LEERS, construction en deux tranches de 46 logements, BBC et THPE, "résidence clos du Moulin Blanc", rue Hoche

Vilogia

Le présent appel d’offres concerne des travaux de construction de 46 logements collectifs et individuels, "résidence clos du Moulin Blanc" sur la Commune de Leers, rue Hoche pour le compte du maître d’ouvrage Vilogia, Entreprise Sociale pour l’Habitat (ESH).
Détail des constructions:
Tranche ferme: 30 logements en locatif (20 collectifs + 10 individuels).
Tranche Conditionnelle: 16 logements en accession (9 collectifs + 7 individuels).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Billet
• CIBO
• CID Nord
• CIPS
• Clareboudt
• Cobam
• Cosanor
• Creadecor
• Dericq
• Doitrand
• EGCA
• Filist
• GCM
• Nord espaces verts
• Ramery
• Sylvagreg

Qui ?

• Vilogia

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction de bâtiments › Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-19	Avis de marché
2012-02-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 74 rue Jean Jaurès
Code postal: 59664
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.vilogia.fr 🌏
Courrier électronique: guillaume.devaux@vilogia.fr 📧
Téléphone: +33 359355278 📞
Fax: +33 359355355 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-19 📅
Date limite de soumission: 2011-09-22 📅
Date de publication: 2011-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 139-230469
Numéro JO-S: 139

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Détail des constructions:

Tranche ferme: 30 logements en locatif (20 collectifs + 10 individuels).

Tranche Conditionnelle: 16 logements en accession (9 collectifs + 7 individuels).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gros Oeuvre
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Charpente
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Couverture
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Bardage
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Menuiseries Extérieures et bois
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Métallerie serrurerie menuiseries métalliques
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Menuiseries intérieur escaliers bois.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Plâtrerie isolations cloisons
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Electricité
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire chauffage VMC
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Sols souples
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Carrelages faïences
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Portes de garages portails motorisés
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Espaces verts
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Le Maître d'Ouvrage se réserve la possibilité de procéder à des avenants.
Durée de l'accord: 17 mois
Numéro de référence: AO n°1192
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Leers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l’appui de leur candidature, les opérateurs économiques doivent produire:

— Une lettre de candidature modèle DC1 (anciennement DC4) ou équivalent (lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement,

— La déclaration du candidat modèle DC2 (anciennement DC5) ou équivalent, dûment complété. Le candidat joint au formulaire, la décision de pouvoir de la personne signataire habilitée à engager la personne morale candidate,

— Les attestations d’assurances responsabilité civile, biennale et décennale, de l’année en cours, établies par une compagnie d’assurance ou un agent général,

— Dans l'hypothèse où le candidat dispose d'un extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou équivalent datant de moins de 3 mois, il est invité à le remettre dès la candidature,

— La déclaration sur l’honneur jointe en annexe 1 au règlement de la consultation dûment datée et signée,

— Dans l’hypothèse où le candidat dispose de l’état annuel des certificats reçus (formulaire DC7), il est invité à le remettre dès la candidature,

— L’entreprise admise au redressement judiciaire devra justifier qu’elle a été habilitée à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d’exécution du marché. Elle devra produire la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Les dates et signatures des documents précités seront obligatoirement originales.

Les candidats pourront fournir tous autres renseignements, documents en liaison directe avec les prestations concernées, qu’ils estimeront utiles à l’appui de leur candidature.

Situation économique et financière:

Les candidats devront démontrer pour la sélection de leurs candidatures, qu’ils disposent des capacités financières minimales pour réaliser les prestations qui font l’objet du marché, notamment que le fait d’exécuter ce marché ne remet pas en cause l’équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. A ce titre, ils doivent produire:

— Une déclaration concernant le chiffre d’affaire global et le chiffre d’affaires concernant les travaux objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— Un bilan ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des candidats pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. Lorsque l'entreprise n'est pas en mesure de fournir un bilan ou un extrait de bilan des 3 dernières années, par exemple lorsqu'elle est de création récente, elle peut fournir une "déclaration appropriée de banque".

Il sera tenu compte du taux de dépendance du candidat avec le pouvoir adjudicateur, lequel, s'il est trop important peut être porteur de risques en terme de bonne exécution du marché.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats produiront, à l’appui de leur candidature:

— Les renseignements et documents énoncés dans le règlement de consultation, dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé de l’économie du 28.8.2006, permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières,

— Les justificatifs du pouvoir de la personne habilitée à engager la société, dans l’hypothèse où le candidat dispose d'un extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou équivalent datant de moins de 3 mois, il est invité à le remettre dès la candidature,

— La copie du jugement prononcé, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Une déclaration sur l’honneur attestant de la régularité des conditions d’emploi des salariés, indiquant que le candidat est indépendant de tout intérêt avec le maître d’ouvrage au regard des dispositions de l’article L.423-10 et suivants du code de la construction et de l’habitation (CCH), et/ou des articles L. 227-10 et suivants du code de commerce, et/ou des articles L.612-5 du code de commerce, que le candidat ne tombe pas sous le coup des interdictions visées à l’article 8 de l’ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005, que le candidat a satisfait à l’ensemble de ses obligations sociales et fiscales.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à 45 jours fin de mois à compter de la date de la réception des situations visées par le Maitre d’Ouvrage, sous réserve de réception avant le 10 du mois. Pour toute situation parvenue postérieurement, le délai de paiement sera prorogé d’un mois.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement d’opérateurs économiques. Il est interdit de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membre de plusieurs groupements. Il est interdit de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membre de plusieurs groupements.

En cas d’attribution à un groupement celui-ci devra revêtir soit la forme d’un groupement solidaire, soit celle d’un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Si le candidat retenu s’est présenté sous la forme d’un groupement conjoint, il devra obligatoirement modifier la forme de son groupement dans le cadre de la mise au point avant la notification du marché.

Pour les candidats constitués en groupement, il est précisé que les pièces justificatives demandées devront être fournies par chacun des membres du groupement.

En cas de groupement, l’appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale.

En cas de sous-traitance, le candidat indiquera dans son offre la part du marché qu'il a l'intention de sous-traiter à des tiers.

Procédure
Période de validité de l'offre: 360 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Offre de prix (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Vilogia
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Vilogia
M. Devaux
Nom: Vilogia
Point de contact: Amélie Ammeloot
Téléphone: +33 359355099 📞
Courrier électronique: amelie.ammeloot@vilogia.fr 📧
Nom: http://www.vilogia.fr/fr
Adresse postale: rubrique appels d'offres
Point de contact: http://www.vilogia.fr/
Téléphone: +33 359355262 📞
URL des documents: http://www.vilogia.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO n°1192

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce de Lille
Adresse postale: 28 rue Archives
Commune postale: Lille
Code postal: 59009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320121520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2011/S 139-230469 (2011-07-19)

Avis d'attribution de marché (2012-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Valeur totale du marché: 4 573 431,75 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-14 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-052383
Se réfère à l'avis: 2011/S 139-230469
Numéro JO-S: 33

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AO 1192
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: "Résidence clos du Moulin Blanc" rue Hoche.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère offre de prix (70)
2. Critère valeur technique (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-12 📅
Nom: Sylvagreg
Adresse postale: 137 rue de l'Egalite
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Cobam
Adresse postale: 485 rue Jean Perrin, BP 304
Commune postale: Douai Cedex
Code postal: 59351

3️⃣
Nom: Cosanor
Adresse postale: 260 boulevard de Reims, BP 30684
Commune postale: Roubaix Cedex 1
Code postal: 59673

4️⃣
Nom: Cibo
Adresse postale: Les Coutures
Commune postale: Origny-en-Thierache
Code postal: 02550

5️⃣
Nom: Billet
Adresse postale: 1bis route de Sock
Commune postale: Bierne
Code postal: 59380

6️⃣
Nom: Clareboudt
Adresse postale: 11 avenue Florin
Commune postale: Wattrelos
Code postal: 59150

7️⃣
Nom: Gcm
Adresse postale: 35 à 39 avenue Roger Salengro
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Code postal: 62223

8️⃣
Nom: Cips
Adresse postale: 188 rue F. Kennedy
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100

9️⃣
Nom: Egca
Adresse postale: 820 rue Moliere
Commune postale: Rumegies
Code postal: 59226

1️⃣0️⃣
Nom: Filist
Adresse postale: 64 rue Roger Salengro
Commune postale: Bully-les-Mines
Code postal: 62160

1️⃣1️⃣
Nom: Creadecor
Adresse postale: parc d'activités de la Chénaie, BP 4
Commune postale: Rouvroy
Code postal: 62320

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Dericq
Adresse postale: 40 rue Achille Scrépel
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100

1️⃣4️⃣
Nom: Doitrand
Adresse postale: 359 rue de l'Astrée
Commune postale: Grezolles
Code postal: 42260

1️⃣5️⃣
Nom: CID Nord
Adresse postale: 7 rue Joseph Béghin
Commune postale: Thumeries
Code postal: 59239

1️⃣6️⃣
Nom: Ramery
Adresse postale: 334 rue de l'Alloeu
Commune postale: Erquinghem-Lys
Code postal: 59193

1️⃣7️⃣
Nom: Nord Espaces Verts
Adresse postale: 148 ter rue du Luxembourg
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
3
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Guillaume Devaux

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue des Archives
Source: OJS 2012/S 033-052383 (2012-02-14)

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