Location longue durée (60 mois) de balayeuses de gamme TP
Conseil général du Jura
La location longue durée avec possibilité de rachat de balayeuses destinées à l'entretien routier par les services du département. Le marché se décompose en 2 lots en fonction du type d'outil.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-06 | Avis de marché |
| 2011-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 344 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date limite de soumission: 2011-06-17 📅
Date de publication: 2011-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 89-145275
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: balayeuse frontale entraînement hydraulique
Brève description: Voir CCTP.
Quantité ou étendue: Minimum 1.00 unité maximum 10.00 unité pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: balayeuse frontale à prise de force
Quantité ou étendue: Minimum 2.00 unité maximum 8.00 unité pour la période initiale.
Description des options:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée en fonction de: (50)
2. Valeur technique appréciée en fonction de: la largeur de travail de la balayeuse (5)
3. Valeur technique appréciée en fonction de: le diamètre extérieur de la brosse (5)
4. Valeur technique appréciée en fonction de: le diamètre intérieur de la brosse (8)
5. Valeur technique appréciée en fonction de: l'orientation hydraulique droite et gauche (8)
6. Valeur technique appréciée en fonction de: l'encombrement hors tout de la balayeuse (4)
7. Valeur technique appréciée en fonction de: le porte à faux avant en cm par rapport à la plaque de base et tenant compte du poids de l'outil (4)
8. Valeur technique appréciée en fonction de: la présence d'un système de réglage du parallélogramme inférieur (8)
9. Valeur technique appréciée en fonction de: la présence d'une sécurité hydraulique pour effacement du balai en cas d'accrochage (8)
10. Prix des prestations (40)
11. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Jura
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Nom: Conseil général du Jura
Adresse postale: DAJMP, mission marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle
Commune postale: Lons-le-Saunier Cédex
Point de contact: Melle Pernot
Fax: +33 384873612 📠
URL des documents: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP, commission d'appel d'offres, 17 rue Rouget de Lisle
URL pour la participation: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11PAR001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2011/S 089-145275 (2011-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique. Les commandes pourront être passées à compter de la notification du contrat jusqu'au 1.10.2012. La durée d'une location est de 60 mois à compter de la livraison de la balayeuse.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date limite de soumission: 2011-06-17 📅
Date de publication: 2011-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 89-145275
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. En cas d'envoi par livraison expresse (Chronopost, ups), un récépissé de dépôt sera envoyé au candidat. C'est l'heure d'arrivée enregistrée par le service courrier ou le secrétariat de la commission d'appel d'offres qui fera foi. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et des versions de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La location longue durée avec possibilité de rachat de balayeuses destinées à l'entretien routier par les services du département. Le marché se décompose en 2 lots en fonction du type d'outil.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: balayeuse frontale entraînement hydraulique
Brève description: Voir CCTP.
Quantité ou étendue: Minimum 1.00 unité maximum 10.00 unité pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: balayeuse frontale à prise de force
Quantité ou étendue: Minimum 2.00 unité maximum 8.00 unité pour la période initiale.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 11PAR001
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (DC1 ou forme libre): pour les groupements, cette lettre devra être signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (modèle joint ou fomre libre); renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: en totalité sur les fonds propres du département.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée en fonction de: (50)
2. Valeur technique appréciée en fonction de: la largeur de travail de la balayeuse (5)
3. Valeur technique appréciée en fonction de: le diamètre extérieur de la brosse (5)
4. Valeur technique appréciée en fonction de: le diamètre intérieur de la brosse (8)
5. Valeur technique appréciée en fonction de: l'orientation hydraulique droite et gauche (8)
6. Valeur technique appréciée en fonction de: l'encombrement hors tout de la balayeuse (4)
7. Valeur technique appréciée en fonction de: le porte à faux avant en cm par rapport à la plaque de base et tenant compte du poids de l'outil (4)
8. Valeur technique appréciée en fonction de: la présence d'un système de réglage du parallélogramme inférieur (8)
9. Valeur technique appréciée en fonction de: la présence d'une sécurité hydraulique pour effacement du balai en cas d'accrochage (8)
10. Prix des prestations (40)
11. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Jura
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Nom: Conseil général du Jura
Adresse postale: DAJMP, mission marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle
Commune postale: Lons-le-Saunier Cédex
Point de contact: Melle Pernot
Fax: +33 384873612 📠
URL des documents: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP, commission d'appel d'offres, 17 rue Rouget de Lisle
URL pour la participation: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11PAR001
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. En cas d'envoi par livraison expresse (Chronopost, ups), un récépissé de dépôt sera envoyé au candidat. C'est l'heure d'arrivée enregistrée par le service courrier ou le secrétariat de la commission d'appel d'offres qui fera foi. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et des versions de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2011/S 089-145275 (2011-05-06)
Avis d'attribution de marché (2011-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 233-376953
Se réfère à l'avis: 2011/S 89-145275
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique appréciée en fonction de:: la largeur de travail de la balayeuse (5)
3. Valeur technique appréciée en fonction de:: le diamètre extérieur de la brosse (5)
4. Valeur technique appréciée en fonction de:: le diamètre intérieur de la brosse (8)
5. Valeur technique appréciée en fonction de:: l'orientation hydraulique droite et gauche (8)
6. Valeur technique appréciée en fonction de:: l'encombrement hors tout de la balayeuse (4)
7. Valeur technique appréciée en fonction de:: le porte à faux avant en cm par rapport à la plaque de base et tenant compte du poids de l'outil (4)
8. Valeur technique appréciée en fonction de:: la présence d'un système de réglage du parallélogramme inférieur (8)
9. Valeur technique appréciée en fonction de:: la présence d'une sécurité hydraulique pour effacement du balai en cas d'accrochage (8)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-09 📅
Nom: Atlas loc
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: Sainte-Cecile
Code postal: 85110
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-08 📅
Nom: Sicometal
Adresse postale: ZI du Plan d'Acier
Commune postale: Saint-Claude Cedex
Code postal: 39203
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Source: OJS 2011/S 233-376953 (2011-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 233-376953
Se réfère à l'avis: 2011/S 89-145275
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Modalités de consultation du contrat: les pièces du contrat sont consultables à l'adresse de l'organisme acheteur indiqué ci-dessus 9:00-11:30 et de 14:00-16:30 du lundi au vendredi.
Annonce n° 208, BOAMP 92 B du 11.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique appréciée en fonction de:: la largeur de travail de la balayeuse (5)
3. Valeur technique appréciée en fonction de:: le diamètre extérieur de la brosse (5)
4. Valeur technique appréciée en fonction de:: le diamètre intérieur de la brosse (8)
5. Valeur technique appréciée en fonction de:: l'orientation hydraulique droite et gauche (8)
6. Valeur technique appréciée en fonction de:: l'encombrement hors tout de la balayeuse (4)
7. Valeur technique appréciée en fonction de:: le porte à faux avant en cm par rapport à la plaque de base et tenant compte du poids de l'outil (4)
8. Valeur technique appréciée en fonction de:: la présence d'un système de réglage du parallélogramme inférieur (8)
9. Valeur technique appréciée en fonction de:: la présence d'une sécurité hydraulique pour effacement du balai en cas d'accrochage (8)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-09 📅
Nom: Atlas loc
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: Sainte-Cecile
Code postal: 85110
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-08 📅
Nom: Sicometal
Adresse postale: ZI du Plan d'Acier
Commune postale: Saint-Claude Cedex
Code postal: 39203
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25000 Besançon, FRANCE un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Source: OJS 2011/S 233-376953 (2011-11-30)
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