Location et maintenance de 2 photocopieurs monochromes, de 2 photocopieurs couleurs et d'un scanner de production pour le service reprographie de Brest métropole océane

Brest Métropole Océane

La présente consultation concerne la location et la maintenance de 2 photocopieurs monochromes neufs, de 2 photocopieurs couleurs neufs ainsi que d'un scanner de production neuf pour le service reprographie de Brest métropole océane.
La consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Repro Conseil
• sans suite

Qui ?

• Brest Métropole Océane

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-28	Avis de marché
2012-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 24 rue Coat ar Gueven BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-28 📅
Date limite de soumission: 2011-10-07 📅
Date de publication: 2011-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 145-240710
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation. Les options évoquées au II.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques. La consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bon de commande (article 77 CMP). Dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'Hôtel de Communauté - direction des marchés - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2 - FRANCE; ou à télécharger sur: https://www.e-megalisbretagne.org (réf.: Brest-Mo-2011-045); dossiers gratuits. Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: Division des affaires juridiques - BP 92206 - 2 rue Frézier, 29222 Brest Cedex 2, FRANCE. Possibilité de répondre par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Location et maintenance de 2 photocopieurs monochromes neufs haut volume 105 pages/minute.

Quantité ou étendue: Montant minimum HT: 200 000 EUR - montant maximum HT: 500 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Location et maintenance de 2 photocopieurs couleurs neufs haut volume de 70 pages/minute.

Numéro du lot: 3
Brève description: Location et maintenance d'un scanner couleur neuf 100 pages/minute.
Quantité ou étendue: Montant minimum HT: 25 000 EUR - montant maximum HT: 60 000 EUR.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Numéro de référence: Brest-MO-2011-045
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Brest, 29200 Brest, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— L'imprimé Dc1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction des marchés, cf. paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner),

— La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et les services du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction des marchés cf. paragraphe I.1). Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une avance égale à 15 % d'une somme égale à 12 fois le montant minimum divisé par la durée du marché exprimée en mois pourra être accordée au titulaire. Pour les lots n° 1 et 2, le titulaire ne pourra recevoir cette avance qu'après avoir constitué une garantie à première demande à hauteur de celle-ci.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Unité monétaire du marché: euro.

Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.

Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la collectivité.

Les prix du marché sont fermes pendant la première année puis révisables ensuite.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas d'exigences particulières.
Autres conditions particulières:

Les lots 1 à 3 de cette consultation feront l'objet de clauses environnementales dans le cadre de leur exécution.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-10-07 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (notamment au regard du mémoire justificatif) (45)
2. Prix des prestations (35)
3. Service après-vente et assistance technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest métropole océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole océane
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Direction des marchés
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-02 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2011-045
Informations complémentaires

Les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation.

Les options évoquées au II.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques.

La consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bon de commande (article 77 CMP).

Dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'Hôtel de Communauté - direction des marchés - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2 - FRANCE; ou à télécharger sur: https://www.e-megalisbretagne.org (réf.: Brest-Mo-2011-045); dossiers gratuits.

Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable:

Division des affaires juridiques - BP 92206 - 2 rue Frézier, 29222 Brest Cedex 2, FRANCE.

Possibilité de répondre par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
Deuxième semestre 2015.
Source: OJS 2011/S 145-240710 (2011-07-28)

Avis d'attribution de marché (2012-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 352,32 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-01 📅
Date de publication: 2012-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 24-038295
Se réfère à l'avis: 2011/S 145-240710
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

Les lots 1 et 3 ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général. La valeur indiquée pour le lot 2 correspond au montant annuel de la prestation. Annonce n° 272, BOAMP 151 B du 5.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Sans suite
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-15 📅
Nom: Repro Conseil
Adresse postale: Espace Performance N
Commune postale: Saint-Grégoire
Code postal: 35769

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Gueven BP 92242
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 024-038295 (2012-02-01)

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