Le présent accord-cadre concerne la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de produits art de la table personnalisés en porcelaine et en faïence pour les besoins de la RMN-GP
Le présent accord-cadre concerne la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de produits art de la table personnalisés en porcelaine et en faïence (assiettes, mugs, tisanières, sets expresso, cloche de table, dé à coudre, vide de poche, crémier, pot à lait, sucrier) pour les besoins de la RMN-GP, ci-après dénommés "les produits". Il a pour objet de définir les termes et conditions des marchés qui seront passés sur son fondement, ci-après désignés "les marchés subséquents". Certaines stipulations, notamment celles qui concernent les prix et le descriptif technique seront détaillées lors de la mise en concurrence de l'ensemble des titulaires de l'accord-cadre. Le présent accord est multi-attributaire. Les marchés subséquents sont des marchés fractionnés à bons de commande. Ils ne comprennent pas de minimum ni de maximum en valeur ou en quantité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2011-08-02.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2011-08-02
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Avis de marché
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| 2011-10-26
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Informations complémentaires
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