Location de longue durée de véhicules neufs avec entretien
CCIT du Puy de Dôme
La présente consultation vise la conclusion d'un marché relatif à la fourniture de véhicules neufs en location longue durée sans chauffeur. La location est une location simple, sans crédit-bail ni option d'achat. La location pour une durée de quarante huit (48) mois comprendra par le titulaire l'entretien courant.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIT du Puy de Dôme
Adresse postale: 148 boulevard Lavoisier
Code postal: 63037
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-fd.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: cecile.arfeuil@puy-de-dome.cci.fr 📧
Téléphone: +33 473434318 📞
Fax: +33 473434342 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2011-12-07 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-340718
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO2011CCI6304
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (40)
2. valeur energetique et environnementale (30)
3. valeur technique (20)
4. delai de livraison (10)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Arfeuil Cécile
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: CCIT du Puy de Dôme
Point de contact: service marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO2011CCI6304
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2011/S 209-340718 (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantité, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.A noter que 75 % du minimum sera commandé lors de la notification.Désignation nombre de véhicules.Minimum maximum.Véhicules type Berline - segment M2 5 7.Véhicules type Compacte - segment M1 2 4.Véhicules type Citadine - segment B 10 14.Véhicules type Monospace compact - segment C 1 2.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIT du Puy de Dôme
Adresse postale: 148 boulevard Lavoisier
Code postal: 63037
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-fd.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: cecile.arfeuil@puy-de-dome.cci.fr 📧
Téléphone: +33 473434318 📞
Fax: +33 473434342 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2011-12-07 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-340718
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation vise la conclusion d'un marché relatif à la fourniture de véhicules neufs en location longue durée sans chauffeur. La location est une location simple, sans crédit-bail ni option d'achat. La location pour une durée de quarante huit (48) mois comprendra par le titulaire l'entretien courant.
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Quantité ou étendue:
Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantité, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
A noter que 75 % du minimum sera commandé lors de la notification.
Désignation nombre de véhicules.
Minimum maximum.
Véhicules type Berline - segment M2 5 7.
Véhicules type Compacte - segment M1 2 4.
Véhicules type Citadine - segment B 10 14.
Véhicules type Monospace compact - segment C 1 2.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO2011CCI6304
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent),
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années (DC2 ou équivalent).
Les principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, privilégiant les prestations similaires à celles objet de la présente consultation et détaillant l'objet exact, les dates de début et de fin de réalisation de la prestation, son montant et le destinataire public ou privé. Ces références font l'objet d'attestations des destinataires ou, à défaut, d'une déclaration du candidat. Il est rappelé aux candidats que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Sont acceptés les certificats équivalents délivrés par les organismes établis dans d'autres Etats membres.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marchés de même nature (DC2 ou équivalent).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement du marché est le chèque.
Les paiements auront lieu dans un délai maximum de 30 jours suivant réception par le contractant de la demande de règlement émise par le ou les titulaires du marché, dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics.
Le marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement de prestataires conjoints.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (40)
2. valeur energetique et environnementale (30)
3. valeur technique (20)
4. delai de livraison (10)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Arfeuil Cécile
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: CCIT du Puy de Dôme
Point de contact: service marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO2011CCI6304
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2011/S 209-340718 (2011-10-26)
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