Location de matériels de sonorisation, éclairage, multimédia, audiovisuel et d'éléments de structures de scènes

Ville de Nîmes

L'objet central de l'accord-cadre porte sur la location de matériel de sonorisation et d'éclairage, audiovisuel, multimédia, et d'éléments de structures de scènes ainsi que le personnel associé à la réalisation de ces prestations, pour les spectacles et manifestations de grande taille d'une part, de moyenne et petite tailles d'autre part, organisés par la ville de Nîmes. La ville de Nîmes se réserve la possibilité de traiter hors du présent accord-cadre des besoins marginaux ou atypiques. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement. Les termes non couverts par l'accord-cadre et qui seront précisés lors de chaque remise en concurrence sont le type de spectacle concerné, la nature des prestations à réaliser, les délais fermes d'exécution et le prix.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-10 Avis de marché
2011-05-17 Informations complémentaires
2011-09-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sonorisation
Quantité ou étendue:
Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconductible 3 fois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sonorisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Centre Atria, 2ème étage, 5 boulevard de Prague, Cedex 9
Code postal: 30033
Commune postale: Nîmes
Contact
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 466277676 📞
Fax: +33 466277675 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-10 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 92-150781
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: zip, dwg, pps, pdf, xls, doc (ou formats équivalents). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. La seule signature de fichier global (.zip ou format équivalent) n'est pas valable. Les candidats ont l'obligation d'apposer leur signature électronique au minimum sur les fichiers suivants: Dc1 et acte d'engagement. Dans le cas contraire, seule la candidature pourra faire l'objet d'une régularisation. L'offre non signée électroniquement sera considérée comme irrégulière. Il est vivement conseillé de tester la plate forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet central de l'accord-cadre porte sur la location de matériel de sonorisation et d'éclairage, audiovisuel, multimédia, et d'éléments de structures de scènes ainsi que le personnel associé à la réalisation de ces prestations, pour les spectacles et manifestations de grande taille d'une part, de moyenne et petite tailles d'autre part, organisés par la ville de Nîmes. La ville de Nîmes se réserve la possibilité de traiter hors du présent accord-cadre des besoins marginaux ou atypiques. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement. Les termes non couverts par l'accord-cadre et qui seront précisés lors de chaque remise en concurrence sont le type de spectacle concerné, la nature des prestations à réaliser, les délais fermes d'exécution et le prix.
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Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 11F007BL
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG24
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un document attestant que le signataire de l'offre est habilité à engager la société à hauteur du montant du marché; Le candidat devra fournir la lettre de candidature et l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat, en application des articles 43 et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; Pour les entreprises dont l'activité relève du code APE 9002z: produire le "Label prestataire de service du spectacle vivant". Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Le financement est assuré par le budget général de la ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme de fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Organisation et mise en œuvre des moyens humains et techniques pour la réalisation des prestations demandées (45)
2. Capacité de couverture des besoins et qualité du matériel proposé (40)
3. Capacité à répondre aux situations d'urgence (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Ville de Nîmes
Adresse postale: Service des appels d'offres, Centre Atria, 2ème étage, 5 boulevard de Prague, Cedex 9
Point de contact: (Horaires d'ouverture: 8:30 - 12:30 / 13:30 - 17:00)
URL des documents: http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?c 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11F007BL
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: zip, dwg, pps, pdf, xls, doc (ou formats équivalents). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. La seule signature de fichier global (.zip ou format équivalent) n'est pas valable. Les candidats ont l'obligation d'apposer leur signature électronique au minimum sur les fichiers suivants: Dc1 et acte d'engagement. Dans le cas contraire, seule la candidature pourra faire l'objet d'une régularisation. L'offre non signée électroniquement sera considérée comme irrégulière. Il est vivement conseillé de tester la plate forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av. Feuchères, CS 88010, Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 092-150781 (2011-05-10)
Informations complémentaires (2011-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-17 📅
Date de publication: 2011-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 97-158236
Se réfère à l'avis: 2011/S 92-150781
Numéro JO-S: 97
Source: OJS 2011/S 097-158236 (2011-05-17)
Avis d'attribution de marché (2011-09-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-289737
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Annonce n° 219, BOAMP 95 B du 14.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-01 📅
Adresse postale: 10 avenue de l'étang
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: ZAC du Radier - bât 15
Commune postale: Lattes
Code postal: 34970

3️⃣
Adresse postale: 1964 avenue maréchal Juin
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900

4️⃣
Adresse postale: 866 avenue maréchal Juin

5️⃣
Adresse postale: 86100 chemin du Roul
Commune postale: Codognan
Code postal: 30920
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Source: OJS 2011/S 177-289737 (2011-09-13)