Location de bus de moins de 5 ans équipés de ceinture de sécurité avec chauffeurs pour les sorties pédagogiques et vers les équipements sportifs
Commune de Saint-André
Location de bus de moins de 5 ans équipés de ceinture de sécurité avec chauffeurs pour les sorties pédagogiques et vers les équipements sportifs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-15 | Avis de marché |
| 2012-01-26 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-André
Adresse postale: Place du 2 décembre, BP 505
Code postal: 97440
Commune postale: Saint-André
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-andre.re 🌏
Courrier électronique: marche.public@saint-andre.re 📧
Téléphone: +262 262588887 📞
Fax: +262 262468033 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-15 📅
Date limite de soumission: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-396238
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Zone Nord (Saint-Denis, Sainte-Marie, le Port, la Possession).
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Zone Est (Sainte-Suzanne, Saint-André, Bras-Panon, Saint-Benoit, Sainte-Rose).
Numéro du lot: 3
Brève description: Zone Ouest (Saint-Paul, Saint-Leu, Étang-Salé, Trois-Bassins).
Numéro du lot: 4
Brève description:
Brève description: Volcan, Maïdo, Cilaos, plaine des Cafres, plaine des Palmistes, Salazie.
Numéro de référence: 11S0088
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: l'ensemble du territoire de l'île de la Réunion, 97440 Saint-André, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme juridique: pas de forme imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix selon la capacité et les destinations (60)
2. Valeur technique de l'offre appréciée au vu du dossier technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics
Jean-René Robert
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Caisse des écoles de la commune de Saint-André
Point de contact: service affaires scolaires
Camille Atchy
Courrier électronique: atchy.camille@saint-andre.re 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: camille.achty@saint-andre.re 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0088
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 2 ter, rue Félix-Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Comité consultatif régional de Paris, règlement amiable des litiges
Fax: +33 144426337 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 27 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Source: OJS 2011/S 244-396238 (2011-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-André
Adresse postale: Place du 2 décembre, BP 505
Code postal: 97440
Commune postale: Saint-André
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-andre.re 🌏
Courrier électronique: marche.public@saint-andre.re 📧
Téléphone: +262 262588887 📞
Fax: +262 262468033 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-15 📅
Date limite de soumission: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-396238
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Le pli doit être déposé:
— en mairie contre récépissé avant la date et l'heure fixées ci-dessus,
— par pli recommandé avec accusé de réception postal et arrivée en Mairie avant la date et heure limite et à l'adresse fixée ci-dessus,
— ou transmise par voie électronique via internet: http://www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de bus de moins de 5 ans équipés de ceinture de sécurité avec chauffeurs pour les sorties pédagogiques et vers les équipements sportifs.
Numéro du lot: 1
Brève description: Zone Nord (Saint-Denis, Sainte-Marie, le Port, la Possession).
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Zone Est (Sainte-Suzanne, Saint-André, Bras-Panon, Saint-Benoit, Sainte-Rose).
Numéro du lot: 3
Brève description: Zone Ouest (Saint-Paul, Saint-Leu, Étang-Salé, Trois-Bassins).
Numéro du lot: 4
Brève description:
Zone Sud (Saint-Pierre, Saint-Philippe, Saint-Louis, Saint-Joseph, Le Tampon, Entre-Deux, les Avirons, Petit-Île).
Numéro du lot: 5
Brève description: Volcan, Maïdo, Cilaos, plaine des Cafres, plaine des Palmistes, Salazie.
Numéro de référence: 11S0088
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: l'ensemble du territoire de l'île de la Réunion, 97440 Saint-André, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la caisse des écoles de la commune.
Délai global de paiement de 30 jours (article 98 du CMP).
Taux des intérêts moratoires: taux de l'intérêt légal augmenté de 2 points.
Mode de règlement: virement bancaire (mandat administratif).
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix selon la capacité et les destinations (60)
2. Valeur technique de l'offre appréciée au vu du dossier technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics
Jean-René Robert
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Caisse des écoles de la commune de Saint-André
Point de contact: service affaires scolaires
Camille Atchy
Courrier électronique: atchy.camille@saint-andre.re 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: camille.achty@saint-andre.re 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0088
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Le pli doit être déposé:
— en mairie contre récépissé avant la date et l'heure fixées ci-dessus,
— par pli recommandé avec accusé de réception postal et arrivée en Mairie avant la date et heure limite et à l'adresse fixée ci-dessus,
— ou transmise par voie électronique via internet: http://www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 2 ter, rue Félix-Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Comité consultatif régional de Paris, règlement amiable des litiges
Fax: +33 144426337 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel: dans un délai de 10 jours à compter de la réception de la lettre de rejet,
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché au titulaire.
Adresse postale: 27 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Source: OJS 2011/S 244-396238 (2011-12-15)
Informations complémentaires (2012-01-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-26 📅
Date limite de soumission: 2012-02-20 📅
Date de publication: 2012-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 20-031371
Se réfère à l'avis: 2011/S 244-396238
Numéro JO-S: 20
Source: OJS 2012/S 020-031371 (2012-01-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-26 📅
Date limite de soumission: 2012-02-20 📅
Date de publication: 2012-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 20-031371
Se réfère à l'avis: 2011/S 244-396238
Numéro JO-S: 20
Source: OJS 2012/S 020-031371 (2012-01-26)
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