Location de matériel de TP - programmes 2012 - 2013 - 2014 et 2015

Conseil général de l'Yonne

Location de matériel de TP - programmes 2012 - 2013 - 2014 et 2015, décomposé en 6 lots.
A titre d'exemple:
— plaque vibrante,
— compresseur 2000l/mn,
— marteau piqueur pneumatique 5kg,
— mini pelle sur chenilles 2t5,
— remorque pour transport.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-08 Avis de marché
2012-04-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans montants minimum et maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Yonne
Adresse postale: hôtel du département, 1 rue de l'Étang-Saint-Vigile
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-08 📅
Date limite de soumission: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-384665
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
A titre indicatif et sans engagement de la part de la personne publique, les dépenses moyennes annuelles (TTC) des trois dernières années sont: — 2009: 79 833 EUR (TTC), — 2010: 69 760 EUR (TTC), — 2011: 70 000 EUR (TTC). Lieu de livraison: dans les agences territoriales routières du Conseil général de l'Yonne. Durée du marché: de la notification du marché jusqu'au 31.12.2012 et reconductible annuellement 3 fois (années 2013 - 2014 et 2015). Retrait du dossier de consultation: Soit sur support papier auprès du: Conseil général de l'Yonne - service des marchés publics. 10 route de Saint Georges - 89000 Perrigny, FRANCE. Ou par courrier ou par télécopie (+33 386728803) au: Conseil général de l'Yonne - service des marchés publics. Hôtel du département - 1 rue de l'Etang Saint-Vigile - 89089 Auxerre Cedex, FRANCE. Soit par voie électronique: Sur le site www.e-bourgogne.fr, où les candidats sont invités à consulter les documents. En cas de téléchargement, la personne physique doit impérativement renseigner ses coordonnées électroniques afin de bénéficier de toutes les informations et modifications complémentaires. Les documents du DCE sont compressés au format ZIP. Pour lire les documents, les soumissionnaires devront disposer d'un logiciel ZIP, téléchargeable gratuitement sur le site www.e-bourgogne.fr. Les documents électroniques ont des contenus identiques aux documents papiers diffusés dans le même cadre. Renseignements: les renseignements d'ordre administratifs et/ou techniques peuvent être obtenus soit auprès du service des marchés publics - télécopie: +33 386728803 ou par voie électronique sur le site www.e-bourgogne.fr. Les avis de besoins et les avis d'appels publics à la concurrence du Conseil général de l'Yonne sont consultables sur le site www.lyonne.com, sur le site www.e-bourgogne.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de matériel de TP - programmes 2012 - 2013 - 2014 et 2015, décomposé en 6 lots.
A titre d'exemple:
— plaque vibrante,
— compresseur 2000l/mn,
— marteau piqueur pneumatique 5kg,
— mini pelle sur chenilles 2t5,
— remorque pour transport.
Numéro du lot: 1
Brève description: Agence territoriale routière d'Auxerre.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande sans montants minimum et maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description: Agence territoriale routière d'Avallon.
Numéro du lot: 3
Brève description: Agence territoriale routière de Joigny.
Numéro du lot: 4
Brève description: Agence territoriale de Sens.
Numéro du lot: 5
Brève description: Agence territoriale routière de Tonnerre.
Numéro du lot: 6
Brève description: Agence territoriale routière de Toucy.
Numéro de référence: F11139

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats:
Renseignements, documents et déclaration sur l'honneur prévus à l'article 44 du code des marchés publics. Le candidat auquel il sera envisagé d'attribuer le marché devra produire, avant la signature du marché les pièces, attestations et certificats prévus à l'article 46 du code des marchés publics dans un délai de 8 (huit) jours à compter de la demande de la collectivité. Puis tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché les pièces prévues aux articles D. 8222-5, D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget départemental principal et paiement par mandat administratif sous délai de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F11139
Informations complémentaires
A titre indicatif et sans engagement de la part de la personne publique, les dépenses moyennes annuelles (TTC) des trois dernières années sont:
— 2009: 79 833 EUR (TTC),
— 2010: 69 760 EUR (TTC),
— 2011: 70 000 EUR (TTC).
Lieu de livraison: dans les agences territoriales routières du Conseil général de l'Yonne.
Durée du marché: de la notification du marché jusqu'au 31.12.2012 et reconductible annuellement 3 fois (années 2013 - 2014 et 2015).
Retrait du dossier de consultation:
Soit sur support papier auprès du:
Conseil général de l'Yonne - service des marchés publics.
10 route de Saint Georges - 89000 Perrigny, FRANCE.
Ou par courrier ou par télécopie (+33 386728803) au:
Hôtel du département - 1 rue de l'Etang Saint-Vigile - 89089 Auxerre Cedex, FRANCE.
Soit par voie électronique:
Sur le site www.e-bourgogne.fr, où les candidats sont invités à consulter les documents.
En cas de téléchargement, la personne physique doit impérativement renseigner ses coordonnées électroniques afin de bénéficier de toutes les informations et modifications complémentaires. Les documents du DCE sont compressés au format ZIP. Pour lire les documents, les soumissionnaires devront disposer d'un logiciel ZIP, téléchargeable gratuitement sur le site www.e-bourgogne.fr. Les documents électroniques ont des contenus identiques aux documents papiers diffusés dans le même cadre.
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Renseignements: les renseignements d'ordre administratifs et/ou techniques peuvent être obtenus soit auprès du service des marchés publics - télécopie: +33 386728803 ou par voie électronique sur le site www.e-bourgogne.fr.
Les avis de besoins et les avis d'appels publics à la concurrence du Conseil général de l'Yonne sont consultables sur le site www.lyonne.com, sur le site www.e-bourgogne.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616 - 21016 Dijon Cedex, FRANCE, Tél +33 380739100 - fax: +33 380733989 Adresse mail: greffe.ta-dijon@juradm.fr Url: http://sagace.juradm.fr
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En application de l'article R. 421-5 du code de justice administrative, les décisions peuvent faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal administratif de Dijon dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée.
Afficher plus
La procédure de référé précontractuel peut-être introduite devant le président du Tribunal administratif de Dijon depuis le début de la procédure et jusqu'à la signature du contrat.
La procédure de référé contractuel peut-être introduite devant le président du tribunal administratif de Dijon dans un délai de trente et un jour à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin - 69433 Lyon Cedex 03, FRANCE, Tél: +33 478141010 - fax: +33 478141065 Adresse mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr URL: http://ta-lyon.juradm.fr
Source: OJS 2011/S 238-384665 (2011-12-08)
Avis d'attribution de marché (2012-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 0 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-130558
Se réfère à l'avis: 2011/S 238-384665
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande: sans montant minimum et sans montant maximum. Annonce n° 226, BOAMP 240 B du 13.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-13 📅
Nom: Loxam
Adresse postale: rue Clos Mutaut
Commune postale: Chenove
Code postal: 21300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Solomat
Adresse postale: 2 rue des Drubes
Commune postale: Etigny
Code postal: 89510

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En application de l'article R. 421-5 du code de justice administrative, les décisions peuvent faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal administratif de Dijon dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée.
Afficher plus
La procédure de référé contractuel peut-être introduite devant le président du Tribunal administratif de Dijon dans un délai de trente et un jour à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2012/S 080-130558 (2012-04-20)
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Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur