Location de matériels
Communauté de communes de La Hague
Location de matériels.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AIT
- • Drouet M-Loc
- • Termaloc
- • Faucheuses › Tondeuses à gazon
- • Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées › Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines
- • Services liés à la production agricole › Location de matériel agricole avec opérateur
- • Travaux de construction › Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-15 | Avis de marché |
| 2011-08-23 | Avis d'attribution de marché |
| 2011-10-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de matériel agricole avec opérateur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de matériel agricole avec opérateur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Fax: +33 233019348 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-09 📅
Date de publication: 2011-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 52-085586
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location de matériels.
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de matériels agricoles.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de petits matériels de travaux publics.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de pelles mécaniques et gros compacteurs.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Location de balayeuses aspiratrices.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Location de matériels d'espaces verts.
Informations complémentaires sur les lots: Sans fixation de minimum montant maximum annuel: 7 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AO 2011-229-SR-G45
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (5)
2. délai (1)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2011-229-SR-G45
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 240479067 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 052-085586 (2011-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de matériel agricole avec opérateur
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification.
Valeur totale du marché: 316 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de matériel agricole avec opérateur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Fax: +33 233019348 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-09 📅
Date de publication: 2011-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 52-085586
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à:
Communauté de communes de la Hague.
Direction des affaires générales et juridiques.
8 rue de Tohagues, BP 217.
50442 - Beaumont-Hague Cedex, FRANCE.
Fax +33 233019348 - courriel: mp@lahague.com.
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredei.
8:00/12:00 - 13:30/17:30 sauf le vendredi 16:30
Ou téléchargés sur la plate forme de dématérialisation: www.achatpublic.com.
Les demandes de dossier seront rédigées en langue française.
Modalités de transmission des offres.
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limite fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé, soit envoyées en recommandé avec accusé réception à l'adresse ci-dessus, soit dématérialisées sur la plate forme www.achatpublic.com.
Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas la choix du mode de transmission de l'offre.
Les offres, transmises par voie électroniques le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Présentation du dossier de l'offre.
L'enveloppe extérieure portera outre l'adresse portera obligatoirement les mentions suivantes:
"Ne PAS Ouvrir-Offre-Ao2011-229-Sr-G45-Location DE Materiels-Lot(S) ....".
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.
L'unité monétaire est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location de matériels.
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de matériels agricoles.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de petits matériels de travaux publics.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de pelles mécaniques et gros compacteurs.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Location de balayeuses aspiratrices.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Location de matériels d'espaces verts.
Informations complémentaires sur les lots: Sans fixation de minimum montant maximum annuel: 7 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AO 2011-229-SR-G45
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comtabilité publique. Fonds propres.
Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la Communauté de communes de la Hague.
Les crédits seront prélevés à la nomenclature 62.10 à l'article 6135.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (5)
2. délai (1)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2011-229-SR-G45
Informations complémentaires
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à:
Communauté de communes de la Hague.
Direction des affaires générales et juridiques.
8 rue de Tohagues, BP 217.
50442 - Beaumont-Hague Cedex, FRANCE.
Fax +33 233019348 - courriel: mp@lahague.com.
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredei.
8:00/12:00 - 13:30/17:30 sauf le vendredi 16:30
Ou téléchargés sur la plate forme de dématérialisation: www.achatpublic.com.
Les demandes de dossier seront rédigées en langue française.
Modalités de transmission des offres.
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limite fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé, soit envoyées en recommandé avec accusé réception à l'adresse ci-dessus, soit dématérialisées sur la plate forme www.achatpublic.com.
Afficher plus
Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas la choix du mode de transmission de l'offre.
Les offres, transmises par voie électroniques le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Présentation du dossier de l'offre.
L'enveloppe extérieure portera outre l'adresse portera obligatoirement les mentions suivantes:
"Ne PAS Ouvrir-Offre-Ao2011-229-Sr-G45-Location DE Materiels-Lot(S) ....".
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.
L'unité monétaire est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 240479067 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 052-085586 (2011-03-15)
Avis d'attribution de marché (2011-08-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 rue des tohagues, BP 217
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 162-267273
Se réfère à l'avis: 2011/S 52-085586
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-12 📅
Adresse postale: route nationale, 13 les Rouges Terres
Commune postale: La Glacerie
Code postal: 50470
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: ZA route de la Brique
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
Source: OJS 2011/S 162-267273 (2011-08-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 rue des tohagues, BP 217
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 162-267273
Se réfère à l'avis: 2011/S 52-085586
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Annonce n° 238, BOAMP 54 B du 17.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-12 📅
Adresse postale: route nationale, 13 les Rouges Terres
Commune postale: La Glacerie
Code postal: 50470
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: ZA route de la Brique
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
Source: OJS 2011/S 162-267273 (2011-08-23)
Avis d'attribution de marché (2011-10-17)
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Communauté de communes de La Hague, 8 rue des Tohagues, BP 217
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 203-329737
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: MN 2011-489-SR-G45
Attribution du marché
Nom: Drouet M-Loc
Adresse postale: 14 bis rue du Maupas
Commune postale: Cherbourg Octeville
Code postal: 50100
Source: OJS 2011/S 203-329737 (2011-10-17)
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Communauté de communes de La Hague, 8 rue des Tohagues, BP 217
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 203-329737
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Annonce no238, BOAMP 54 B du 17.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: MN 2011-489-SR-G45
Attribution du marché
Nom: Drouet M-Loc
Adresse postale: 14 bis rue du Maupas
Commune postale: Cherbourg Octeville
Code postal: 50100
Source: OJS 2011/S 203-329737 (2011-10-17)
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