Location et maintenance de photocopieurs pour le service reprographie de la Ville de Pantin. Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des options suivantes: Option 1: location et maintenance d'une station de travail pour la gestion en réseau des impressions; Option 2: solution logicielle de supervision des matériels proposés; Option 3: plusieurs bacs d'alimentation papier; Option 4: modules de finition agrafage pour matériel noir et blanc; Option 5: modules de finition agrafage pour matériel couleur; Option 6: module de finition agrafage 80 pages pour matériel noir et blanc; Option 7: module de finition agrafage 80 pages pour matériel couleur; Option 8: dos carré collé pour copies noir et blanc; Option 9: dos carré collé pour copies couleur; Option 10: reliures spirales automatisées pour copies noir et blanc; Option 11: reliures spirales automatisées pour copies couleur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-05-16.
L'appel d'offres a été publié le 2011-04-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-04-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue: Marché conclu sans minimum ni maximum et un opérateur économique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service achats/marchés publics, 84/88 avenue du Général Leclerc
Code postal: 93500
Commune postale: Pantin
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ville-pantin.fr📧
Téléphone: +33 149154177📞
Fax: +33 149154108 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-04-05 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 68-110972
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: Les candidats pourront se procurer le dossier de consultation de la manière suivante: www.achatpublic.com.
Les candidats peuvent aussi demander la transmission du dossier de consultation ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur un support physique électronique.
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2011.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: Les candidats pourront se procurer le dossier de consultation de la manière suivante: www.achatpublic.com.
Les candidats peuvent aussi demander la transmission du dossier de consultation ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur un support physique électronique.
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2011.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Location et maintenance de photocopieurs pour le service reprographie de la Ville de Pantin.
Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des options suivantes:
Option 1: location et maintenance d'une station de travail pour la gestion en réseau des impressions;
Option 2: solution logicielle de supervision des matériels proposés;
Option 3: plusieurs bacs d'alimentation papier;
Option 4: modules de finition agrafage pour matériel noir et blanc;
Option 5: modules de finition agrafage pour matériel couleur;
Option 6: module de finition agrafage 80 pages pour matériel noir et blanc;
Option 7: module de finition agrafage 80 pages pour matériel couleur;
Option 8: dos carré collé pour copies noir et blanc;
Option 9: dos carré collé pour copies couleur;
Option 10: reliures spirales automatisées pour copies noir et blanc;
Option 11: reliures spirales automatisées pour copies couleur.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11-AM033
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de Ville, 45 avenue du Général Leclerc, 93500 Pantin, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé - DC6.
Situation économique et financière:
— Lettre de candidature - DC1,
— déclaration du candidat - DC2,
— état annuel des certificats reçus - NOTI2.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature,
— références pour prestations similaires ou identiques au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget communal.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget communal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Les photocopieurs numériques devront être neufs et posséder les divers équipements proposés et retenus dans le cadre de la procédure de mise en concurrence. Tout matériel reconditionné est proscrit.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du mémoire technique (25)
2. Qualité du service après-vente appréciée sur la base du mémoire technique (25)
3. Coûts location et maintenance (25)
4. Qualité environnementale (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pantin
Contact
Point de contact: direction générale des services
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏
Nom: Mairie de Pantin
Adresse postale: direction des achats/marchés publics, 84-88 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93507
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com🌏
Adresse postale: 84-88 avenue du Général Leclerc
Point de contact: direction des achats/marchés publics
URL des documents: http://www.achatpublic.com🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com🌏
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-AM033
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: Les candidats pourront se procurer le dossier de consultation de la manière suivante: www.achatpublic.com.
Les candidats peuvent aussi demander la transmission du dossier de consultation ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur un support physique électronique.
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2011.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: +33 149202000📞
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Informations sur les délais d'introduction des recours
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Source: OJS 2011/S 068-110972 (2011-04-05)
Informations complémentaires (2011-05-16) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-05-16 📅
Date limite de soumission: 2011-06-28 📅
Date de publication: 2011-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 95-154838
Se réfère à l'avis: 2011/S 68-110972
Numéro JO-S: 95
Source: OJS 2011/S 095-154838 (2011-05-16)
Avis d'attribution de marché (2012-01-11) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-01-11 📅
Date de publication: 2012-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 8-011672
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Annonce n° 327, BOAMP 70 B du 8.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2012.
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de ville, 45 avenue du Général Leclerc, 93500 Pantin, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-06 📅
Nom: Xerox Financial Services
Adresse postale: 120 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Informations sur les délais d'introduction des recours
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).