Location et maintenance d'équipements multifonctions et d'imprimantes, et fourniture d'une solution logicielle d'optimisation des impressions

Centre hospitalier du Val d'Ariège

Marché composé de 2 lots:
Lot 1: prestations de location et de maintenance d'équipements multifonctions et d'imprimantes ainsi que la fourniture des consommables hors papier (nombre d'équipements: 171 imprimantes, 86 multifonctions et 5 fax). Le déploiement des équipements sur l'ensemble du CHIVA devra etre terminé le 20.8.2011. Les volumes d'impressions et de copies prévus seront d'environ 3 500 000 pages/ans (87 % en noir & blanc);
Lot 2: fourniture et maintenance d'une solution logicielle d'optimisation des impressions dans des environnements distribués. Les caractéristiques techniques sont décrites au CCTP. Le délai d'exécution du marché est fixé à 60 mois à compter de l'admission des matériels et logiciels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bureaux Evolution

Qui ?

• Centre hospitalier du Val d'Ariège

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-10	Avis de marché
2011-08-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: BP 90064
Code postal: 09017
Commune postale: Foix Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-10 📅
Date limite de soumission: 2011-04-21 📅
Date de publication: 2011-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 50-082025
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Pour chacun des lots, les sous-critères de la valeur technique affectés de leur pondétation sont détaillés dans le règlement de la consultation. Dématérialisation des procédures: Les plis doivent être transmis exclusivement par voie électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: — format Microsoft Word (".Doc") (version Word 97 et postérieures), — format Adobe Acrobat (".Pdf") (version Acrobat 5 et postérieures), — format Microsoft Excel (".Xls") (version Excel 97 et postérieures). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché composé de 2 lots:

Lot 1: prestations de location et de maintenance d'équipements multifonctions et d'imprimantes ainsi que la fourniture des consommables hors papier (nombre d'équipements: 171 imprimantes, 86 multifonctions et 5 fax). Le déploiement des équipements sur l'ensemble du CHIVA devra etre terminé le 20.8.2011. Les volumes d'impressions et de copies prévus seront d'environ 3 500 000 pages/ans (87 % en noir & blanc);

Lot 2: fourniture et maintenance d'une solution logicielle d'optimisation des impressions dans des environnements distribués. Les caractéristiques techniques sont décrites au CCTP. Le délai d'exécution du marché est fixé à 60 mois à compter de l'admission des matériels et logiciels.

Numéro du lot: 01
Brève description: Location et maintenance d'équipements multi fonctions et d'imprimantes.
Numéro du lot: 02
Brève description:

Fourniture et maintenance d'une solution logicielle d'optimisation des impressions.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 11083300
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Foix - Pamiers - Saint-Jean-de-Verges - 09000, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-TIC. Paiement par virement administratif trimestriellement à terme échu. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital. Comptable public assignataire des paiements: M. le trésorier principal de Foix - rue Pierre Mendès France - BP 92 - 09007 Foix Cedex, FRANCE. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: Financement sur budget d'exploitation et d'investissement de l'hôpital. Paiement par virement administratif à 50 jours date de réception de la facture au CHIVA. Comptable public assignataire des paiements: M. Le Trésorier Principal de Foix. Application des articles 86 à 118 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Val d'Ariège
Contact
Point de contact: M. le directeur
Nom: Centre hospitalier intercommunal du Val d'Ariège
Adresse postale: cellule des marchés, BP 90064
Point de contact: Ina Loir
Téléphone: +33 561033281 📞
Courrier électronique: ina.loir@chi-val-ariege.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.chi-val-ariege.fr 🌏
Adresse postale: cellule des marchés, RN 20 - sortie 9
Commune postale: Saint-Jean-de-Verges
Code postal: 09000
URL des documents: http://chi-val-ariege.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11083300
Informations complémentaires

— format Microsoft Word (".Doc") (version Word 97 et postérieures),

— format Adobe Acrobat (".Pdf") (version Acrobat 5 et postérieures),

— format Microsoft Excel (".Xls") (version Excel 97 et postérieures).

Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 6 rue Raymond IV - BP 7007 Cedex 07
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2011/S 050-082025 (2011-03-10)

Avis d'attribution de marché (2011-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 238 339,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-08 📅
Date de publication: 2011-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 152-251966
Se réfère à l'avis: 2011/S 50-082025
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 185, BOAMP 52 B du 15.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Foix - Pamiers - Saint-Jean-de-Verges 09000, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-17 📅
Adresse postale: ZA Gabrielat
Commune postale: Pamiers
Code postal: 09100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Raymond IV - BP 7007, Cedex 07
Source: OJS 2011/S 152-251966 (2011-08-08)

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Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Matériel et fournitures informatiques (>20)