Location, installation, maintenance du parc de photocopieurs multifonctions de l'agence régionale de santé d'Alsace

Agence régionale de santé d'Alsace

Location, installation, maintenance du parc de photocopieurs multifonctions de l'agence regionale de santé d'Alsace.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-08 Avis de marché
Avis de marché (2011-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de photocopie
Quantité ou étendue:
Cet appel d'offre a pour objet la location/maintenance de 14 appareils multifonctions de reprographie par l'ARS Alsace.La prestation comprend:— L'installation, la mise en service, la maintenance, l'entretien, la réparation, la fourniture de consommables tels que toners, agrafes, à l'exception du papier,— La fourniture des logiciels d'administration des machines, de gestion et de reporting des travaux effectués par ce parc d'imprimante,— La formation et la documentation des utilisateurs.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de photocopie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Adresse postale: cité administrative Gaujot pôles logistique et informatique, 14 rue du Maréchal Juin
Code postal: 67084
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.alsace.sante.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-08 📅
Date limite de soumission: 2011-09-30 📅
Date de publication: 2011-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 153-254397
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est composé: — du règlement de la consultation, — de l'acte d'engagement et de son annexe, — du cahier des clauses administratives particulières (CCAP), — du cahier des clauses techniques particulières CCTP) et ses annexes, soit, — annexe 1 - tableau de l'existant, production, — annexe 2 - plan de situation des appareils du siège de l'ars, — annexe 3 - plan de situation des appareils de la direction territoriale du Ht-Rhin. Ce dossier est disponible soit: — en téléchargement libre sur le site internet de l'agence régionale de santé d'alsace www.ars.alsace.sante.fr (onglet présentation ARS Alsace - rubrique marchés publics) ou directement sur le lien suivant. www.ars.alsace.sante.fr/index.php?id=117978 — soit sur demande écrite à l'adresse suivante. Agence régionale de santé d'alsace. Pôles logistique et informatique. Cité administrative Gaujot. 4 rue du Maréchal Juin 67084 Strasbourg Cedex Remise des offres: Les candidats transmettront leur offre exclusivement sur support papier sous pli cacheté. Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la Poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres (cf. article 8 du règlement de la consultation). Renseignements complémentaires: cf. article 10 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location, installation, maintenance du parc de photocopieurs multifonctions de l'agence regionale de santé d'Alsace.
Quantité ou étendue:
Cet appel d'offre a pour objet la location/maintenance de 14 appareils multifonctions de reprographie par l'ARS Alsace.
La prestation comprend:
— L'installation, la mise en service, la maintenance, l'entretien, la réparation, la fourniture de consommables tels que toners, agrafes, à l'exception du papier,
— La fourniture des logiciels d'administration des machines, de gestion et de reporting des travaux effectués par ce parc d'imprimante,
— La formation et la documentation des utilisateurs.
Description des options:
Le soumissionnaire proposera dans son offre de prix une option relative à la prise en charge par ses soins de l'assurance des matériels (article 8 du CCTP).
Numéro de référence: 2011-02

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ou DC1 (ancien DC4) disponible à l'adresse suivante: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou DC2 (ancien DC5) disponible à l'adresse suivante: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— pouvoir donné au signataire juridiquement habilité à engager l'entreprise, et sa qualité.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas d'attribution du marché le groupement devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale de santé d'Alsace
Contact
Point de contact: M. Laurent Habert
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ars.alsace.sante.fr/Marches-publics.102503.0.html 🌏
Nom: Agence régionale de santé d'Alsace
Adresse postale: pôles logistique et informatique, 14 rue du Maréchal Juin
Commune postale: Strasbourg Cedex
Courrier électronique: ars-alsace-aorepro@ars.sante.fr 📧
URL des documents: http://www.ars.alsace.sante.fr/index.php?id=117978 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-02
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est composé:
— du règlement de la consultation,
— de l'acte d'engagement et de son annexe,
— du cahier des clauses administratives particulières (CCAP),
— du cahier des clauses techniques particulières CCTP) et ses annexes, soit,
— annexe 1 - tableau de l'existant, production,
— annexe 2 - plan de situation des appareils du siège de l'ars,
— annexe 3 - plan de situation des appareils de la direction territoriale du Ht-Rhin.
Ce dossier est disponible soit:
— en téléchargement libre sur le site internet de l'agence régionale de santé d'alsace www.ars.alsace.sante.fr (onglet présentation ARS Alsace - rubrique marchés publics) ou directement sur le lien suivant.
— soit sur demande écrite à l'adresse suivante.
Agence régionale de santé d'alsace.
Pôles logistique et informatique.
Cité administrative Gaujot.
4 rue du Maréchal Juin
67084 Strasbourg Cedex
Remise des offres:
Les candidats transmettront leur offre exclusivement sur support papier sous pli cacheté. Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la Poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres (cf. article 8 du règlement de la consultation).
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Renseignements complémentaires: cf. article 10 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 88212323 📞
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 88364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— article L 551-1 du code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché,
— article R 421-1 à R 421-3 du code de justice administrative: recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée,
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Des renseignements peuvent être obtenus auprès du Greffe du Tribunal administratif de Strasbourg.
Source: OJS 2011/S 153-254397 (2011-08-08)
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