Avis de marché (2011-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français
🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code:
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France
🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: avenue Centrale 621, BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-15 📅
Date limite de soumission: 2011-11-02 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-294988
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
“Ce marché public est défini comme un accord cadre au sens du droit européen. Au sens du droit Français, il s'agit d'un marché à bon de commandes.”
Source: OJS 2011/S 181-294988 (2011-09-15)