Avis de marché (2011-11-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport aérien non régulier
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.Lot no1: location d'un aéronef bi-turbopropulseur de type CASA 212 ou Skyvan...”
Quantité ou étendue
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.Lot no1: location d'un aéronef bi-turbopropulseur de type CASA 212 ou Skyvan pour l'entraînement opérationnel:— montant annuel minimum de 30 000 EUR (TTC),— montant annuel maximum de 60 000 EUR (TTC).Lot no2: location d'un aéronef bi-turbopropulseur de type Twin Otter DHC6 pour l'entraînement de routine:— montant annuel minimum de 25 000 EUR (TTC),— montant annuel maximum de 50 000 EUR (TTC).Marché conclu pour une durée de 12 mois reconductible 2 fois sans pouvoir excéder 36 mois consécutifs.Le pouvoir adjudicateur, avant chaque échéance annuelle, prend la décision de reconduire ou non le marché, et en avertit le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception; le titulaire ne peut refuser la reconduction proposée.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport aérien non régulier📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Adresse postale: base aérienne 107, zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cedex
Contact
Courrier électronique: cevo.sslt.ba107@inet.air.defense.gouv.fr📧
Téléphone: +33 145073314📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-11-07 📅
Date limite de soumission: 2011-12-19 📅
Date de publication: 2011-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 215-350926
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
“Le retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie électronique est possible sur la plateforme de la place de marchés interministérielle...”
Le retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie électronique est possible sur la plateforme de la place de marchés interministérielle www.marches-publics.gouv.fr. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du dce, soit en téléchargement anonyme.
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Source: OJS 2011/S 215-350926 (2011-11-07)
Avis d'attribution de marché (2012-01-27) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: base aérienne 107 zone aéronautique
Commune postale: Vélizy Cédex
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-01-27 📅
Date de publication: 2012-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 20-031848
Se réfère à l'avis: 2011/S 215-350926
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
“Annonce n° 290, BOAMP 218 B du 10.11.2011.”
Source: OJS 2012/S 020-031848 (2012-01-27)