Location et maintenance des photocopieurs de l'etablissement public de santé de Maison Blanche, sur les sites de Neuilly-sur-Marne et Paris
EPS de Maison Blanche
L'objet du marché est la location et la maintenance des photocopieurs de l'etablissement public de santé de Maison Blanche, sur les sites de Neuilly-sur-Marne et Paris.
Il comprend également, le cas échéant, la location de meubles supports de photocopieurs de type 1.
Le délai de réception des offres était de 2011-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Maintenance et réparation de machines de bureau › Maintenance et réparation de matériel de reprographie
- • Photocopieurs et appareils de thermocopie › Photocopieurs
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-15 | Avis de marché |
| 2011-08-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 6-10 rue Pierre Bayle
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-06-07 📅
Date de publication: 2011-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 77-126580
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 160 000 💰
640 000 💰
Brève description:
Quantité ou étendue:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations: jugé sur la base du bordereau des prix unitaires (40)
2. qualité technique: jugée sur la base du mémoire technique; dont caractéristiques techniques = 40 %; dont SAV (approche méthodologique et procédure de gestion des appels pour dépannage et délai d'intervention) = 10 % (50)
3. qualité environnementale de l'offre: jugée au vu du mémoire environnemental; dont la formalisation des déplacements = 6 %, dont les autres engagements dans le développement durable dans le cadre des prestations proposées = 4 % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPS de Maison Blanche
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Référence
Dates
Date de début: 2011-07-16 📅
Date de fin: 2015-07-15 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10144944000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.html 🌏
Fax: +33 10144594646 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 10144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Ile de France, 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 10144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 077-126580 (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics (CMP).Il comprend les montants minimum et maximum pour 4 ans suivants: montant minimum = 160 000 EUR HT; montant maximum = 640 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 6-10 rue Pierre Bayle
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-06-07 📅
Date de publication: 2011-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 77-126580
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Demande de dossier de consultation à faire au préalable par télécopie au bureau des marchés au +33 144644063 ou par courriel: benedicte.orain@ch-maison-blanche.fr.
Ensuite les dossiers peuvent être retirés au bureau n° 22 - EPS Maison Blanche - 97 rue de Montreuil - 75011 Paris, FRANCE du lundi au vendredi, de 9:00 à 16:00 ou envoyés sur demande.
Les candidatures et offres sont transmises sous pli cacheté portant l'adresse et les mentions suivantes:
Établissement public de santé (EPS) Maison Blanche.
Centre économique et financier.
Direction du patrimoine, de la logistique, des achats, et des travaux (DPLAT).
Bureau n° 22, 2ème étage.
97 rue de Montreuil - 75011 Paris, FRANCE.
"location et maintenance des photocopieurs de L'EPS Maison Blanche".
"Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis".
L'Offre est adressée à l'adresse ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 160 000 💰
640 000 💰
Brève description:
L'objet du marché est la location et la maintenance des photocopieurs de l'etablissement public de santé de Maison Blanche, sur les sites de Neuilly-sur-Marne et Paris.
Il comprend également, le cas échéant, la location de meubles supports de photocopieurs de type 1.
Le marché est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics (CMP).
Il comprend les montants minimum et maximum pour 4 ans suivants: montant minimum = 160 000 EUR HT; montant maximum = 640 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— lettre de candidature ou équivalent,
— déclarations du candidat sur le respect de ses obligations fiscales et sociales et son abilitation a sousmissionner en aplication des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005,
— le cas échéant, renseignements sur le respect de l'aticle L5212-2 à 4 du code du travail.
Il est conseillé au candidat de remplir les cadres de formulaires DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), DC4 (déclaration de sous-traitance), NOTI1 (DC6) (déclaration relative à lutte contre le travail dissimulé) et NOTI2 (DC7 état annuel des certificats reçus).
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Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 dernières années ou des 3 derniers excercises clos (en cas d'impossibilité objective, joindre un document détaillant les capacités financières).
Capacité technique et professionnelle:
Description des moyens humains et techniques du candidat, de l'importance du personnels d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en cas de société crée depuis moins de 3 ans, décrire ces éléments depuis la date de création).
Présentation d'une liste des principales fournitures ou services fournis de même nature au cours des 3 dernières années (en cas d'impossibilités objectives, joindre un document technique détaillant les moyens humains et matériels.
Fiche de présentation du candidat précisant son statut et son engagement éventuel dans une politique de qualité et de prise en compte des objectifs de développement durable.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur dotation globale, par mandats administratifs, dans un délais de 50 jours à compter de la reception de la fature (article 98 du CMP) faite après bon de commande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché est conclu: soit avec un opérateur économique unique; soit avec des opérateurs économiques groupés conjoints ou solidaires.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations: jugé sur la base du bordereau des prix unitaires (40)
2. qualité technique: jugée sur la base du mémoire technique; dont caractéristiques techniques = 40 %; dont SAV (approche méthodologique et procédure de gestion des appels pour dépannage et délai d'intervention) = 10 % (50)
3. qualité environnementale de l'offre: jugée au vu du mémoire environnemental; dont la formalisation des déplacements = 6 %, dont les autres engagements dans le développement durable dans le cadre des prestations proposées = 4 % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPS de Maison Blanche
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Référence
Dates
Date de début: 2011-07-16 📅
Date de fin: 2015-07-15 📅
Informations complémentaires
Demande de dossier de consultation à faire au préalable par télécopie au bureau des marchés au +33 144644063 ou par courriel: benedicte.orain@ch-maison-blanche.fr.
Ensuite les dossiers peuvent être retirés au bureau n° 22 - EPS Maison Blanche - 97 rue de Montreuil - 75011 Paris, FRANCE du lundi au vendredi, de 9:00 à 16:00 ou envoyés sur demande.
Les candidatures et offres sont transmises sous pli cacheté portant l'adresse et les mentions suivantes:
Établissement public de santé (EPS) Maison Blanche.
Centre économique et financier.
Direction du patrimoine, de la logistique, des achats, et des travaux (DPLAT).
Bureau n° 22, 2ème étage.
97 rue de Montreuil - 75011 Paris, FRANCE.
"location et maintenance des photocopieurs de L'EPS Maison Blanche".
"Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis".
L'Offre est adressée à l'adresse ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10144944000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.html 🌏
Fax: +33 10144594646 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 10144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Ile de France, 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 10144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 077-126580 (2011-04-15)
Avis d'attribution de marché (2011-08-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 163-268837
Se réfère à l'avis: 2011/S 77-126580
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-06 📅
Adresse postale: 93 Porte de Laon
Commune postale: Bruyères-et-Montberault
Code postal: 02860
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Téléphone: +33 10144594400 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Île-de-France 29 rue Barbet de Jouy
Source: OJS 2011/S 163-268837 (2011-08-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 163-268837
Se réfère à l'avis: 2011/S 77-126580
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Annonce no 394, BOAMP 79 B du 21.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2011.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-06 📅
Adresse postale: 93 Porte de Laon
Commune postale: Bruyères-et-Montberault
Code postal: 02860
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Téléphone: +33 10144594400 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Île-de-France 29 rue Barbet de Jouy
Source: OJS 2011/S 163-268837 (2011-08-23)
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