Location de modules prefabriques, de tentes et de mobil-homes

Ville de Marseille

Location de modules préfabriqués (aménagés ou non), de tentes de type "Garden Cottage" ou "Double pente" ou équivalent et de mobil-homes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-18 Avis de marché
2011-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Quantité ou étendue:
Montants minimum:Lot 1: 40 000 EUR HT;Lot 2: 5 000 EUR HT;Lot 3: 15 000 EUR HT.Pas de montants maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: quai du Port Cedex 20, hĂ´tel de ville
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-18 đź“…
Date limite de soumission: 2011-02-28 đź“…
Date de publication: 2011-01-19 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 12-018487
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
La consultation est lancée par Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l'adresse suivante: DSNP - service administratif - marchés publics, allée Ray-Grassi, 13008 Marseille, FRANCE du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée: — par courrier, — par fax, — par courriel. Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 du CMP): remise sur support matériel (papier). Toutefois les remises sous forme dématérialisée seront acceptées. Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr et signent la totalité des fichiers constituant la candidature ou l'offre au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats). Remise des offres contre récépissé: Service des marchés publics - impasse Timon David, 13001 Marseille, FRANCE du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00. Critères de jugement des offres: — Prix: noté sur 70 points, — Valeur technique: noté sur 20 points, — Délai: noté sur 10 points, — Contact pour toute question technique: M. Rémi Menager, service des activités nautiques et de plages 2, promenage Georges Pompidou, 13008 Marseille, FRANCE. Téléphone: +33 491293066. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: — Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail, — Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger, — DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics). Attention: les formulaires DC4 et DC5 ont été remplacés par les formulaires DC1 et DC2. Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché. S'agissant des documents à remettre pour candidater: Liste des principales références: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique/déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature/déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de modules préfabriqués (aménagés ou non), de tentes de type "Garden Cottage" ou "Double pente" ou équivalent et de mobil-homes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location de modules préfabriqués aménagés ou non
Brève description: Location de modules préfabriqués aménagés ou non.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location de tentes de type "Garden cottage" ou "Double pente" ou équivalent
Brève description: Location de tentes de type "Garden cottage" ou "Double pente" ou équivalent.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location de "Mobil-Homes"
Brève description: Location de "Mobil-Homes".
Quantité ou étendue:
Montants minimum:
Lot 1: 40 000 EUR HT;
Lot 2: 5 000 EUR HT;
Lot 3: 15 000 EUR HT.
Pas de montants maximum.
Numéro de référence: 10/51504/fcs/modul
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Ville de Marseille, 13233 Marseille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Garanties et capacités financières: le candidat devra justifier de capacités financières suffisantes compte tenu de l'objet et de l'étendue du marché.
Capacité technique et professionnelle:
Garanties techniques: Le candidat devra justifier de garanties techniques en rapport avec la prestation demandée.
Cet élément sera jugé au vu de la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Références professionnelles.
Si le candidat ne dispose pas de références professionnelles, il peut apporter la preuve de sa capacité par tout moyen.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Le marché est conclu à prix révisable.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Formes des groupements acceptées pour pouvoir soumissionner en vue de l'obtention d'un des lots:
— Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint,
— L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Forme juridique que devra revĂŞtir le groupement attributaire:
— Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Contact
Point de contact: le maire de Marseille
Nom: Ville de Marseille
Adresse postale: direction des sports, du nautisme et des plages - service administratif, division marchés publics, allée Ray-Grassi
Code postal: 13008
Point de contact: mme ROUX- géraldine
Téléphone: +33 491552603 📞
Fax: +33 491553772 đź“ 
Adresse postale: direction des sports, du nautisme et des plages - service administratif, cellule marchés publics, allée Ray-Grassi
Courrier électronique: sports-marches-publics@mairie-marseille.fr 📧
Adresse postale: service des marchés publics - 39bis rue Sainte Cedex 20

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10/51504/fcs/modul
Informations complémentaires
La consultation est lancée par Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l'adresse suivante:
DSNP - service administratif - marchés publics, allée Ray-Grassi, 13008 Marseille, FRANCE du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.
Les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée:
— par courrier,
— par fax,
— par courriel.
Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 du CMP): remise sur support matériel (papier). Toutefois les remises sous forme dématérialisée seront acceptées.
Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr et signent la totalité des fichiers constituant la candidature ou l'offre au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats).
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Remise des offres contre récépissé:
Service des marchés publics - impasse Timon David, 13001 Marseille, FRANCE du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00.
Critères de jugement des offres:
— Prix: noté sur 70 points,
— Valeur technique: noté sur 20 points,
— Délai: noté sur 10 points,
— Contact pour toute question technique: M. Rémi Menager, service des activités nautiques et de plages 2, promenage Georges Pompidou, 13008 Marseille, FRANCE. Téléphone: +33 491293066.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger,
— DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).
Attention: les formulaires DC4 et DC5 ont été remplacés par les formulaires DC1 et DC2.
Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché.
S'agissant des documents Ă  remettre pour candidater:
Liste des principales références: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique/déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature/déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil Cedex 6
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 012-018487 (2011-01-18)
Avis d'attribution de marché (2011-07-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-25 đź“…
Date de publication: 2011-07-29 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238227
Se réfère à l'avis: 2011/S 12-018487
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Le lot n° 2 a été déclaré sans suite pour un motif d'intérêt général et le lot n° 3 infructueux. Annonce n° 132, BOAMP 14 A. Annonce n° 156, BOAMP 14 B du 20.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (70)
2. Valeur technique (20)
3. Délai d'exécution (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-06 đź“…
Adresse postale: 42 avenue de la Perrière
Commune postale: Lorient
Code postal: 59100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Téléphone: +33 49113483 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Marseille - délégation générale modernisation et gestion des ressources - direction des services juridiques - service des marchés publics
Adresse postale: 39 bis rue Sainte
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13233
Téléphone: +33 491551978 📞
Fax: +33 491551927 đź“ 
Source: OJS 2011/S 144-238227 (2011-07-25)