Le présent accord-cadre concerne la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de produits art de la table personnalisés en porcelaine et en faïence pour les besoins de la RMN-GP

Réunion des musées nationaux

Le présent accord-cadre concerne la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de produits art de la table personnalisés en porcelaine et en faïence (assiettes, mugs, tisanières, sets expresso, cloche de table, dé à coudre, vide de poche, crémier, pot à lait, sucrier) pour les besoins de la RMN-GP, ci-après dénommés "les produits". Il a pour objet de définir les termes et conditions des marchés qui seront passés sur son fondement, ci-après désignés "les marchés subséquents". Certaines stipulations, notamment celles qui concernent les prix et le descriptif technique seront détaillées lors de la mise en concurrence de l'ensemble des titulaires de l'accord-cadre. Le présent accord est multi-attributaire. Les marchés subséquents sont des marchés fractionnés à bons de commande. Ils ne comprennent pas de minimum ni de maximum en valeur ou en quantité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-02.

Qui ?

• Réunion des musées nationaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Ustensiles de cuisine › Tasses et verres › Tasses
• Vaisselle de table › Assiettes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-02	Avis de marché
2011-10-26	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tasses
Quantité ou étendue:

Le présent accord-cadre est composé de deux lots dissociables: lot 1: produits art de la table en faïence. Lot 2: produits art de la table en porcelaine. L'accord-cadre ne comprend pas de minimum ni de maximum en valeur ou en quantité. A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel de l'accord-cadre est estimé à environ 100 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tasses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.rmn.fr 🌏
Courrier électronique: gareth.lewis@rmn.fr 📧
Téléphone: +33 140134800 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date limite de soumission: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 148-246372
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret no2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. L'offre devra être remise soit par pli recommandé avec avis de réception, soit par porteur avec récépissé, avant les date et heure limites, soit le 19.9.2011 à 12:00 à l'adresse suivante: direction des achats Alhem Hamdi - réunion des musées nationaux et du Grand Palais 254-256 rue de Bercy, 75012 Paris, FRANCE. Elle sera remise en deux exemplaires papier (un original et une copie) et deux exemplaires sur support électronique, sous une enveloppe portant la mention "appel d'offres ouvert produits Art de la table 2011 N. Du lot - ne pas ouvrir". Contenu de la candidature et de l'offre détaillé dans le Règlement de consultation. Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consultation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

L'accord-cadre ne comprend pas de minimum ni de maximum en valeur ou en quantité.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Produits arts de la table en faïence.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits art de la table en porcelaine.
Description des options:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par décision expresse de la RMN-GP par période supplémentaire de 12 mois, par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre. La durée totale de l'accord cadre ne pourra excéder 4 ans. La non reconduction de l'accord-cadre n'ouvre droit à aucune indemnité au profit des Titulaires. La RMN-GP se réserve le droit de conclure des avenants ou des marchés complémentaires.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011/DCM/MKG/06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

RMN-GP Garonor Est bâtiment 22 Porte F2 Angle rue A. Sigoneau et R. Brémond, 93615 Aulnay-sous-Bois, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire Dc1 ou lettre de candidature; Copie des certificats de conformité aux règlementations en vigueur sur le territoire français, pour chaque produit concerné. La RMN-GP acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal; copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire; attestation d'assurance RC professionnelle; Extrait Kbis; Les candidats peuvent fournir dans leur dossier de candidature, s'ils le souhaitent, la copie de l'état annuel (formulaire DC7) ou la copie des certificats fiscaux et sociaux. Il est rappelé qu'en cas de groupement chaque membre du groupement doit transmettre l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature.

Situation économique et financière:

Formulaire DC2 ou forme libre; présentation des 3 derniers bilans et comptes de résultat.

Capacité technique et professionnelle:

Références pour des prestations similaires sur les 3 dernières années (en précisant le nom de l'entreprise, l'identité de l'interlocuteur dans l'entreprise et ses coordonnées).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les règlements sont effectués par virement dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission des factures établies en 1 original et 2 copies.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché, le groupement attributaire devra prendre la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-09-19 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 évaluation de l'offre technique (55)
2. Sous-critère 1: outils et organisation (40)
3. Sous-critère 2: qualité du produit et garantie de celle c (40)
4. Sous-critère 3: délais (20)
5. Critère 2: prix (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: 254-256 rue de Bercy, 75012 Paris, FRANCE.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Réunion des musées nationaux
Contact
Point de contact: M. Lewis Gareth, directeur des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Rmn-gp
Point de contact: direction des achats
Mlle Fourcade Charlotte
Courrier électronique: charlotte.fourcade@rmngp.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/DCM/MKG/06
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://ta-paris.juradm.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sdaj
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Source: OJS 2011/S 148-246372 (2011-08-02)

Informations complémentaires (2011-10-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 208-337662
Se réfère à l'avis: 2011/S 148-246372
Numéro JO-S: 208
Source: OJS 2011/S 208-337662 (2011-10-26)

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