Le présent marché porte sur l'impression, la fabrication et la livraison à titre exclusif de magnets
Marché de fournitures de magnets. Ce marché est un accord-cadre fixant tous les termes du contrat et passé avec un seul opérateur, au sens de la directive européenne n° 2004/18/ce du 31.3.2004, et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité et en valeur, au sens de l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. Ce marché porte sur la réalisation de magnets selon les spécifications techniques particulières mentionnées par le cahier des charges techniques particulières et son annexe. Il pourra faire l'objet au maximum de 3 reconductions par décision expresse de la RMN-GP, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. Cette décision est prise 3 mois au moins avant l'expiration de chaque période d'une année.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2011-11-29.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-11-29
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Avis de marché
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