Le présent marché a pour objet les travaux d'entretien des espaces végétalisés de la ville de Pithiviers - programme 2011 - 2012
Ville de Pithiviers
Le programme 2011/2012 d'entretien des espaces végétalisés de la Ville de Pithiviers.
Comprend 3 lots:
Lot no 1: espaces extérieurs et résidences sociales.
Concerne 5 sites.
Lot no 2: terrains, talus et accotements communaux.
Concerne divers endroits sur la commune.
Lot no 3: patrimoine assainissement.
Concerne 4 bassins, 1 poste de refoulement et la station d'épuration.
Le délai de réception des offres était de 2011-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Caillette
- • Le lot 1: Espaces extérieurs de résidences sociales a été déclaré sans suite
- • Le lot 2: Terrains, talus et accotements communaux a été déclaré sans suite
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Entretien des accotements
- • Loiret
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-22 | Avis de marché |
| 2012-05-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place Denis Poisson, BP 706
Code postal: 45307
Commune postale: Pithiviers
Contact
Courrier électronique: service-marches@ville-pithiviers.fr 📧
Téléphone: +33 238300877 📞
Fax: +33 238304122 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-236139
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Espaces extérieurs de résidences sociales.
Numéro du lot: 2
Brève description: Terrains, talus et accotements communaux.
Numéro du lot: 3
Brève description: Patrimoine assainissement.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2011/31-32-33
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Pithiviers, 45300 Pithiviers, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur technique (mémoire technique explicatif) % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pithiviers
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Direction des services techniques de l'urbanisme et de l'environnement: M. Pivet
Adresse postale: 12 rue des Chardons, BP 706
Téléphone: +33 672228551 📞
Fax: +33 238308510 📠
Nom: Mairie de Pithiviers: service marchés
Fax: +33 238308988 📠
URL des documents: http://www.marches-public.loiret.com 🌏
Nom: Mairie de Pithiviers
Adresse postale: 1 Place Denis Poisson, BP 706
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/31-32-33
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 142-236139 (2011-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place Denis Poisson, BP 706
Code postal: 45307
Commune postale: Pithiviers
Contact
Courrier électronique: service-marches@ville-pithiviers.fr 📧
Téléphone: +33 238300877 📞
Fax: +33 238304122 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-236139
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Délai d'exécution: durée d'un an à compter de sa notification, et pourra ensuite être renouvelé annuellement de façon expresse sans que sa durée totale n'excède deux années.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le programme 2011/2012 d'entretien des espaces végétalisés de la Ville de Pithiviers.
Comprend 3 lots:
Lot no 1: espaces extérieurs et résidences sociales.
Concerne 5 sites.
Lot no 2: terrains, talus et accotements communaux.
Concerne divers endroits sur la commune.
Lot no 3: patrimoine assainissement.
Concerne 4 bassins, 1 poste de refoulement et la station d'épuration.
Brève description: Espaces extérieurs de résidences sociales.
Numéro du lot: 2
Brève description: Terrains, talus et accotements communaux.
Numéro du lot: 3
Brève description: Patrimoine assainissement.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2011/31-32-33
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Pithiviers, 45300 Pithiviers, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin (ou imprimé DC1),
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (ou déclaration du candidat DC2).
Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens et annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années.
La liste de l'outillage, du matériel et des équipements techniques de l'entreprise.
L'agrément d'application de produits phytosanitaires.
Tout moyen de preuve relatif à la capacité professionnelle, ou présentation d'une liste de prestations de services exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations d'exécution selon les règles de l'art et menés à bonne fin, pour les plus importants. Indiquer le montant des prestations, l'époque et le lieu d'exécution.
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Dépôts et garanties exigés:
Une avance sera versée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant fixé du marché est supérieur à 50 000,00 EUR hors taxes, conformément à l'article 87 du code des marchés publics. La constitution d'une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire est demandée pour le versement de l'avance forfaitaire suivant l'article 89 du code de marchés publics.
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Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
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Le taux d'intérêts moratoires sera celui égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Les marchés seront attribués à une entreprise unique soit à un groupement d'entreprises solidaires.
Conformément à l'article 51-iv du code des marchés publics, les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des opérateurs groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché.
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Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.en application de l'article 51-vi du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur technique (mémoire technique explicatif) % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pithiviers
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Direction des services techniques de l'urbanisme et de l'environnement: M. Pivet
Adresse postale: 12 rue des Chardons, BP 706
Téléphone: +33 672228551 📞
Fax: +33 238308510 📠
Nom: Mairie de Pithiviers: service marchés
Fax: +33 238308988 📠
URL des documents: http://www.marches-public.loiret.com 🌏
Nom: Mairie de Pithiviers
Adresse postale: 1 Place Denis Poisson, BP 706
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/31-32-33
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Délai d'exécution: durée d'un an à compter de sa notification, et pourra ensuite être renouvelé annuellement de façon expresse sans que sa durée totale n'excède deux années.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 142-236139 (2011-07-22)
Avis d'attribution de marché (2012-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 895 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-144106
Se réfère à l'avis: 2011/S 142-236139
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (mémoire technique explicatif) (30)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Le lot 1: Espaces extérieurs de résidences sociales a été déclaré sans suite
2️⃣
Nom: Le lot 2: Terrains, talus et accotements communaux a été déclaré sans suite
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-07 📅
Nom: Caillette
Adresse postale: 15 route de Mareau
Commune postale: Vrigny
Code postal: 45300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Source: OJS 2012/S 088-144106 (2012-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 895 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-144106
Se réfère à l'avis: 2011/S 142-236139
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-pithiviers.fr.
Annonce n° 134, BOAMP 146 A du 29.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (mémoire technique explicatif) (30)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Le lot 1: Espaces extérieurs de résidences sociales a été déclaré sans suite
2️⃣
Nom: Le lot 2: Terrains, talus et accotements communaux a été déclaré sans suite
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-07 📅
Nom: Caillette
Adresse postale: 15 route de Mareau
Commune postale: Vrigny
Code postal: 45300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Source: OJS 2012/S 088-144106 (2012-05-04)
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