Location de bungalows et structures apparentées

Tisseo

Location de bungalows et structures apparentées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Algeco SAS
• SARL Localu

Qui ?

• Tisseo

Qu'est-ce que c'est ?

• Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression › Autres conteneurs

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-04	Avis de marché
2011-08-10	Informations complémentaires
2012-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres conteneurs
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande unique avec mini et maxi et un opérateur économique par lot (accord cadre au sens du droit communautaire). Le marché se décompose en 2 lots:1) Location de bungalows et WC chimiques pour un montant minimum annuel de 4 500 EUR HT et un montant maximum annuel de 22 720 EUR HT;2) Location d'une structure de stockage pour un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 20 000 EUR HT.Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres conteneurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: 9 rue Michel Labrousse Cedex 1
Code postal: 31081
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏
Téléphone: +33 562112622 📞
Fax: +33 562112724 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-04 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 150-250149
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Les offres économiquement les plus avantageuses seront déterminées de la façon suivante, en fonction des lots: Lot 1: le prix (70 %) sera analysé au regard du devis quantitatif estimatif. La valeur technique (30 %) sera analysée au regard du mémoire technique qui présentera la capacité du candidat à proposer plusieurs gammes (20 %), les délais de livraison (5 %) et les délais de prévenance avant enlèvement (5 %); Lot 2: le prix (80 %) sera analysé au regard du devis quantitatif estimatif. Les délais d'exécution (20 %): délais de livraison (10 %) et délais de prévenance avant enlèvement (10 %). Aucun dossier ne sera remis par Tisséo à ce stade de la procédure. Les DC1 et DC2 sont disponibles auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du Minefe: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm. 1°) Transmission des candidatures sous support papier: Les candidats transmettent leur candidature sous deux enveloppes (une extérieure et une intérieure). Chaque enveloppe cachetée devra porter les mentions suivantes: "Candidature pour la location de bungalows et structures apparentées - mn11-Cb-Sl-124- ne pas ouvrir" Le pli devra être remis contre récépissé, ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des candidatures à l'adresse suivante: Tisséo, commande publique procédure Mn11-Cb-Sl-124, 9 rue Michel Labrousse, 31081 Toulouse Cedex 1, FRANCE. Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs; 2º) Transmission sous format électronique: Les candidats sont autorisés à transmettre leur candidature, dans le cadre de cette procédure, par voie électronique. La personne publique assure la sécurité des transactions sur un réseau informatique accessible à tous les candidats de façon non discriminatoire. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les candidatures dématérialisées seront déposées sur la plateforme http://www.tisseo.fr. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Pour la bureautique: Microsoft Word, Excel, Project / Image: png / Metier: autocad, mapinfo. Pour les images: PDF, texte TXT, rtf, Bitmap, bmp, gif ou JPEG. Pour les fichiers compressés: Winzip. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. En application du décret n° 2002-535 du 18.4.2002, les certificats délivrés par des organismes ayant leur siège dans un État membre de l'Union européenne autre que la France, dans le cadre de procédures comparables et présentant des garanties équivalentes sont également acceptés. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Avertissement: a l'exception du cas de la copie de sauvegarde, les candidats sont informés qu'ils ne peuvent en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une meme consultation, ces 2 modes de transmission (électronique et papier) sous peine de rejet des 2 réponses. Par ailleurs, les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2011.

Informations complémentaires

Les offres économiquement les plus avantageuses seront déterminées de la façon suivante, en fonction des lots:

Lot 1: le prix (70 %) sera analysé au regard du devis quantitatif estimatif. La valeur technique (30 %) sera analysée au regard du mémoire technique qui présentera la capacité du candidat à proposer plusieurs gammes (20 %), les délais de livraison (5 %) et les délais de prévenance avant enlèvement (5 %);

Lot 2: le prix (80 %) sera analysé au regard du devis quantitatif estimatif. Les délais d'exécution (20 %): délais de livraison (10 %) et délais de prévenance avant enlèvement (10 %). Aucun dossier ne sera remis par Tisséo à ce stade de la procédure. Les DC1 et DC2 sont disponibles auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du Minefe: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.

1°) Transmission des candidatures sous support papier: Les candidats transmettent leur candidature sous deux enveloppes (une extérieure et une intérieure). Chaque enveloppe cachetée devra porter les mentions suivantes: "Candidature pour la location de bungalows et structures apparentées - mn11-Cb-Sl-124- ne pas ouvrir" Le pli devra être remis contre récépissé, ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des candidatures à l'adresse suivante: Tisséo, commande publique procédure Mn11-Cb-Sl-124, 9 rue Michel Labrousse, 31081 Toulouse Cedex 1, FRANCE. Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs;

2º) Transmission sous format électronique: Les candidats sont autorisés à transmettre leur candidature, dans le cadre de cette procédure, par voie électronique. La personne publique assure la sécurité des transactions sur un réseau informatique accessible à tous les candidats de façon non discriminatoire. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.

Les candidatures dématérialisées seront déposées sur la plateforme http://www.tisseo.fr. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Pour la bureautique: Microsoft Word, Excel, Project / Image: png / Metier: autocad, mapinfo. Pour les images: PDF, texte TXT, rtf, Bitmap, bmp, gif ou JPEG. Pour les fichiers compressés: Winzip. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. En application du décret n° 2002-535 du 18.4.2002, les certificats délivrés par des organismes ayant leur siège dans un État membre de l'Union européenne autre que la France, dans le cadre de procédures comparables et présentant des garanties équivalentes sont également acceptés. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Avertissement: a l'exception du cas de la copie de sauvegarde, les candidats sont informés qu'ils ne peuvent en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une meme consultation, ces 2 modes de transmission (électronique et papier) sous peine de rejet des 2 réponses. Par ailleurs, les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
L’avis concerne: Establishment_framework_agreement
Brève description: Location de bungalows et structures apparentées.
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande unique avec mini et maxi et un opérateur économique par lot (accord cadre au sens du droit communautaire). Le marché se décompose en 2 lots:

1) Location de bungalows et WC chimiques pour un montant minimum annuel de 4 500 EUR HT et un montant maximum annuel de 22 720 EUR HT;

2) Location d'une structure de stockage pour un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 20 000 EUR HT.

Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Le marché est renouvelable pour 2 périodes de un an.

Numéro de référence: MN11-CB-SL-124
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites de Tisséo.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre),

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (article 45 I du CMP,

— Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs annuels moyens du candidat des 3 dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées sur les 3 dernières années,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Application des articles 86 à 111 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: le mandataire du groupement est l'entreprise du groupement titulaire désignée à l'article 1 de l'acte d'engagement. Seul le mandataire du groupement a qualité pour s'adresser à TISSEO et à ses représentants. Quelle que soit la nature du groupement, le mandataire du groupement représente l'ensemble des cotraitants jusqu'à la date d'expiration des délais de garantie. La signature du mandataire seul, pour un groupement, est acceptable sur un document si les habilitations que ses co-traitants lui ont données pour les représenter sont bien jointes au document. En cas de groupement, l'ensemble des documents doit être communiqué par chacun des membres, y compris en terme de capacité et de références. Les documents à fournir dans l'enveloppe relative à l'offre sont signés:

— soit par l'ensemble des membres du groupement,

— soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (lot 1) (70)
2. Valeur technique (lot 1) (30)
3. Valeur technique (lot 1): capacité à proposer plusieurs gammes (20)
4. Valeur technique (lot 1): délais de livraison (5)
5. Valeur technique (lot 1): délais de prévenance avant enlèvement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo
Contact
Point de contact: M. Olivier Poitrenaud, directeur général
Nom: Tisséo
Adresse postale: service achats et commande publique, 9 rue Michel Labrousse Cedex 1
Point de contact: Mme Cécile Bernard
Téléphone: +33 562112603 📞
Courrier électronique: cecile.bernard@tisseo.fr 📧
Adresse postale: service Achats et Commande Publique, 9 rue Michel Labrousse Cedex 1
URL des documents: http://www.tisseo.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.tisseo.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2011/S 150-250149 (2011-08-04)

Informations complémentaires (2011-08-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Procédure
Type de soumission: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-10 📅
Date de publication: 2011-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 155-256782
Se réfère à l'avis: 2011/S 150-250149
Numéro JO-S: 155
Source: OJS 2011/S 155-256782 (2011-08-10)

Avis d'attribution de marché (2012-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisseo
Adresse postale: 9 rue Michel Labrousse
Commune postale: Toulouse Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-089400
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

La sous traitance porte sur le montage et le démontage de la structure de stockage.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 055-089400 (2012-03-16)

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Autres conteneurs (2)