de 4 mois maximum. Il partira à la date de notification du bon de commande.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date limite de soumission: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2011-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 224-363599
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et des versions de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 42 000,00 💰
580 000,00 💰
Brève description:
Le marché porte sur la location longue durée, avec possibilité de rachat, de matériels de déneigement de type lames biaises, étraves, saleuses destinées à l'entretien des routes du département.
Numéro du lot: 01
Brève description: Lame biaise bi-raclage monobloc.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000,00 EUR, maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 02
Brève description: Etrave transformable.
Quantité ou étendue: Minimum 9 000,00 EUR, maximum 100 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 03
Brève description: Saleuse hydraulique à vis, à bouillie de sel.
Quantité ou étendue: Minimum 15 000,00 EUR, maximum 250 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 04
Brève description: Saleuse à tapis et bouillie de sel.
Quantité ou étendue: Minimum 15 000,00 EUR, maximum 150 000,00 EUR pour la période initiale.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 11PAR005
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (DC1 ou forme libre):
— POUR les groupements, cette lettre devra être signée en original par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché,
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— Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: en totalité sur les fonds propres du département.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 60
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (40)
3. Durée de la garantie (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil général du Jura
Adresse postale: DAJMP - mission marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle (ou techniques: Mme Buisson, fax +33 384796028)
Point de contact: Mme Lamy
Fax: +33 384873612 📠
Adresse postale: DAJMP - mission marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle
URL des documents: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP, commission d'appel d'offres, 17 rue Rouget de Lisle
URL pour la participation: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11PAR005
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et des versions de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des Litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2011/S 224-363599 (2011-11-18)
Avis d'attribution de marché (2012-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-115462
Se réfère à l'avis: 2011/S 224-363599
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-28 📅
Nom: Acometis
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre BP 7
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2012/S 070-115462 (2012-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-115462
Se réfère à l'avis: 2011/S 224-363599
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Lot 01: marché infructueux. Lot 02: marché infructueux. Lot 03: marché sans suite. La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce no322, B.O.A.M.P. 226 B du 23.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-28 📅
Nom: Acometis
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre BP 7
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2012/S 070-115462 (2012-04-06)
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