Le présent accord-cadre concerne la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de produits art de la table personnalisés en porcelaine et en faïence pour les besoins de la RMN-GP
Le présent accord-cadre concerne la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de produits art de la table personnalisés en porcelaine et en faïence (assiettes, mugs, tisanières, sets expresso, cloche de table, dé à coudre, vide de poche, crémier, pot à lait, sucrier) pour les besoins de la RMN-GP, ci-après dénommés "les produits". Il a pour objet de définir les termes et conditions des marchés qui seront passés sur son fondement, ci-après désignés "les marchés subséquents". Certaines stipulations, notamment celles qui concernent les prix et le descriptif technique seront détaillées lors de la mise en concurrence de l'ensemble des titulaires de l'accord-cadre. Le présent accord est multi-attributaire. Les marchés subséquents sont des marchés fractionnés à bons de commande. Ils ne comprennent pas de minimum ni de maximum en valeur ou en quantité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2011-08-02.
Avis de marché (2011-08-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Tasses
Quantity or scope:
“Le présent accord-cadre est composé de deux lots dissociables: lot 1: produits art de la table en faïence. Lot 2: produits art de la table en porcelaine....”
Quantity or scope
Le présent accord-cadre est composé de deux lots dissociables: lot 1: produits art de la table en faïence. Lot 2: produits art de la table en porcelaine. L'accord-cadre ne comprend pas de minimum ni de maximum en valeur ou en quantité. A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel de l'accord-cadre est estimé à environ 100 000 EUR (HT).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tasses📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.rmn.fr🌏
Courrier électronique: gareth.lewis@rmn.fr📧
Téléphone: +33 140134800📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date limite de soumission: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 148-246372
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
“Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret no2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les...”
Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret no2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. L'offre devra être remise soit par pli recommandé avec avis de réception, soit par porteur avec récépissé, avant les date et heure limites, soit le 19.9.2011 à 12:00 à l'adresse suivante: direction des achats Alhem Hamdi - réunion des musées nationaux et du Grand Palais 254-256 rue de Bercy, 75012 Paris, FRANCE. Elle sera remise en deux exemplaires papier (un original et une copie) et deux exemplaires sur support électronique, sous une enveloppe portant la mention "appel d'offres ouvert produits Art de la table 2011 N. Du lot - ne pas ouvrir". Contenu de la candidature et de l'offre détaillé dans le Règlement de consultation. Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consultation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.
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Source: OJS 2011/S 148-246372 (2011-08-02)
Informations complémentaires (2011-10-26) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 208-337662
Se réfère à l'avis: 2011/S 148-246372
Numéro JO-S: 208
Source: OJS 2011/S 208-337662 (2011-10-26)