Location et maintenance d'imprimantes numériques haut volume (INHV) et modules de façonnage correspondants, pour 5 sites du CNED
CNED
Location et maintenance d'imprimantes numériques haut volume (INHV) et modules de façonnage correspondants, pour 5 sites du CNED.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-25.
Qui ?- • CNED
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-25 | Avis de marché |
| 2011-10-19 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système d'impression offset numérique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système d'impression offset numérique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce, téléport 2, BP 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493400 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-25 📅
Date limite de soumission: 2011-09-09 📅
Date de publication: 2011-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 143-237420
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2011DG36
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du CNED de Grenoble, Lille, Rennes, Vanves et Lyon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix apprécié au regard du détail quantitatif estimatif (55 %)
2. Qualité de la maintenance appréciée au regard du mémoire technique (20 %) dont l'organisation de la maintenance (50 %), la Hotline (25 %) et le délai d'intervention (25 %)
3. Valeur technique des matériels appréciée au regard du mémoire technique (15 %) dont la qualité du système de gestion des flux (25 %), la qualité de l'inhv (40 %) et la qualité du module de finition (35 %)
4. Qualité de la formation (5 %) appréciée au regard du mémoire technique dont la durée (50 %) et le contenu (50 %)
5. Aspects environnementaux (5 %) appréciée au regard du mémoire technique dont la consommation (50 %), la reyclabilité des matériaux (30 %) et le niveau de bruit (20 %)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cned
Contact
Point de contact: M. Leroy Michel
Nom: Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Adresse postale: direction achat public, 2 boulevard Nicéphore Niepce, BP 80300, téléport 2
Téléphone: +33 549493522 📞
Fax: +33 549493490 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_lih93R3xgI 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_lih93R3xgI 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_lih93R3xgI 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011DG36
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 143-237420 (2011-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système d'impression offset numérique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système d'impression offset numérique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce, téléport 2, BP 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493400 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-25 📅
Date limite de soumission: 2011-09-09 📅
Date de publication: 2011-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 143-237420
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur Achatpublic.Com, aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support (papier ou CD-ROM), à défaut de précision il sera procédé à l'envoi d'un CD-ROM.
Lors de l'analyse des candidatures, les critères d'élimination seront les suivants:
— candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis, signés, le cas échéant, dans les délais imposés par le CNED, conformément aux dispositions de l'article 52 du code des marchés publics,
— candidats dont les garanties professionnelles et financières par rapport à la prestation objet du marché sont insuffisantes.
Afin de faciliter le traitement de son dossier par le CNED, le candidat est invité à fournir dans son pli un support électronique (disquette/cédérom/clé USB) reprenant l'ensemble des documents constituant son pli. Ceci n'est pasassimilable à un dépôt dématérialisé. La fourniture de cette pièce récapitulative est fortement conseillée, son absence n'entrainant toutefois pas l'irrecevabilité du pli.
Aspects administratifs suivis par Benjamin Michelot (+33 549493630).
Aspects techniques suivis par Michel Vanwarreghem (+33 320157830).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location et maintenance d'imprimantes numériques haut volume (INHV) et modules de façonnage correspondants, pour 5 sites du CNED.
Description des options:
Le marché est un marché à tranches conditionnelles en application des dispositions de l'article 72 du CMP. Il comporte une tranche ferme et 2 tranches conditionnelles telles que définies ci-après:
— La tranche ferme, d'une durée de 36 mois concerne les équipements des 5 sites concernés, les prestations associées (formation) et leur maintenance,
— La tranche conditionnelle 1 concerne des prestations de maintenance sur les équipements livrés pour une durée d'un an au-delà de la tranche ferme,
— La tranche conditionnelle 2 concerne des prestations de maintenance sur les équipements livrés pour une durée d'un an au-delà de la tranche conditionnelle 1.
Les tranches conditionnelles sont affermies par ordre de service notifié au titulaire au moins 3 mois avant la fin de la tranche ferme ou affermie précédente.
Numéro de référence: 2011DG36
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du CNED de Grenoble, Lille, Rennes, Vanves et Lyon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— l'imprimé DC1 (ancien DC4), dit "lettre de candidature" joint au DCE, dûment rempli et signé. L'attestation sur l'honneur y figurant sera remplie, datée et signée par une personne habilitée à engager l'entreprise candidate. A défaut de précision, la déclaration sur l'honneur justifiera que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus par l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner,
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— l'imprimé DC2 (ancien DC5), dit "déclaration du candidat", joint au DCE, dûment rempli et signé par une personne habilitée à engager la société candidate.
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaires minimum en relation avec l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat,
— la présentation d'une liste des principales fournitures et services fournis au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les 3 dernières années.
Capacité technique, humaine et références en relation avec les caractéristiques techniques, le calendrier du projet et l'objet du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif.
Délai global de paiement de 30 jours (art 98 du code des marchés publics).
Conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics, une avance est accordée sauf renonciation expresse du titulaire à celle-ci dans l'acte d'engagement.
L'exécution des prestations pourra être attribuée à une entreprise unique ainsi qu'à des entreprises groupées. La forme du groupement sera dans ce cas le groupement solidaire ou le groupement conjoint avec mandataire solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. Si les candidats se présentent sous forme groupée, chacun d'eux devra fournir la totalité des documents exigés pour la candidature, à l'exception de la lettre de candidature (DC1) qui sera commune à tous les candidats, et qui indiquera l'entreprise qui a la qualité de mandataire. Les éléments qui composent l'offre sont fournis en unique exemplaire.
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Les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire si ce dernier est habilité à signer ces documents par les autres membres du groupement.
Les entreprises identifieront clairement le bénéficiaire des paiements et la part des prestations revenant à chaque membre du groupement.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix apprécié au regard du détail quantitatif estimatif (55 %)
2. Qualité de la maintenance appréciée au regard du mémoire technique (20 %) dont l'organisation de la maintenance (50 %), la Hotline (25 %) et le délai d'intervention (25 %)
3. Valeur technique des matériels appréciée au regard du mémoire technique (15 %) dont la qualité du système de gestion des flux (25 %), la qualité de l'inhv (40 %) et la qualité du module de finition (35 %)
4. Qualité de la formation (5 %) appréciée au regard du mémoire technique dont la durée (50 %) et le contenu (50 %)
5. Aspects environnementaux (5 %) appréciée au regard du mémoire technique dont la consommation (50 %), la reyclabilité des matériaux (30 %) et le niveau de bruit (20 %)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cned
Contact
Point de contact: M. Leroy Michel
Nom: Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Adresse postale: direction achat public, 2 boulevard Nicéphore Niepce, BP 80300, téléport 2
Téléphone: +33 549493522 📞
Fax: +33 549493490 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_lih93R3xgI 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_lih93R3xgI 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_lih93R3xgI 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011DG36
Informations complémentaires
Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur Achatpublic.Com, aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support (papier ou CD-ROM), à défaut de précision il sera procédé à l'envoi d'un CD-ROM.
Afficher plus
Lors de l'analyse des candidatures, les critères d'élimination seront les suivants:
— candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis, signés, le cas échéant, dans les délais imposés par le CNED, conformément aux dispositions de l'article 52 du code des marchés publics,
— candidats dont les garanties professionnelles et financières par rapport à la prestation objet du marché sont insuffisantes.
Afin de faciliter le traitement de son dossier par le CNED, le candidat est invité à fournir dans son pli un support électronique (disquette/cédérom/clé USB) reprenant l'ensemble des documents constituant son pli. Ceci n'est pasassimilable à un dépôt dématérialisé. La fourniture de cette pièce récapitulative est fortement conseillée, son absence n'entrainant toutefois pas l'irrecevabilité du pli.
Afficher plus
Aspects administratifs suivis par Benjamin Michelot (+33 549493630).
Aspects techniques suivis par Michel Vanwarreghem (+33 320157830).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat.
Référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.
Informations complémentaires (2011-10-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-19 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-330988
Se réfère à l'avis: 2011/S 143-237420
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2011/S 204-330988 (2011-10-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-19 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-330988
Se réfère à l'avis: 2011/S 143-237420
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2011/S 204-330988 (2011-10-19)
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