Location de constructions modulaires pour la manifestation du Nice Jazz Festival 2012
Ville de Nice
Location de constructions modulaires pour la manifestation du Nice Jazz Festival 2012.
A l'occasion de la manifestation du Nice Jazz Festival, se déroulant sur le site du Jardin Albert 1er du 08 au 12.7.2012, la Ville de Nice doit louer des constructions modulaires destinées à la billetterie, aux bureaux de production, aux loges des artistes.
Il est ici précisé que cette location comprend également la livraison, l'installation, la maintenance et la reprise des structures.
Le délai de réception des offres était de 2012-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Société Algeco
- • Ville de Nice
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-19 | Avis de marché |
| 2012-01-03 | Informations complémentaires |
| 2012-05-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel préfabriqué
Quantité ou étendue:
“Code commande: 31.060.Marché à bons de commandes:Les montants minimum et maximum en euro (TTC) pour toute la durée du marché s'élèvent à :Montant minimum: 12...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel préfabriqué 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'HĂ´tel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-19 đź“…
Date limite de soumission: 2012-01-31 đź“…
Date de publication: 2011-12-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397895
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“1. La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du code des marchés...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location de constructions modulaires pour la manifestation du Nice Jazz Festival 2012.”
“A l'occasion de la manifestation du Nice Jazz Festival, se déroulant sur le site du Jardin Albert 1er du 08 au 12.7.2012, la Ville de Nice doit louer des...”
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“Il est ici précisé que cette location comprend également la livraison, l'installation, la maintenance et la reprise des structures.”
Quantité ou étendue:
“Code commande: 31.060.”
“Marché à bons de commandes:”
“Les montants minimum et maximum en euro (TTC) pour toute la durée du marché s'élèvent à :”
“Montant minimum: 12 000 euro ht soit 14 352 EUR (TTC).”
“Montant maximum: 35 000 euro ht soit 41 860 EUR (TTC).”
“Duree du marche / delais d'execution:”
“Il prend effet dès sa notification au titulaire et l'émission du premier bon de commande marquera le commencement d'exécution du marché.”
“Le marché est conclu pour une période s'étendant de sa date de notification au 31.12.2012. Le marché ne sera pas renouvelé.”
“Date prévisionnelle de commencement des prestations: 28.6.2012.”
“Date et lieu de livraison - reprise du matériel:”
“Les modulaires devront être impérativement livrés et repris (entre 6:00 et 22:00) aux dates communiquées par la Ville de Nice - direction de l'evènementiel,...”
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“A titre d'information, il est ici précisé que les dates de livraison des modulaires interviendront entre le 28 juin et le 07 juillet.”
“Les dates de reprise interviendront entre le 13 et 18 juillet.”
“Les modulaires devront être livrés sur le site dédié à la manifestation du Nice Jazz Festival 2012 à savoir le Jardin Albert 1er. Les emplacements...”
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Description des options:
“Des avenants et/ou des marchés complémentaires pourront être conclus.”
“Marché non reconductible.”
Numéro de référence: 4899
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la ville de Nice.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature (DC1) mise à jour au 28.2.2011 complétée, datée et signée ou équivalent.”
“— la "déclaration du candidat ", imprimé DC2 (version 15.9.2010) ou équivalent, complétée.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours du dernier exercice disponible.”
Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Néant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement:”
“Les règlements des factures relatives aux prestations prévues audit marché seront imputés sur le budget communal et le financement en sera assuré par les...”
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“Modalités de paiement:”
“Les modalités de règlement des prestations s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics.”
“— Les paiements seront assurés par mandat administratif, suivi d'un virement,”
“— Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture,”
“— Le comptable assignataire est M. l'administrateur des finances publiques de Nice municipale,”
“— Forme des prix: ferme pour toute la durée du marché et actualisable,”
“— Avance: aucune avance ne sera consentie au titre du présent marché.”
“Acomptes:”
“Les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes.”
“La périodicité du versement des acomptes est fixée à 1 mois.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Solidaire.”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant en euro (TTC) - voir le paragraphe renseignements complémentaires (60)
2. Valeur technique de l'offre - voir le paragraphe renseignements complémentaires (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plate-forme ou par mail à :
Adresse postale: brigitte.campagni@nicecotedazur.org magali.taulaigo@nicecotedazur.org
Nom: Mairie de Nice - direction des relations publiques - direction adjointe administrative et financière
Adresse postale: 5 rue de l'HĂ´tel de Ville, magali.taulaigo@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497133881 📞
Courrier électronique: brigitte.campagni@nicecotedazur.org 📧
URL des documents: http://usagers.ville-nice.fr/AO 🌏
Nom: Direction achats et marchés publics - direction adjointe gestion des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo - 4ème étage
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 4899
Informations complémentaires
“1. La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du code des marchés publics.”
“Sélection des candidatures:”
“Les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 4.1.1 du règlement de consultation.”
“Le jugement des offres s'effectuera en application de l'article 53 du code des marchés publics et portera sur les critères suivants:”
“Critère 1: montant en euro (TTC) (60 %).”
“Le critère "montant en euro (TTC)" correspond au montant résultant des prix du BPU appliqués aux quantités non contractuelles du DDED. Le montant figurera...”
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“Critère 2: valeur technique de l'offre (40 %).”
“Ce critère sera apprécié au vu des fiches techniques.”
“Proposées par les candidats, photos jointes à l'appui, et du cadre de réponse.”
“Sous critères:”
“— présentation esthétique des constructions modulaires: 50 %.”
“Elle sera appréciée au vu de l'adéquation entre le modulaire proposé et le cadre de l'évènement ainsi que sa destination (loges de production, billetteries,...”
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“— Valeur énergétique des équipements (climatiseurs de classe A, ampoules de basse consommation): 50 %.”
“Elle sera appréciée au vu des réponses apportées par le candidat au cadre de réponse. Le candidat devra préciser si le modulaire sera équipé de climatiseurs...”
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“En cas d'égalité de la note globale entre deux candidats, le candidat le mieux placé pour le critère no1 sera attributaire du marché.”
“2. A compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics,...”
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“Communiquées.”
“Conditions de remise des plis:”
“Les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes:”
“A) par voie électronique uniquement;”
“B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);”
“C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.”
“Précisions concernant la remise des plis par courrier:”
“Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.”
“Précisions concernant la remise des plis par voie électronique:”
“Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le Pouvoir adjudicateur.”
“Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: PDF, BMP, JPG, JPEG, TIF, TIFF ou GIF.”
“Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa (leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé Minefi.”
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“La copie de sauvegarde (sur support physique CD-ROM, DVD-ROM ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 đź“
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de Région Provence Alpes Côte d'Azur secrétariat général pour les affaires régionales
Fax: +33 491156190 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de Région Provence Alpes Côte d'Azur secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: 22 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 đź“
Source: OJS 2011/S 245-397895 (2011-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel préfabriqué
Quantité ou étendue:
“Code commande: 31.060.Marché à bons de commandes:Les montants minimum et maximum en euro (TTC) pour toute la durée du marché s'élèvent à :Montant minimum: 12...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel préfabriqué 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'HĂ´tel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-19 đź“…
Date limite de soumission: 2012-01-31 đź“…
Date de publication: 2011-12-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397895
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“1. La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du code des marchés...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location de constructions modulaires pour la manifestation du Nice Jazz Festival 2012.”
“A l'occasion de la manifestation du Nice Jazz Festival, se déroulant sur le site du Jardin Albert 1er du 08 au 12.7.2012, la Ville de Nice doit louer des...”
Afficher plus (1)
“Il est ici précisé que cette location comprend également la livraison, l'installation, la maintenance et la reprise des structures.”
“Code commande: 31.060.”
“Marché à bons de commandes:”
Afficher plus (12)
“Les montants minimum et maximum en euro (TTC) pour toute la durée du marché s'élèvent à :”
“Montant minimum: 12 000 euro ht soit 14 352 EUR (TTC).”
“Montant maximum: 35 000 euro ht soit 41 860 EUR (TTC).”
“Duree du marche / delais d'execution:”
“Il prend effet dès sa notification au titulaire et l'émission du premier bon de commande marquera le commencement d'exécution du marché.”
“Le marché est conclu pour une période s'étendant de sa date de notification au 31.12.2012. Le marché ne sera pas renouvelé.”
“Date prévisionnelle de commencement des prestations: 28.6.2012.”
“Date et lieu de livraison - reprise du matériel:”
“Les modulaires devront être impérativement livrés et repris (entre 6:00 et 22:00) aux dates communiquées par la Ville de Nice - direction de l'evènementiel,...”
“A titre d'information, il est ici précisé que les dates de livraison des modulaires interviendront entre le 28 juin et le 07 juillet.”
“Les dates de reprise interviendront entre le 13 et 18 juillet.”
“Les modulaires devront être livrés sur le site dédié à la manifestation du Nice Jazz Festival 2012 à savoir le Jardin Albert 1er. Les emplacements...”
“Des avenants et/ou des marchés complémentaires pourront être conclus.”
“Marché non reconductible.”
Numéro de référence: 4899
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la ville de Nice.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature (DC1) mise à jour au 28.2.2011 complétée, datée et signée ou équivalent.”
“— la "déclaration du candidat ", imprimé DC2 (version 15.9.2010) ou équivalent, complétée.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours du dernier exercice disponible.”
Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Néant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement:”
“Les règlements des factures relatives aux prestations prévues audit marché seront imputés sur le budget communal et le financement en sera assuré par les...”
Afficher plus (10)
“Modalités de paiement:”
“Les modalités de règlement des prestations s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics.”
“— Les paiements seront assurés par mandat administratif, suivi d'un virement,”
“— Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture,”
“— Le comptable assignataire est M. l'administrateur des finances publiques de Nice municipale,”
“— Forme des prix: ferme pour toute la durée du marché et actualisable,”
“— Avance: aucune avance ne sera consentie au titre du présent marché.”
“Acomptes:”
“Les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes.”
“La périodicité du versement des acomptes est fixée à 1 mois.”
“Solidaire.”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant en euro (TTC) - voir le paragraphe renseignements complémentaires (60)
2. Valeur technique de l'offre - voir le paragraphe renseignements complémentaires (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plate-forme ou par mail à :
Adresse postale: brigitte.campagni@nicecotedazur.org magali.taulaigo@nicecotedazur.org
Nom: Mairie de Nice - direction des relations publiques - direction adjointe administrative et financière
Adresse postale: 5 rue de l'HĂ´tel de Ville, magali.taulaigo@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497133881 📞
Courrier électronique: brigitte.campagni@nicecotedazur.org 📧
URL des documents: http://usagers.ville-nice.fr/AO 🌏
Nom: Direction achats et marchés publics - direction adjointe gestion des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo - 4ème étage
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 4899
Informations complémentaires
“1. La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du code des marchés publics.”
“Sélection des candidatures:”
Afficher plus (28)
“Les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 4.1.1 du règlement de consultation.”
“Le jugement des offres s'effectuera en application de l'article 53 du code des marchés publics et portera sur les critères suivants:”
“Critère 1: montant en euro (TTC) (60 %).”
“Le critère "montant en euro (TTC)" correspond au montant résultant des prix du BPU appliqués aux quantités non contractuelles du DDED. Le montant figurera...”
“Critère 2: valeur technique de l'offre (40 %).”
“Ce critère sera apprécié au vu des fiches techniques.”
“Proposées par les candidats, photos jointes à l'appui, et du cadre de réponse.”
“Sous critères:”
“— présentation esthétique des constructions modulaires: 50 %.”
“Elle sera appréciée au vu de l'adéquation entre le modulaire proposé et le cadre de l'évènement ainsi que sa destination (loges de production, billetteries,...”
“— Valeur énergétique des équipements (climatiseurs de classe A, ampoules de basse consommation): 50 %.”
“Elle sera appréciée au vu des réponses apportées par le candidat au cadre de réponse. Le candidat devra préciser si le modulaire sera équipé de climatiseurs...”
“En cas d'égalité de la note globale entre deux candidats, le candidat le mieux placé pour le critère no1 sera attributaire du marché.”
“2. A compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics,...”
“Communiquées.”
“Conditions de remise des plis:”
“Les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes:”
“A) par voie électronique uniquement;”
“B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);”
“C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.”
“Précisions concernant la remise des plis par courrier:”
“Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.”
“Précisions concernant la remise des plis par voie électronique:”
“Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le Pouvoir adjudicateur.”
“Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: PDF, BMP, JPG, JPEG, TIF, TIFF ou GIF.”
“Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa (leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé Minefi.”
“La copie de sauvegarde (sur support physique CD-ROM, DVD-ROM ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 đź“
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de Région Provence Alpes Côte d'Azur secrétariat général pour les affaires régionales
Fax: +33 491156190 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de Région Provence Alpes Côte d'Azur secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: 22 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 đź“
Source: OJS 2011/S 245-397895 (2011-12-19)
Informations complémentaires (2012-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-03 đź“…
Date de publication: 2012-01-06 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-003240
Se réfère à l'avis: 2011/S 245-397895
Numéro JO-S: 3
Source: OJS 2012/S 003-003240 (2012-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-03 đź“…
Date de publication: 2012-01-06 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-003240
Se réfère à l'avis: 2011/S 245-397895
Numéro JO-S: 3
Source: OJS 2012/S 003-003240 (2012-01-03)
Avis d'attribution de marché (2012-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 29 356,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue de l'hĂ´tel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-25 đź“…
Date de publication: 2012-05-30 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 101-167358
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
“Marché à bons de commandes: montant minimum: 12 000 EUR (HT) soit 14 352 EUR (TTC). Montant maximum: 35 000 EUR (HT) soit 41 860 EUR (TTC). Durée du marche...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Ville de Nice.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant en EUR (TTC) (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-27 đź“…
Nom: société Algeco
Adresse postale: ZI no21 avenue de Rome - BP 50069
Commune postale: Vitrolles cedex
Code postal: 13742
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: mariejosee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litige (Cciral), préfecture de région Provence Alpes Côte d'Azur secrétariat général pour les affaires régionales
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
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“Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrats conclu le 18.4.2012 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis...”
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“Vous pourrez consulter ce contrat à la direction adjointe gestion des marchés publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - FRANCE - tel +33 497134470...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litige (Cciral), préfecture de région Provence Alpes Côte d'Azur secrétariat général pour les affaires régionales
Source: OJS 2012/S 101-167358 (2012-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 29 356,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue de l'hĂ´tel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-25 đź“…
Date de publication: 2012-05-30 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 101-167358
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
“Marché à bons de commandes: montant minimum: 12 000 EUR (HT) soit 14 352 EUR (TTC). Montant maximum: 35 000 EUR (HT) soit 41 860 EUR (TTC). Durée du marche...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Ville de Nice.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant en EUR (TTC) (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-27 đź“…
Nom: société Algeco
Adresse postale: ZI no21 avenue de Rome - BP 50069
Commune postale: Vitrolles cedex
Code postal: 13742
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: mariejosee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litige (Cciral), préfecture de région Provence Alpes Côte d'Azur secrétariat général pour les affaires régionales
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
“Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrats conclu le 18.4.2012 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis...”
Afficher plus (1)
“Vous pourrez consulter ce contrat à la direction adjointe gestion des marchés publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - FRANCE - tel +33 497134470...”
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litige (Cciral), préfecture de région Provence Alpes Côte d'Azur secrétariat général pour les affaires régionales
Source: OJS 2012/S 101-167358 (2012-05-25)
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