Location et entretien de vetements et linge de travail pour le service des restaurants scolaires, le Centre municipal de santé, le service du personnel des écoles et le service exploitation de la Ville de Gennevilliers
Ville de Gennevilliers
Le présent marché concerne la location et d'entretien de vêtements et de linge de travail. Il s'agit d'un marché alloti.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • RLD
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-02 | Avis de marché |
| 2011-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Péri, BP 217
Code postal: 92237
Commune postale: Gennevilliers Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-02 📅
Date limite de soumission: 2011-06-22 📅
Date de publication: 2011-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 86-140481
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 106 000,00 💰
299 000,00 💰
Brève description:
Brève description: Service des restaurants scolaires.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR; maximum 100 000,00 EUR pour la période initiale.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Service municipal de santé.
Quantité ou étendue: Minimum 40 000,00 EUR; maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 3
Brève description: Service du personnel des écoles.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR; maximum 95 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 4
Brève description: Service exploitation.
Quantité ou étendue: Minimum 6 000,00 EUR; maximum 24 000,00 EUR pour la période initiale.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Gennevilliers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation (60)
2. Qualité de la prestation: soins apportés à l'entretien (30)
3. Qualité de la prestation: organisation et délai de livraison (10)
4. Qualité de la prestation: performance en matière de protection de l'environnement (10)
5. Qualité de la prestation: qualité des vetements proposés (10)
6. Prix (25)
7. Moyens de suivis et de contrôles du candidat (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gennevilliers
Contact
Point de contact: Martine Monsel, maire adjoint
Nom: Centre municipal de santé
Adresse postale: service comptabilité et marchés, 3 rue de la Paix
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Point de contact: Sonia Boulefa
Téléphone: +33 140856656 📞
Courrier électronique: sante@ville-gennevilliers.fr 📧
URL des documents: http://gennevilliers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://gennevilliers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11DMSP01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 086-140481 (2011-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 36 mois à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Péri, BP 217
Code postal: 92237
Commune postale: Gennevilliers Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-02 📅
Date limite de soumission: 2011-06-22 📅
Date de publication: 2011-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 86-140481
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être retiré et les plis déposés: du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 15:30 auprès de: Centre municipal de santé, service comptabilité/marchés publics, 3 rue de la Paix 92230 Gennevilliers, FRANCE. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .pdf; .xls; .doc; .dwg; .jpg; .ppt. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 106 000,00 💰
299 000,00 💰
Brève description:
Le présent marché concerne la location et d'entretien de vêtements et de linge de travail. Il s'agit d'un marché alloti.
Numéro du lot: 1
Brève description: Service des restaurants scolaires.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR; maximum 100 000,00 EUR pour la période initiale.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Service municipal de santé.
Quantité ou étendue: Minimum 40 000,00 EUR; maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 3
Brève description: Service du personnel des écoles.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR; maximum 95 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 4
Brève description: Service exploitation.
Quantité ou étendue: Minimum 6 000,00 EUR; maximum 24 000,00 EUR pour la période initiale.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 11DMSP01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Gennevilliers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Les certificats et attestations prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales ou formulaire NOTI 2 (ou attestations sur l'honneur),
— La lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants ou formulaire DC1.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: le financement du marché se fera sur les fonds propres de la commune.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation (60)
2. Qualité de la prestation: soins apportés à l'entretien (30)
3. Qualité de la prestation: organisation et délai de livraison (10)
4. Qualité de la prestation: performance en matière de protection de l'environnement (10)
5. Qualité de la prestation: qualité des vetements proposés (10)
6. Prix (25)
7. Moyens de suivis et de contrôles du candidat (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gennevilliers
Contact
Point de contact: Martine Monsel, maire adjoint
Nom: Centre municipal de santé
Adresse postale: service comptabilité et marchés, 3 rue de la Paix
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Point de contact: Sonia Boulefa
Téléphone: +33 140856656 📞
Courrier électronique: sante@ville-gennevilliers.fr 📧
URL des documents: http://gennevilliers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://gennevilliers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11DMSP01
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être retiré et les plis déposés: du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 15:30 auprès de: Centre municipal de santé, service comptabilité/marchés publics, 3 rue de la Paix 92230 Gennevilliers, FRANCE. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
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Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .pdf; .xls; .doc; .dwg; .jpg; .ppt. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
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Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2011-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 299 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-07 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-386646
Se réfère à l'avis: 2011/S 86-140481
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-25 📅
Nom: Rld
Adresse postale: 21 - 23 rue de la Vanne
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 239-386646 (2011-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 299 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-07 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-386646
Se réfère à l'avis: 2011/S 86-140481
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce n° 310, BOAMP 88 B du 5.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2011.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-25 📅
Nom: Rld
Adresse postale: 21 - 23 rue de la Vanne
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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