Location de 2 hélicoptères (avec mécanicien) AS350B3 ou similaires
RTE-EDF Transport SA
Location de 2 hélicoptères (avec mécanicien) pour des opérations de travaux aériens sur le réseau HTB de RTE.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-03 | Avis de marché |
| 2012-08-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hélicoptères
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hélicoptères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: 82 avenue de Haïfa
Code postal: 13269
Commune postale: Marseille Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.rte-france.com 🌏
Courrier électronique: thibault.carrier@rte-france.com 📧
Téléphone: +33 488579157 📞
Fax: +33 491309600 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 150-250141
Numéro JO-S: 150
Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 3
L’avis concerne: Establishment_framework_agreement
Brève description:
Intitulé du lot: Location d'un hélicoptère AS350B3 avec mécanicien
Informations complémentaires sur les lots: Option: présence d'un pilote.
Numéro du lot: 2
Description des options: Présence d'un pilote par hélicoptère.
Numéro de référence: 12481
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Le chiffre d'affaire 2010 doit être supérieur à 2 000 000 EUR.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sera précisé dans le dossier de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sera précisé dans le dossier de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE-EDF Transport SA
Activité principale: Electricity
Contact
Point de contact: M. Carrier
Adresse Internet: www.rte-france.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Voir section VI.4.2
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 150-250141 (2011-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hélicoptères
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hélicoptères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: 82 avenue de Haïfa
Code postal: 13269
Commune postale: Marseille Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.rte-france.com 🌏
Courrier électronique: thibault.carrier@rte-france.com 📧
Téléphone: +33 488579157 📞
Fax: +33 491309600 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 150-250141
Numéro JO-S: 150
Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 3
L’avis concerne: Establishment_framework_agreement
Brève description:
Location de 2 hélicoptères (avec mécanicien) pour des opérations de travaux aériens sur le réseau HTB de RTE.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location d'un hélicoptère AS350B3 avec mécanicien
Informations complémentaires sur les lots: Option: présence d'un pilote.
Numéro du lot: 2
Description des options: Présence d'un pilote par hélicoptère.
Numéro de référence: 12481
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents et attestations énumérés ci-dessous doivent être rédigés en langue française ou être accompagnés d'une traduction en langue française certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté.
Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:
Candidat établi en France:
— un extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K bis), ou bien carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse; ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d’un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d’inscription.
Afficher plus
Candidat établi hors de France:
— un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de3 moisémanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation au dit registre,
Afficher plus
— un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.
Pour tous les candidats:
— en cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés,
— une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu’il n’entre dans aucun descasmentionnés à l'article 8 "interdiction de soumissionner" de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passées par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics publiée au Journal officiel de la République française 131 du 7.6.2005.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sera précisé dans le dossier de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sera précisé dans le dossier de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire lors de l'attribution du marché dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché en cas de candidature en groupement, l'ensemble des pièces demandées au III.2 doit être fourni par chacun de ses membres.
Afficher plus
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE-EDF Transport SA
Activité principale: Electricity
Contact
Point de contact: M. Carrier
Adresse Internet: www.rte-france.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Voir section VI.4.2
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon les modalités définies:
— à l'article 44 "achèvement de la procédure" du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005 publié au Journal officiel de la République française 247 du 22.10.2005,
— aux articles 2 à 10 et 11 à 21 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 publiée au Journal officiel de la République française 107 du 8.5.2009,
— par le décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 publié au Journal officiel de la République française du 28.11.2009.
Avis d'attribution de marché (2012-08-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE réseau de transport d'électricité
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-13 📅
Date de publication: 2012-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 158-263664
Se réfère à l'avis: 2011/S 150-250141
Numéro JO-S: 158
Source: OJS 2012/S 158-263664 (2012-08-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE réseau de transport d'électricité
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-13 📅
Date de publication: 2012-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 158-263664
Se réfère à l'avis: 2011/S 150-250141
Numéro JO-S: 158
Source: OJS 2012/S 158-263664 (2012-08-13)
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