Le présent accord-cadre concerne la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de produits art de la table personnalisés en porcelaine et en faïence pour les besoins de la Rmn-Gp
Le présent accord-cadre concerne la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de produits art de la table personnalisés en porcelaine et en faïence (assiettes, mugs, tisanières, sets expresso, cloche de table, dé à coudre, vide de poche, crémier, pot à lait, sucrier..) pour les besoins de la Rmn-Gp, ci-après dénommés "les produits". Il a pour objet de définir les termes et conditions des marchés qui seront passés sur son fondement, ci-après désignés "les marchés subséquents". Certaines stipulations, notamment celles qui concernent les prix et le descriptif technique seront détaillées lors de la mise en concurrence de l'ensemble des titulaires de l'accord-cadre. Le présent accord est multi-attributaire. Les marchés subséquents sont des marchés fractionnés à bons de commande. Ils ne comprennent pas de minimum ni de maximum en valeur ou en quantité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-12-08.
L'appel d'offres a été publié le 2011-10-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-10-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Tasses
Quantité ou étendue:
“Le présent accord-cadre est composé de 2 lots dissociables: lot 1: produits art de la table en faïence lot 2: produits art de la table en porcelaine....”
Quantité ou étendue
Le présent accord-cadre est composé de 2 lots dissociables: lot 1: produits art de la table en faïence lot 2: produits art de la table en porcelaine. L'accord-cadre ne comprend pas de minimum ni de maximum en valeur ou en quantité. A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel de l'accord-cadre est estimé à environ 100 000 EUR (HT).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tasses📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Réunion des musées nationaux
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.rmn.fr🌏
Courrier électronique: gareth.lewis@rmn.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-340414
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
“Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret no2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les...”
Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret no2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.cet avis de marché fait suite à un appel d'offre ouvert déclaré infructueux le 26.10.2011. La candidature devra être remise soit par pli recommandé avec avis de réception, soit par porteur avec récépissé, avant les date et heure limites, soit le 8.12.2011 à 12:00 à l'adresse suivante: direction des achats Charlotte Fourcade - réunion des musées nationaux et du Grand Palais 254-256 rue de Bercy 75012 Paris, FRANCE. Elle sera remise en 2 exemplaires papier (un original et une copie) et 2 exemplaires sur support électronique, sous une enveloppe portant la mention "appel d'offres ouvert produits art de la table 2011 N. du lot candidature- ne pas ouvrir". Contenu de la candidature et de l'offre détaillé dans le règlement de consultation. Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consultation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.
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Source: OJS 2011/S 209-340414 (2011-10-26)
Avis d'attribution de marché (2012-02-06) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: réunion des musées nationaux
Adresse postale: 254-256, rue de Bercy
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2012-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 26-041438
Se réfère à l'avis: 2011/S 209-340414
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
“Annonce no246, B.O.A.M.P. 211 B du 29 octobre 2011.”
Source: OJS 2012/S 026-041438 (2012-02-06)